Conseil municipal du 2024-04-11
27
délibérations
19
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (27)
Convention bipartite pour l'entretien de l'ACI
Avenant à la convention Mégalis Bretagne
Action 8 PLH
Convention cadre de mise en uvre des PUP avec Liffré
Lancement de la procédure d'enquête publique pour la màj du zonage d'Ercé-près-Liffré
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 47
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 111
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 109
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition des parcelles ZV 46 et 89
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 43
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 40
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition des parcelles ZV 37 et 38
Convention bipartite pour l'entretien de l'ACI
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition des parcelles ZV 32 et 45
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 44
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 31
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 27
Avenants aux marchés de réhabilitation et dextension du CMA
Approbation du ppe de contrat daffermage pour la gestion et lexploitation RCU Liffré
Action du CME : subvention exceptionnelle pour lassociation « Les 4 pattes » du Pays de Liffré
D — Décision : encaissement indemnité Groupama 291,90 panneau J5 accident 17/01/2024
D — Décision : encaissement 1020 ventes Agorastore mars2024
Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023
Tarification des activités de l'école de musique
Tarification des activités sportives
Tarification des activités EJ
Cession parcelle ZH n°454 sur la ZA de la Mottais à St-Aubin
📬 Suivre Liffré
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.