Conseil municipal du 2024-11-26
19
délibérations
12
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
1
Administration
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (19)
ASSOCIATION DE SOCIETE DE CHASSE — DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR TRAVAUX
ACHAT DESHERBEUSE MECANIQUE A BROSSE
FIXATION DES TARIFS ASSAINISSEMENT 2025
FIXATION DES TARIFS ASSAINISSEMENT POUR 2025
SOUSCRIPTION EMPRUNT BANQUE DES TERRITOIRES POUR LOTISSEMENT DE MAISONS ADAPTABLES
BUDGET PRINCIPAL — AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT
AFFECTATION DU RESULTAT 2023 — BUDGET COMMUNE 70800
BUDGET PRINCIPAL — DECISION MODIFICATIVE N°1 - 2024
AUTORISATION ENGAGEMENT DEPENSES INVEST AVANT BP 2025
ACHAT DE GUIRLANDES LUMINEUSES POUR ECLAIRAGE NOEL
ACHAT TELEVISEUR POUR DOMICILE PARTAGE
REVISION DES LOYERS COMMUNAUX POUR 2025
VALIDATION ET INCORPORATION CHEMIN AFR DANS INVENTAIRE COMMUNAL - ZH 0002
CONVENTION MULTISERVICES TRIENNALE AUPRES DE FDGDON
CONVENTION DE MOYENS D'ACCES AUX SERVICES FACULTATIFS CDG 56
CONVENTION AVEC ESAT SAINT YVES
TRAVAUX AUX LOGEMENTS 1 ET 1 BIS RUE DU COURTIL
APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2024
MODIFICATION DES STATUTS DE ROI MORVAN COMMUNAUTE
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