Conseil municipal du 2025-02-18

Les Brulais 18 février 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

13

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - BUDGET COMMUNE - APPROBATION CFU 2024 - BUDGET LOTISSEMENT LES LILAS DERRIERE L'ECOLE - APPROBATION CFU 2024 - BUDGET LOTISSEMENT LES LILAS - APPROBATION CFU 2024 - BUDGET COMMUNE - APPROBATION CFU 2024 - REFECTION ET EXTENSION COMMERCE + LOGEMENT A L'ETAGE - APPROBATION APD - PARTICIPATION CHARGES DE FONCTIONNEMENT RPI ANNEE 2024-2025 - BAIL COMMERCIAL AVEC LA GERANTE DU COMMERCE - REFECTION ET EXTENSION COMMERCE + LOGEMENT A L'ETAGE - SUBVENTION FONDS ANCT - REFECTION ET EXTENSION COMMERCE + LOGEMENT A L'ETAGE - SUBVENTION FONDS VERT - REFECTION ET EXTENSION COMMERCE + LOGEMENT A L'ETAGE - SUBVENTION LEADER - REFECTION ET EXTENSION COMMERCE + LOGEMENT A L'ETAGE - SUBVENTION REGION BRETAGNE - REFECTION ET EXTENSION COMMERCE + LOGEMENT A L'ETAGE - SUBVENTION AMBITIONS COMMUNES - REFECTION ET EXTENSION COMMERCE + LOGEMENT A L'ETAGE - MISSION GEOTECHNIQUE - REFECTION ET EXTENSION COMMERCE + LOGEMENT A L'ETAGE - APPROBATION APD - BUDGET COMMUNE - AFFECTATION DES RESULTATS EXERCICE 2024 AU BP 2025 - PARTICIPATION CHARGES SOCIALES RPI - REAJUSTEMENT 2024 ET PREVISIONNEL 2025

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2025

BUDGET COMMUNE — APPROBATION CFU 2024

2025

BUDGET LOTISSEMENT LES LILAS DERRIERE L'ECOLE - APPROBATION CFU 2024

2025

BUDGET LOTISSEMENT LES LILAS — APPROBATION CFU 2024

2025

BUDGET COMMUNE — APPROBATION CFU 2024

2025

PARTICIPATION CHARGES DE FONCTIONNEMENT RPI ANNEE 2024-2025

2025

BAIL COMMERCIAL AVEC LA GERANTE DU COMMERCE

2025

REFECTION ET EXTENSION COMMERCE + LOGEMENT A L'ETAGE - SUBVENTION FONDS ANCT

2025

REFECTION ET EXTENSION COMMERCE + LOGEMENT A L'ETAGE - SUBVENTION FONDS VERT

2025

REFECTION ET EXTENSION COMMERCE + LOGEMENT A L'ETAGE - SUBVENTION LEADER

2025

REFECTION ET EXTENSION COMMERCE + LOGEMENT A L'ETAGE - SUBVENTION REGION BRETAGNE

2025

REFECTION ET EXTENSION COMMERCE + LOGEMENT A L'ETAGE - SUBVENTION AMBITIONS COMMUNES

2025

BUDGET COMMUNE — AFFECTATION DES RESULTATS EXERCICE 2024 AU BP 2025

2025

PARTICIPATION CHARGES SOCIALES RPI — REAJUSTEMENT 2024 ET PREVISIONNEL 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

REFECTION ET EXTENSION COMMERCE + LOGEMENT A L'ETAGE - APPROBATION APD

2025

REFECTION ET EXTENSION COMMERCE + LOGEMENT A L'ETAGE - MISSION GEOTECHNIQUE

2025

REFECTION ET EXTENSION COMMERCE + LOGEMENT A L'ETAGE - APPROBATION APD

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