6 juin 2024

Facturation de lutilisation des équipements sportifs au lycée Simone Veil du 1er janvier au 31 décembre 2023

Facturation de lutilisation des équipements sportifs aux collèges du 1er janvier au 31 décembre 2023

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Junior Asso

Attribution des subventions anniversaires 2024 aux associations éligibles

Attribution des subventions de fonctionnement 2024 aux associations

Crédits pour fournitures et transports scolaires montants pour l'année scolaire 2023-2024

Subvention versée à l'Association des Parents de lEnseignement Libre (APEL) pour l'année 2024

Adhésion au groupement de commandes Marché de dératisation et désinsectisation

Modification de la c'omposition de la Commission des marchés

Modification de la c'omposition de la Commission d'Appel d'Offres, de délégation de service public et de concession

Taxe locale sur la publicité extérieure

Avenant à la convention de refacturation des énergies du CMA

C'oût moyen élève 2023 participation OGEC 2024

Fixation du coût moyen horaire des services techniques

Décision modificative n°1 au budget primitif 2024 du budget principal

D — Décision : encaissement 44,60 ventes Agorastore mai2024

Foncier 24, Rue de la Fontaine Acquisition Ville à titre gratuit de la parcelle BA76p auprès de Neotoa

Foncier La Mordrée — Cession Ville à titre onéreuse de la parcelle G1110 à Mme Guillaux Jacqueline

Dénomination d'une voie nouvelle — Secteur de lOrgerais Passage d'une Impasse à une Allée Blaise Pascal

Foncier Bretonnière — Acquisition foncière entre la Ville et Espacil

Cession foncière AX60 entre la SCI des Estuaires et la SCI Athéna à Beaugé 2 - Avis de la Ville de L'iffré

Comptes Rendus d'Activités EPFB Ville 2023 - Secteurs Rue Théodore Botrel et Rue de la Bretonnière

Mise en place d'un règlement RIFSEEP

Modification du tableau des emplois

Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations reçues

Mise en place d'un règlement RIFSEEP

Renouvellement de convention annuelle avec le festival du grand soufflet

Désignation d'un nouveau membre à la Caisse des Ecoles

Approbation du procès — verbal de la séance du 4 avril 2024