4 mars 2026
16
délibérations
5
Ressources humaines
5
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Régime indemnitaire lie aux fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel
Recrutement des agents catégorie « C »
Cc — 2026-02-N13
Organisation des Multi-Accueils
Création d'un service de « prévention des risques n'aturels »
ZAE Ruléa Lanhouarneau : cession d'une parcelle
ZAE Kerlaudy Plouénan : cession d'une parcelle
Village dentreprises de la gare Cession terrain communal
Appel à Manifestation dIntérêt — Cession des viviers de Moguériec - Sibiril
Cession terrain Vilin Vras Saint — Pol de L'éon
Marché de maîtrise duvre pour les travaux sur les digues
ZAE de Kerrannou Saint — Pol de Léon : servitude de passage
Modification des statuts du syndicat mixte de lHorn
Désignation d'un secrétaire de séance
Décision modificative SPANC
Adoption du procès-verbal
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