CM

28 novembre 2024

Les Fougerêts 8 délibérations

8

délibérations

5

Finances & Budget

2

Environnement

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Renouvellement du marché de prestations de services SACPA - Adhésion au réseau « DEPHY Collectivités Bretagne » - Convention de participation risque prévoyance avec le CDG 56 - Ouverture d'une ligne de trésorerie au CMB - Demande dadmission en non-valeur dune créance - Demande dadmission en non-valeur dune créance - Validation du tableau des durées damortissements budget 30902 - Décision modificative N° 3 du budget principal fonctionnement Investissement
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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024112801

Décision modificative N° 3 du budget principal fonctionnement Investissement

2024112802

Validation du tabl'eau des durées damortissements budget 30902

2024112803

Ouverture d'une ligne de trésorerie au CMB

2024112804

Demande dadmission en non — valeur d'une créance

2024112805

Demande dadmission en non — valeur d'une créance

🌱 Environnement 2 délibérations
2024112807

Adhésion au réseau « DEPHY Collectivités Bretagne »

2024112808

Renouvellement du marché de prestations de services SACPA

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024112806

Convention de participation risque prévoyance avec le CDG 56

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