18 novembre 2024
19
délibérations
9
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Admission en non — valeur d'une créance éteinte
Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35
Dia 035151 24 F0007
Admission en non — valeur d'une créance éteinte
Admission en non — valeur d'une créance irrécouvrable
Convention SDE lotissement les Jaunais tranche 2
Convention mise à disposition emplacement pour vente de galettes à emporter
Devis SOLUTEL les Jaunais tranche 2
Fonds de concours 2024
Demande de subvention « ambitions communes » pour la MAM
DM n°2 budget 20801 commerce
DM n°2 budget 20800 commune
Déclassement partiel de voirie
Offre achat de terrains
Achat robot aspirateur salle de sport
Convention d'organisation et de prise en charge des transports scolaires vers les piscines communautaires de Redon Agglo
Marché 2024 — 02 Maison dAssistantes Maternelles
Avenant aux conventions SDE effacement des réseaux rue de Villeneuve et rue des forges
Participation aux frais de fonctionnement de l'école publique de Val dAnast
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