CM
28 novembre 2024
Les Fougerêts
8 délibérations
8
délibérations
5
Finances & Budget
2
Environnement
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Finances & Budget
5 délibérations
Décision modificative N° 3 du budget principal fonctionnement Investissement
Validation du tableau des durées damortissements budget 30902
Ouverture d'une ligne de trésorerie au CMB
Demande dadmission en non — valeur d'une créance
Demande dadmission en non — valeur d'une créance
Environnement
2 délibérations
Adhésion au réseau « DEPHY Collectivités Bretagne »
Renouvellement du marché de prestations de services SACPA
Ressources humaines
1 délibération
Convention de participation risque prévoyance avec le CDG 56
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