Conseil municipal du 2025-09-25

Les Portes du Coglais 25 septembre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Frais de fonctionnement école publique Victor Hugo 2024 - Barème dindemnisation liée à la dératisation organisée par la FGDON - Frais de fonctionnement de l' école publique Victor Hugo, 2024 - VENTE DES LOTS N° 19 ET N° 22 du lotissement « Les Mazières II - Approbation du rapport d'activité 2024 de la SPL de construction publique d'Ille et Vilaine - Création dun poste dadjoint technique 1ère classe pour avancement de grade - Admission en non-valeur pour créances éteintes, Budget Général - Demande de subvention (Restauration du Patrimoine) au CD 35 pour les travaux de léglise Saint Melaine - Acquisition dun chemin privé à La Selle en Coglès (45 m²) - Création de servitudes liées à des divisions de parcelles dans limpasse des Petites Cours (Montours) - VENTE DU LOT N° 26 du lotissement « les Mazières II » - VENTE DU LOT N° 25 du Lotissement « Les Mazières II »

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
25

Barème dindemnisation liée à la dératisation organisée par la FGDON

25

Frais de fonctionnement de l' école publique Victor Hugo, 2024

25

Admission en non — valeur pour créances éteintes, Budget Général

25

Demande de subvention (Restauration du Patrimoine) au CD 35 pour les travaux de léglise Saint Melaine

250959

Frais de fonctionnement école publique Victor Hugo 2024

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
25

VENTE DES LOTS N° 19 ET N° 22 du lotissement « Les Mazières II

25

Création de servitudes liées à des divisions de parcelles dans limpasse des Petites Cours (Montours)

25

VENTE DU LOT N° 26 du lotissement « les Mazières II »

25

VENTE DU LOT N° 25 du Lotissement « Les Mazières II »

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25

Approbation du rapport d'activité 2024 de la SPL de construction publique d'Ille et Vilaine

25

Acquisition dun chemin privé à La Selle en Coglès (45 m²)

👥 Ressources humaines 1 délibération
25

Création dun poste dadjoint technique 1ère classe pour avancement de grade

WEB megalis:2025:13317:2025-09-25
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