Conseil municipal du 2025-05-27
14
délibérations
9
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
Synthèse
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ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS SPORTIFS : REVERSEMENT AUX COMMUNES DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION POUR LANNEE 2024
PARTICIPATION FINANCIERE AU PROFIT DU COMICE AGRICOLE DE LARRONDISSEMENT DE MONTARGIS
CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 4 VALLEES (CC4V) ET LADIL 45-28
MODIFICATION DU REGLEMENT REGIONAL DINTERVENTION POUR LA MISE EN UVRE DU FONDS PARTENARIAL ECONOMIE DE PROXIMITE ET DU CAP ECONOMIE DE PROXIMITE
OCTROI DUNE AIDE A LENTREPRISE ACINOX DANS LE CADRE DU FONDS CAP ECONOMIE DE PROXIMITE
TARIFS CC4V 2026 GÎTE DE GRISELLES
TARIFS GITE DE FRANCE 2026 GÎTE DE GRISELLES
TAXE DE SEJOUR INTERCOMMUNALE : REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE, MISE EN PLACE DUNE TAXE ADDITIONNELLE PAR LE DEPARTEMENT DU LOIRET, A COMPTER DU 1er JANVIER 2026
TAXE DE SEJOUR INTERCOMMUNALE : REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE, MISE EN PLACE DUNE TAXE ADDITIONNELLE PAR LE DEPARTEMENT DU LOIRET, A COMPTER DU 1er JANVIER 2026
VALIDATION DU RAPPORT DACTIVITES DU SPANC- ANNEE 2024
VALIDATION DU RAPPORT ANNUEL DACTIVITES CC4V- ANNEE 2024
CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES
RECOMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
MOTION DE SOUTIEN CONTRE LA CREATION DUNE ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DETAT EN REGION CENTRE VAL DE LOIRE
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