CM

25 juin 2024

Les Brulais 12 délibérations

12

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (12)

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Associations Hors Commune — Subvention Annee 2024

2024

Associations Communales — Subvention Annee 2024

2024

Aides aux Sejours — Actualisation Position de la Commune

2024

Participation Assainissement Collectif

2024

Espace Intergenerationnel — Demande Subvention Fdc Petites Communes 2023 A Vhbc

2024

Lotissement — Demande Subvention Fdc Habitat Bassin Vie Va A Vhbc - 2022 A 2024

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Lotissement des Lilas — Prix de Vente des Terrains

2024

Restructuration Commerce et Creation Logements - Amo Conduite Operation

2024

Restructuration Commerce et Creation Logements - Amo Desamiantage Curage

Autres decisions 2 délibérations
2024

TRANSFERT COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF A VHBC AU 1er JANVIER 2025

2024

Dispositif Argent de Poche — Avenant A la Convention

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Lotissement — Denomination et Adressage

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