Conseil municipal du 2024-06-19
30
délibérations
16
Autres decisions
4
Environnement
3
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (30)
Délibérations du Conseil Communautaire du 19.06.2024
COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 — ZONES D ACTIVITES
DELEGATION AU PRESIDENT
ETAT ET MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP-CP)
AFFECTATION DES RESULTATS 2023
COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 — SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SPANC
COMPTES DE GESTION 2023
FRAIS DE DEPLACEMENT
SYSTEME D ENDIGUEMENT — DIGUE DU LABER A ROSCOFF
SYSTEME D ENDIGUEMENT — DIGUE DE KERFISSIEN A CLEDER
SYSTEME D ENDIGUEMENT — DIGUE MICHEL A PLOUNEVEZ LOCHRIST
MANDAT SPECIAL — CONGRES ADCF 2024
PLANIFICATION — BILAN TRIENNAL DE L ARTIFICIALISATION DES SOLS
ADOPTION DU PROCES VERBAL
DESIGNATION D UN SECRETAIRE DE SEANCE
Délibérations du CC du 19.06.2024 (annule et remplace)
DELEGATION AU BUREAU
COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 — JARDIN BOTANIQUE
CREATION D UN EMPLOI PERMANENT — ADMINISTRATEUR6TRICE EN SYSTEMES ET RESEAUX
INSTALLATION D UN NOVUEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
BUDGETS SUPPLEMENTAIRES 2024
BUDGETS SUPPLEMENTAIRES 2024
COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 — BUDGET PRINCIPAL
ZONE D ACTIVITES DE KERRANNOU — ACQUISITIONS DE TERRAINS CONSORTS MESGUEN
CESSION IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE — BATIMENT VARQUEZ PLOUGOULM
CESSION DES CARMES SAINT POL DE LEON
COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 - TOURISME
CREATION D UN EMPLOI PERMANENT — PROFESSEUR ECOLE DE MUSIQUE ET DANSE
ANIMATEUR — TRICE - MAISON DES FAMILLES
INFORMATION DES ACTIVITES DE HLC
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