Conseil municipal du 2024-03-20

Lieuron 20 mars 2024 11 délibérations
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Autres decisions

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Finances & Budget

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Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - 2024-013 - Marché 2024-01 Lotissement le pré Bouvier et les Jaunais tranche 1 - 2024-013 - Marché 2024-01 Lotissement le pré Bouvier et les Jaunais tranche 1 - 2024-020 - Demande de subvention auprès de la Région Bretagne Arrêt de bus de Chantemelle - 2024-019 - Transfert de la compétence publicité - 2024-018 - Avis sur le projet de Programme Local de lHabitat de REDON Agglomération arrêté en date du 19 février 2024 - 2024-017 - Vote des taux des impôts directs locaux - 2024-016 - DIA n° 035 151 24 F0003 - 2024-015 - Adhésion au groupement de commandes « navettes documentaires » - 2024-014 - Demande de subvention exceptionnelle OGEC - 2024-012 - Exonération de taxe foncière en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environn - 2024-021 - Participation au budget cantine du SIRSEEP

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

2024 — 013 - Marché 2024-01 Lotissement le pré Bouvier et les Jaunais tranche 1

2024

2024 — 013 - Marché 2024-01 Lotissement le pré Bouvier et les Jaunais tranche 1

2024

2024 — 019 - Transfert de la compétence publicité

2024

2024 — 018 - Avis sur le projet de Programme Local de lHabitat de REDON Agglomération arrêté en date du 19 février 2024

2024

2024 — 017 - Vote des taux des impôts directs locaux

2024

2024 — 016 - DIA n° 035 151 24 F0003

2024

2024 — 015 - Adhésion au groupement de commandes « navettes documentaires »

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

2024 — 020 - Demande de subvention auprès de la Région Bretagne Arrêt de bus de Chantemelle

2024

2024 — 014 - Demande de subvention exceptionnelle OGEC

2024

2024 — 021 - Participation au budget cantine du SIRSEEP

🌱 Environnement 1 délibération
2024

2024 — 012 - Exonération de taxe foncière en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée

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