Conseil municipal du 2024-09-24

Les Brulais 24 septembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Autres decisions

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - TRAVAUX VOIRIE - SUBVENTION VHBC FDC PETITES COMMUNES ANNEES 2024 ET 2025 - LOTISSEMENT - SUBVENTION VHBC FDC BASSIN VIE VAL D'ANAST VOLET HABITAT - CONVENTION MISE A DISPOSITION LOCAUX SPORTIFS AVEC FC PAYS D'ANAST - MEGALIS BRETAGNE - CONVENTION AUTORISATION DEPLOIEMENT FIBRE OPTIQUE - TRANSFERT DE LA COMPETENCE ECLAIRAGE PUBLIC AU SDE 35 - PARCELLES ZK 186 et 192 LE BOIS GUIMARD - REACTUALISATION DE LA VALEUR POUR VENTE - RESTRUCTURATION COMMERCE - RELOCALISATION DU COMMERCE ACTUEL PENDANT TRAVAUX - RESTRUCTURATION COMMERCE - BUREAU D'ETUDES CUISINE POUR RESTAURATION - NOUVEAU ZONAGE ZRR - EXONERATION TFPB CREATION ET REPRISE D'ACTIVITES - FIBRE OPTIQUE - CONVENTION SERVITUDE MEGALIS - IMPLANTATION ARMOIRE TECHNIQUE

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

MEGALIS BRETAGNE — CONVENTION AUTORISATION DEPLOIEMENT FIBRE OPTIQUE

2024

TRANSFERT DE LA COMPETENCE ECLAIRAGE PUBLIC AU SDE 35

2024

FIBRE OPTIQUE — CONVENTION SERVITUDE MEGALIS - IMPLANTATION ARMOIRE TECHNIQUE

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

PARCELLES ZK 186 et 192 LE BOIS GUIMARD — REACTUALISATION DE LA VALEUR POUR VENTE

2024

RESTRUCTURATION COMMERCE — BUREAU D'ETUDES CUISINE POUR RESTAURATION

2024

NOUVEAU ZONAGE ZRR — EXONERATION TFPB CREATION ET REPRISE D'ACTIVITES

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

TRAVAUX VOIRIE — SUBVENTION VHBC FDC PETITES COMMUNES ANNEES 2024 ET 2025

2024

RESTRUCTURATION COMMERCE — RELOCALISATION DU COMMERCE ACTUEL PENDANT TRAVAUX

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

LOTISSEMENT — SUBVENTION VHBC FDC BASSIN VIE VAL D'ANAST VOLET HABITAT

Sport 1 délibération
2024

CONVENTION MISE A DISPOSITION LOCAUX SPORTIFS AVEC FC PAYS D'ANAST

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