Conseil municipal du 2026-03-04
16
délibérations
5
Ressources humaines
5
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Régime indemnitaire lie aux fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel
Recrutement des agents catégorie « C »
CC — 2026-02-N13
Organisation des Multi-Accueils
Création dun service de « prévention des risques naturels »
ZAE Ruléa Lanhouarneau : cession dune parcelle
ZAE Kerlaudy Plouénan : cession dune parcelle
Village dentreprises de la gare Cession terrain communal
Appel à Manifestation dIntérêt — Cession des viviers de Moguériec - Sibiril
Cession terrain Vilin Vras Saint — Pol de Léon
Marché de maîtrise duvre pour les travaux sur les digues
ZAE de Kerrannou Saint — Pol de Léon : servitude de passage
Modification des statuts du syndicat mixte de lHorn
Désignation dun secrétaire de séance
Décision modificative SPANC
Adoption du procès-verbal
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