Conseil municipal du 2024-06-25
12
délibérations
6
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (12)
ASSOCIATIONS HORS COMMUNE — SUBVENTION ANNEE 2024
ASSOCIATIONS COMMUNALES — SUBVENTION ANNEE 2024
AIDES AUX SEJOURS — ACTUALISATION POSITION DE LA COMMUNE
PARTICIPATION ASSAINISSEMENT COLLECTIF
ESPACE INTERGENERATIONNEL — DEMANDE SUBVENTION FDC PETITES COMMUNES 2023 A VHBC
LOTISSEMENT — DEMANDE SUBVENTION FDC HABITAT BASSIN VIE VA A VHBC - 2022 A 2024
LOTISSEMENT DES LILAS — PRIX DE VENTE DES TERRAINS
RESTRUCTURATION COMMERCE ET CREATION LOGEMENTS - AMO CONDUITE OPERATION
RESTRUCTURATION COMMERCE ET CREATION LOGEMENTS - AMO DESAMIANTAGE CURAGE
TRANSFERT COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF A VHBC AU 1er JANVIER 2025
DISPOSITIF ARGENT DE POCHE — AVENANT A LA CONVENTION
LOTISSEMENT — DENOMINATION ET ADRESSAGE
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