9 juillet 2025
18
délibérations
13
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Fonds de Concours — Chevannes Travaux de Menuiseries Extérieures de la Mairie et Salle des Fetes
Fonds de Concours — Commune de Bordeaux en Gatinais Acquisition de Mobilier pour Manifestations
Fonds de Concours — Commune de Chevannes Réalisation D'une Étude Prealable A la Restauration de L'église Saint Sulpice
Fonds de Concours — Griselles Renovation du Lavoir : Réfection de Lenduit sur les 2 Faces
Fonds de Concours Migneres Réparation et Remise aux Normes de la Fosse Septique de la Mairie
Fonds de Concours Villevoques Modification du Réseau Éclairage Public
Fonds de Concours le Bignon Mirabeau Achat et Pose D'un Lave Vaiselle A la Salle des Fetes
Versement D'une Subvention Dequilibre du Budget Principal au Budget Annexe Office de Tourisme Annee 2025
Fixation du Taux de la Teom pour la Commune de Bordeaux en Gatinais
Convention Compagnons Batisseurs
Autorisation de Signature D'une Convention de Mise A Disposition de Locaux de la Communaute de Communes des 4 Vallees au Profit du Departement du Loiret au Sein de L'espace France Service
Autorisation de Lancement D'un Marche Public pour les Volets 1 et 2 du Pacte Territorial France Renov
Musée Segeta et Site Archéologique Aquae Segetae Adoption des Tarifs à Compter du 15 Juillet 2025
C'ot Validation du Plan de S'ensibilisation et de Formation A la Transition Ecologique pour les Elus et les Agents des 4 EPCI du Gatinais Montargois 2025-2026
Creation de Poste
Delegation de Pouvoir du Conseil Communautaire vers le President pour la Mise en Location de Biens
Transfert Partiel de la Competence « Eau et Assainissement Collectif »
Modification des Statuts
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