Conseil municipal du 2025-09-29
Les Iffs
29 septembre 2025
8 délibérations
8
délibérations
4
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Autres decisions
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Convention partenariat France Services Itinérante et versement cotisation annuelle
- Dénonciation contrat CLEAN AIR
- Renouvellement convention subv.à caractere social Collège J.Prevert
- Aide aux frais de restauration scolaire 2025-2026 pour les élèves des écoles de LA CHAPELLE-CHAUSSEE
- Achat terrains A591 et A636
- Augmentation temps de travail employé communal espaces verts
- Renouvellement 1 contrat employé communal des espaces verts
- Sollicitation fonds de concours auprès de la CCBR
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Finances & Budget
4 délibérations
290925045
Achat terrains A591 et A636
290925046
Sollicitation fonds de concours auprès de la CCBR
290925049
Renouvellement convention subv.à caractere social Collège J.Prevert
290925051
Aide aux frais de restauration scolaire 2025-2026 pour les élèves des écoles de LA CHAPELLE-CHAUSSEE
👥
Ressources humaines
2 délibérations
290925047
Renouvellement 1 contrat employé communal des espaces verts
290925048
Augmentation temps de travail employé communal espaces verts
📄
Autres decisions
2 délibérations
290925050
Dénonciation contrat CLEAN AIR
290925052
Convention partenariat France Services Itinérante et versement cotisation annuelle
WEB
megalis:2025:13263:2025-09-29
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