11 avril 2024
27
délibérations
19
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Convention bipartite pour l'entretien de l'ACI
Avenant à la convention Mégalis Bretagne
Action 8 PLH
Convention c'adre de mise en uvre des PUP avec L'iffré
Lancement de la procédure denquête publique pour la màj du zonage dErcé-près-Liffré
Secteur d'activités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 47
Secteur d'activités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 111
Secteur d'activités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 109
Secteur d'activités de Mottais 3 acquisition des parcelles ZV 46 et 89
Secteur d'activités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 43
Secteur d'activités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 40
Secteur d'activités de Mottais 3 acquisition des parcelles ZV 37 et 38
Convention bipartite pour l'entretien de l'ACI
Secteur d'activités de Mottais 3 acquisition des parcelles ZV 32 et 45
Secteur d'activités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 44
Secteur d'activités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 31
Secteur d'activités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 27
Avenants aux marchés de réhabilitation et d'extension du CMA
Approbation du ppe de contrat daffermage pour la gestion et lexploitation RCU Liffré
Action du CME : subvention exceptionnelle pour l'association « Les 4 pattes » du Pays de Liffré
D — Décision : encaissement indemnité Groupama 291,90 panneau J5 accident 17/01/2024
D — Décision : encaissement 1020 ventes Agorastore mars2024
Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023
Tarification des activités de l'école de musique
Tarification des activités sportives
Tarification des activités EJ
Cession parcelle ZH n°454 sur la ZA de la Mottais à St-Aubin
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