CM

10 avril 2024

Liffré 13 délibérations

13

délibérations

7

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Conservation de la retenue de garantie ent SARL GE THERME - Fixation du produit de la taxe GEMAPI - Fixation des taux d'imposition 2024 - Modification du fond de concours pour Gosné - Modification du fond de concours pour St-Aubin-du-cormier - Conventions PUP avec Liffré et la société Bouygues immobilier - Modification du fond de concours pour Dourdain - Modification du fond de concours pour Liffré signés - évolution du tableau des effectifs de LCC - Désignation des représentants de LCC et du Conseil de développement LEADER - Nomination de représentants au sein de lEntente intercommunautaire - Convention en vue du Contrat Local de Santé - Conventions PUP avec Liffré et la société Bouygues immobilier
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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

C'onservation de la retenue de garantie ent S'ARL GE THERME

2024

Fixation du produit de la taxe GEMAPI

2024

Fixation des taux dimposition 2024

2024

Modification du fond de concours pour Gosné

2024

Modification du fond de concours pour St-Aubin-du-cormier

2024

Modification du fond de concours pour Dourdain

2024

Modification du fond de concours pour Liffré signés

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Conventions PUP avec L'iffré et la société Bouygues immobilier

2024

Conventions PUP avec L'iffré et la société Bouygues immobilier

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Désignation des représentants de LCC et du Conseil de développement LEADER

2024

Nomination de représentants au sein de lEntente intercommunautaire

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Évolution du tabl'eau des effectifs de LCC

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Convention en vue du Contrat Local de Santé

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