25 juin 2024
12
délibérations
5
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Aides aux Sejours — Actualisation Position de la Commune
Participation Assainissement Collectif
TRANSFERT COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF A VHBC AU 1er JANVIER 2025
Dispositif Argent de Poche — Avenant A la Convention
Lotissement — Denomination et Adressage
Associations Hors Commune — Subvention Annee 2024
Associations Communales — Subvention Annee 2024
Espace Intergenerationnel — Demande Subvention Fdc Petites Communes 2023 A Vhbc
Lotissement — Demande Subvention Fdc Habitat Bassin Vie Va A Vhbc - 2022 A 2024
Lotissement des Lilas — Prix de Vente des Terrains
Restructuration Commerce et Creation Logements - Amo Conduite Operation
Restructuration Commerce et Creation Logements - Amo Desamiantage Curage
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