19 juin 2024
30
délibérations
17
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Délibérations du Conseil Communautaire du 19.06.2024
Comptes Administratifs 2023 — Zones D Activites
Delegation au President
Etat et Modification des Autorisations de Programme et Credits de Paiement (AP-CP)
Affectation des Resultats 2023
Comptes Administratifs 2023 — J'ardin Botanique
Comptes Administratifs 2023 — Service Public D Assainissement Non C'ollectif Spanc
Comptes de Gestion 2023
Frais de Deplacement
Systeme D Endiguement — Digue du Laber A Roscoff
Systeme D Endiguement — Digue de Kerfissien A Cleder
Systeme D Endiguement — Digue Michel A Plounevez Lochrist
Mandat Special — Congres Adcf 2024
Planification — Bilan Triennal de l Artificialisation des Sols
Adoption du Proces Verbal
Designation D un Secretaire de Seance
Délibérations du CC du 19.06.2024 (annule et remplace)
Budgets Supplementaires 2024
Budgets Supplementaires 2024
Comptes Administratifs 2023 — Budget Principal
Delegation au Bureau
Creation D un Emploi Permanent — Administrateur6trice en Systemes et Reseaux
Installation D un Novueau Conseiller Communautaire
Zone D Activites de Kerrannou — Acquisitions de Terrains Consorts Mesguen
Cession Immobilier Communautaire — Batiment Varquez Plougoulm
Cession des Carmes Saint Pol de Leon
Comptes Administratifs 2023 - Tourisme
Creation D un Emploi Permanent — Professeur Ecole de Musique et Danse
Animateur — Trice - Maison des Familles
Information des Activites de Hlc
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