Conseil municipal du 2024-04-11
27
délibérations
13
Environnement
8
Autres decisions
3
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (27)
D — Décision : encaissement indemnité Groupama 291,90 panneau J5 accident 17/01/2024
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 47
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 111
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 109
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition des parcelles ZV 46 et 89
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 43
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 40
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition des parcelles ZV 37 et 38
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition des parcelles ZV 32 et 45
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 44
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 31
Secteur dactivités de Mottais 3 acquisition de la parcelle ZV 27
Cession parcelle ZH n°454 sur la ZA de la Mottais à St-Aubin
D — Décision : encaissement 1020 ventes Agorastore mars2024
Convention bipartite pour l'entretien de l'ACI
Avenant à la convention Mégalis Bretagne
Action 8 PLH
Convention cadre de mise en uvre des PUP avec Liffré
Lancement de la procédure d'enquête publique pour la màj du zonage d'Ercé-près-Liffré
Convention bipartite pour l'entretien de l'ACI
Approbation du ppe de contrat daffermage pour la gestion et lexploitation RCU Liffré
Action du CME : subvention exceptionnelle pour lassociation « Les 4 pattes » du Pays de Liffré
Tarification des activités de l'école de musique
Tarification des activités EJ
Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023
Avenants aux marchés de réhabilitation et dextension du CMA
Tarification des activités sportives
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