Conseil municipal du 2025-07-09

Les Portes du Coglais 9 juillet 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Ressources humaines

1

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Création dun poste dadjoint administratif principal 2 ème classe à la suite davancement de grade - Mise à jour du RIFSEEP (RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE LEXPERTISE ET DE LENGAGEMENT - Création dun poste dadjoint technique principal 1ère Classe à la suite dun avancement de grade - Création de deux postes dadjoint administratif principal 1ère classe à la suite davancement de grade - Création demplois non permanents- Filière Technique Article CGFP L.332-23 1 - Augmentation du temps de travail du poste de responsable périscolaire - Détermination de la composition de la nouvelle Assemblée Communautaire de Couesnon Marches de Bretagne - Choix des entreprises consultation travaux rénovation Eglise St Melaine - Mise à disposition des terrains A 1223 (320 m²) A 1222 (30 m²) - Renégociation d'un emprunt

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

👥 Ressources humaines 6 délibérations
25

Création dun poste dadjoint administratif principal 2 ème classe à la suite davancement de grade

25

Mise à jour du RIFSEEP (RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE LEXPERTISE ET DE LENGAGEMENT PROFESSIONNEL ET COMPLÉMENT INDEMNITAIRE)

25

Création dun poste dadjoint technique principal 1ère Classe à la suite dun avancement de grade

25

Création de deux postes dadjoint administratif principal 1ère classe à la suite davancement de grade

25

Création demplois non permanents — Filière Technique Article CGFP L.332-23 1

25

Augmentation du temps de travail du poste de responsable périscolaire

📄 Autres decisions 1 délibération
25

Détermination de la composition de la nouvelle Assemblée Communautaire de Couesnon Marches de Bretagne

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
25

Choix des entreprises consultation travaux rénovation Eglise St Melaine

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
25

Mise à disposition des terrains A 1223 (320 m²) A 1222 (30 m²)

💶 Finances & Budget 1 délibération
25

Renégociation d'un emprunt

WEB megalis:2025:13317:2025-07-09
Ouvrir →

📬 Suivre Les Portes du Coglais

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.