Conseil municipal du 2024-06-06

Dénomination dune voie nouvelle — Secteur de l'Orgerais Passage dune Impasse à une Allée Blaise Pascal

Comptes Rendus dActivités EPFB Ville 2023 - Secteurs Rue Théodore Botrel et Rue de la Bretonnière

Adhésion au groupement de commandes Marché de dératisation et désinsectisation

Modification de la composition de la Commission des marchés

Coût moyen élève 2023 participation OGEC 2024

Fixation du coût moyen horaire des services techniques

Mise en place dun règlement RIFSEEP

Mise en place dun règlement RIFSEEP

D — Décision : encaissement 44,60 ventes Agorastore mai2024

Foncier 24, Rue de la Fontaine Acquisition Ville à titre gratuit de la parcelle BA76p auprès de Neotoa

Foncier La Mordrée — Cession Ville à titre onéreuse de la parcelle G1110 à Mme Guillaux Jacqueline

Cession foncière AX60 entre la SCI des Estuaires et la SCI Athéna à Beaugé 2 - Avis de la Ville de Liffré

Désignation d'un nouveau membre à la Caisse des Ecoles

Avenant à la convention de refacturation des énergies du CMA

Modification du tableau des emplois

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Junior Asso

Attribution des subventions anniversaires 2024 aux associations éligibles

Attribution des subventions de fonctionnement 2024 aux associations

Subvention versée à lAssociation des Parents de lEnseignement Libre (APEL) pour lannée 2024

Taxe locale sur la publicité extérieure

Décision modificative n°1 au budget primitif 2024 du budget principal

Facturation de l'utilisation des équipements sportifs au lycée Simone Veil du 1er janvier au 31 décembre 2023

Facturation de lutilisation des équipements sportifs aux collèges du 1er janvier au 31 décembre 2023

Crédits pour fournitures et transports scolaires montants pour lannée scolaire 2023-2024

Foncier Bretonnière — Acquisition foncière entre la Ville et Espacil

Modification de la composition de la Commission dAppel dOffres, de délégation de service public et de concession

Renouvellement de convention annuelle avec le festival du grand soufflet

Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations reçues

Approbation du procès — verbal de la séance du 4 avril 2024