Conseil municipal du 2025-12-09
11
délibérations
5
Culture & Patrimoine
5
Finances & Budget
1
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (11)
RECENSEMENT POPULATION ANNEE 2026 — AGENT RECENSEUR
INCORPORATION PARCELLE ZA 81 DANS LE DOMAINE COMMUNAL
VENTE DES PARCELLES ZA 81 et ZA 84 A M REGIS GREGOIRE
ECHANGE PARCELLE COMMUNALE ZA 92 AVEC PARCELLE ZA 84
ECHANGE PARCELLE COMMUNALE AB 179 CONTRE UNE PARTIE PARCELLE AB 63
REGIE D'AVANCES — MODFICATION DE L'ACTE CONSTITUTIF
CONVENTION ¨PARTENARIAT PARTICIPATION COMMUNES FRAIS DE GESTION PISCINE DE GUER - ANNEE 2025-2026
AIDES A L'INSTALLATION DE NOUVEAUX MEDECINS - MAISON DE SANTE DE VAL D'ANAST
COMMERCE ET LOGEMENT — DEMANDE DE SUBVENTION DSIL ANNEE 2026
LOTISSEMENT LES LILAS — DM N°1 ANNEE 2026
DISPOSITIF TERRITOIRE EDUCATIF RURAL — PERIODE 2025-2028
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