Conseil municipal du 2024-07-02

Liffré 2 juillet 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Autres decisions

3

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Caisse des Ecoles : délibération 2024.11 - Caisse des Ecoles : délibération 2024.10 - D - Décision : encaissement indemnité Groupama 327,96 sinistre vitre école Prévert 02/02/2024 - Présentation des dernières décisions prises par Monsieur le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs - Prolongation de la convention triennale 2021/2024 Ecole de Musique LA Fabrik - Tarification des activités des espaces jeunes communautaires 2024 - accompagnement au déploiement du covoiturage sur le territoire de Liffre-Cormier communauté - Reversement de Liffré-Cormier Communauté au Syndicat Mixte dassainissement de Chasné-sur-Illet et Mouazé - Adhésion à la charte dengagement relative aux tarifs de leau potable pour les industriels en Ille-et-Vilaine du SMG-EAU - Avenant n°2 au marché dexploitation et de maintenance des installations thermiques et aérauliques - Avenant n°1 au marché dexploitation et de maintenance des installations thermiques et aérauliques - Avenant aux marchés de réhabilitation et dextension du Centre Multi activités de Liffré -Aquazic - Définition du montant des redevances dans le cadre de la délégation de service public du réseau de chaleur urbain de Lif - Autorisation et validation de lacte de dépôt de pièces du lotissement de la zone économique de la Tannerie à la Bouëxièr

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

Caisse des Ecoles : délibération 2024.11

2024

Caisse des Ecoles : délibération 2024.10

2024

accompagnement au déploiement du covoiturage sur le territoire de Liffre-Cormier communauté

2024

Reversement de Liffré — Cormier Communauté au Syndicat Mixte dassainissement de Chasné-sur-Illet et Mouazé

2024

Avenant n°2 au marché dexploitation et de maintenance des installations thermiques et aérauliques

2024

Avenant n°1 au marché dexploitation et de maintenance des installations thermiques et aérauliques

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Présentation des dernières décisions prises par Monsieur le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations

2024

Adhésion à la charte dengagement relative aux tarifs de leau potable pour les industriels en Ille-et-Vilaine du SMG-EAU 35

2024

Définition du montant des redevances dans le cadre de la délégation de service public du réseau de chaleur urbain de Liffré

💶 Finances & Budget 2 délibérations
149

Tarification des activités des espaces jeunes communautaires 2024

2024

Autorisation et validation de lacte de dépôt de pièces du lotissement de la zone économique de la Tannerie à la Bouëxière

🎓 Éducation 1 délibération
2024

D — Décision : encaissement indemnité Groupama 327,96 sinistre vitre école Prévert 02/02/2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Prolongation de la convention triennale 2021/2024 Ecole de Musique LA Fabrik

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Avenant aux marchés de réhabilitation et dextension du Centre Multi activités de Liffré -Aquazic

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