CM
28 novembre 2024
Les Fougerêts
8 délibérations
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délibérations
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Autres decisions
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Finances & Budget
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Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Autres decisions
3 délibérations
Demande dadmission en non — valeur d'une créance
Demande dadmission en non — valeur d'une créance
Renouvellement du marché de prestations de services SACPA
Finances & Budget
2 délibérations
Décision modificative N° 3 du budget principal fonctionnement Investissement
Ouverture d'une ligne de trésorerie au CMB
Environnement
2 délibérations
Validation du tableau des durées damortissements budget 30902
Adhésion au réseau « DEPHY Collectivités Bretagne »
Sécurité
1 délibération
Convention de participation risque prévoyance avec le CDG 56
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