18 novembre 2024
19
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Déclassement partiel de voirie
Marché 2024 — 02 Maison dAssistantes Maternelles
Admission en non — valeur d'une créance éteinte
Dia 035151 24 F0007
Convention SDE lotissement les Jaunais tranche 2
Achat robot aspirateur salle de sport
Convention mise à disposition emplacement pour vente de galettes à emporter
Devis SOLUTEL les Jaunais tranche 2
Avenant aux conventions SDE effacement des réseaux rue de Villeneuve et rue des forges
Offre achat de terrains
Demande de subvention « ambitions communes » pour la MAM
DM n°2 budget 20801 commerce
DM n°2 budget 20800 commune
Admission en non — valeur d'une créance éteinte
Admission en non — valeur d'une créance irrécouvrable
Fonds de concours 2024
Convention d'organisation et de prise en charge des transports scolaires vers les piscines communautaires de Redon Agglo
Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35
Participation aux frais de fonctionnement de l'école publique de Val dAnast
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