Conseil municipal du 2025-11-06

Lignol 6 novembre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Administration

Résumé

Synthèse

12 délibérations - DIVERS TRAVAUX DE VOIRIE - CHOIX DU PRESTATIRE POUR L'INSTALLATION DES ILLUMINATIONS DE NOEL 2025 - PDIPR - DEMANDE DE SUBVENTION - AMENAGEMENT DE L'AIRE DE CAMPING-CARS ET VANS - SALLE POLYVALENTE - REMPLACEMENT DES RADIATEURS - FIXATION DES TARIFS ASSAINISSEMENT POUR 2026 - CONVENTION TRIPARTITE DE DEVERSEMENT RESEAU ASSAINISSEMENT ENTRE ISLA MONDIAL STGS ET LIGNOL - ROI MORVAN COMMUNAUTE - TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SDEM - 70801 ASSAINISSEMENT - DECISION MODIFICATIVE 1 - 2025 - DELIBERATION PORTANT PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE - APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2025

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
63

70801 ASSAINISSEMENT — DECISION MODIFICATIVE 1 - 2025

67

FIXATION DES TARIFS ASSAINISSEMENT POUR 2026

68

SALLE POLYVALENTE — REMPLACEMENT DES RADIATEURS

70

PDIPR — DEMANDE DE SUBVENTION

71

CHOIX DU PRESTATIRE POUR L'INSTALLATION DES ILLUMINATIONS DE NOEL 2025

72

DIVERS TRAVAUX DE VOIRIE

📄 Autres decisions 3 délibérations
64

APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SDEM

65

ROI MORVAN COMMUNAUTE — TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF

69

AMENAGEMENT DE L'AIRE DE CAMPING — CARS ET VANS

🏛️ Administration 1 délibération
61

APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2025

❤️ Social & Santé 1 délibération
62

DELIBERATION PORTANT PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE

🌱 Environnement 1 délibération
66

CONVENTION TRIPARTITE DE DEVERSEMENT RESEAU ASSAINISSEMENT ENTRE ISLA MONDIAL STGS ET LIGNOL

WEB megalis:2025:20567:2025-11-06
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