9 juillet 2025
10
délibérations
6
Ressources humaines
1
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Création d'un poste d'adjoint administratif principal 2 ème classe à la s'uite d'avancement de grade
Mise à jour du RIFSEEP (RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE LEXPERTISE ET DE LENGAGEMENT PROFESSIONNEL ET COMPLÉMENT INDEMNITAIRE)
Création d'un poste d'adjoint technique principal 1ère Classe à la s'uite d'un avancement de grade
Création de deux postes dadjoint administratif principal 1ère classe à la suite davancement de grade
Création d'emplois non permanents — Filière Technique Article CGFP L.332-23 1
Augmentation du temps de travail du poste de responsable périscolaire
Détermination de la c'omposition de la nouvelle Assemblée Communautaire de C'ouesnon Marches de Bretagne
Choix des entreprises consultation travaux rénovation Eglise St Melaine
Mise à disposition des terrains A 1223 (320 m²) A 1222 (30 m²)
Renégociation d'un emprunt
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