27 mai 2025
14
délibérations
9
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Entretien des Equipements Sportifs : Reversement aux Communes dans le Cadre de la Convention de Mise A Disposition pour Lannee 2024
Participation Financiere au Profit du Comice Agricole de Larrondissement de Montargis
Conseil en Énergie Partage entre la Communaute de Communes des 4 Vallees (cc4v) et L'adil 45-28
Modification du Reglement Regional Dintervention pour la Mise en Uvre du Fonds Partenarial Economie de Proximite et du Cap Economie de Proximite
Octroi D'une Aide A Lentreprise Acinox dans le Cadre du Fonds Cap Economie de Proximite
Tarifs Cc4v 2026 Gîte de Griselles
Tarifs Gite de France 2026 Gîte de Griselles
TAXE DE SEJOUR INTERCOMMUNALE : REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE, MISE EN PLACE DUNE TAXE ADDITIONNELLE PAR LE DEPARTEMENT DU LOIRET, A COMPTER DU 1er JANVIER 2026
TAXE DE SEJOUR INTERCOMMUNALE : REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE, MISE EN PLACE DUNE TAXE ADDITIONNELLE PAR LE DEPARTEMENT DU LOIRET, A COMPTER DU 1er JANVIER 2026
Validation du Rapport D'activites du Spanc- Annee 2024
Validation du Rapport Annuel D'activites Cc4v- Annee 2024
Creation et Suppression de Postes
Recomposition du Bureau Communautaire
Motion de Soutien Contre la Creation D'une Etablissement Public Foncier Detat en Region Centre Val de Loire
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