CM

25 février 2026

Léon 55 délibérations

55

délibérations

22

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

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Délibérations (55)

Finances & Budget 22 délibérations
2026

Comptes Administratifs 2025 Budget « J'ardin Georges D'elaselle »

2026

Comptes Administratifs 2025 Budget « Zones d'Activités »

2026

Comptes Administratifs 2025 Budget « Service Public d'Assainissement Non C'ollectif - SPANC »

2026

Comptes Administratifs 2025 Budget « Principal »

2026

Comptes de gestion 2025

Comptes Administratifs 2025 « Budget Tourisme »

Tarifs 2026 camps centres de loisirs mutualises

Arz — e-Chapelioù Bro Léon

Château du taureau

La Vélodyssée : partenariat 2026-2027

Territoire dindustrie : adhésion 2026-2028

Avenant bien vivre partout en bretagne 2023 2025

Technopole Iroise : adhésion 2026

Cluster Algues bretagne : adhésion 2026

Festival de lagriculture - AgriDeiz

Pass commerce et artisanat

ZAE Ruléa Lanhouarneau : tarif 2026

ZAE Goarem Alen Mespaul : tarif 2026

Croix-blanche

Reversement de la taxe sur les passages maritimes

Tarifs jardin Georges Delaselle

Mission locale participation 2026

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Convention An Dour

Travaux en lien avec la prise de compétence des communes en régie

Office de tourisme du Léon : réhabilitation des locaux de Saint-Pol de Léon

Convention unité de production de Ty Platt Plounévez-L'ochrist

Avenant à la convention « Finistère smart Connect » pour la télérelève

Convention S.T.E.P. Saint — Pol de L'éon

SDEF développement photovoltaïque en autoconsommation

France Services Appel à Manifestation dIntérêt

Habitat — avenant convention Mar Heol

Autres decisions 5 délibérations
2026

Mutualisation DSIN Pays de Morlaix

Secrétaire de séance

Géoréférencement des unités urbaines

Réorganisation de la maison des dunes

Allègement régime conflits d'intérêts

Culture & Patrimoine 5 délibérations

Appel à Manifestation dIntérêt — Cession des viviers de Moguériec - Sibiril

Démarche qualité tourisme

Cession des locaux de Kerhall Cléder : mandat de vente

Lecture publique cycle sciences

Vélo : révision jalonnement v45

Environnement 3 délibérations
2026

Délégation au Bureau

2026

Délégation au Président

Traitement des boues à la S.T.E.P de Plouescat

Vie associative 3 délibérations
2026

Attribution de compensation finale 2025

2026

Attributions de Compensation 2026

2026

Régularisation Attributions de Compensation 2025

Numérique 2 délibérations
2026

Achat de licences, outils, solutions logicielles et matériels informatiques mutualisés

2026

Tablettes numériques

Ressources humaines 2 délibérations
2026

Création d'un poste « administrateur systèmes et réseaux »

Création d'un poste Conseiller(ère) de Prévention des Risques Professionnels

Social & Santé 2 délibérations

Adhésion France Adot

Avenant à la convention territoriale globale

Sport 1 délibération

Itinéraires cyclables

Administration 1 délibération

Procès — verbal du 14 janvier 2026

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