7 juin 2024
7
délibérations
3
Autres decisions
2
Environnement
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Convention de refacturation des fluides de lAquazic avenant
Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir dachat
Charte du Gallo définition des engagements de L'iffré C'ormier Communauté
Révision de lautorisation de programme — crédits de paiement pour le Centre Muti-Activités Aquazic et le réseau de chaleur
Evolutions du tableau des emplois et des effectifs (créations et suppressions d'emplois)
Modification des emplois temporaires et saisonniers 2024
Contrat départemental de solidarité territorial Volet fonctionnement 2024
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