Conseil municipal du 2024-11-26

Lignol 26 novembre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

10

Autres decisions

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - FIXATION DES TARIFS ASSAINISSEMENT 2025 - TRAVAUX AUX LOGEMENTS 1 ET 1 BIS RUE DU COURTIL - REVISION DES LOYERS COMMUNAUX POUR 2025 - CONVENTION AVEC ESAT SAINT YVES - CONVENTION DE MOYENS D'ACCES AUX SERVICES FACULTATIFS CDG 56 - CONVENTION MULTISERVICES TRIENNALE AUPRES DE FDGDON - MODIFICATION DES STATUTS DE ROI MORVAN COMMUNAUTE - VALIDATION ET INCORPORATION CHEMIN AFR DANS INVENTAIRE COMMUNAL - ZH 0002 - ACHAT DE GUIRLANDES LUMINEUSES POUR ECLAIRAGE NOEL - ACHAT TELEVISEUR POUR DOMICILE PARTAGE - AUTORISATION ENGAGEMENT DEPENSES INVEST AVANT BP 2025 - BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°1 - 2024 - AFFECTATION DU RESULTAT 2023 - BUDGET COMMUNE 70800 - BUDGET PRINCIPAL - AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT - SOUSCRIPTION EMPRUNT BANQUE DES TERRITOIRES POUR LOTISSEMENT DE MAISONS ADAPTABLES - FIXATION DES TARIFS ASSAINISSEMENT POUR 2025 - ACHAT DESHERBEUSE MECANIQUE A BROSSE - ASSOCIATION DE SOCIETE DE CHASSE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR TRAVAUX - APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2024

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 10 délibérations
76

ACHAT DESHERBEUSE MECANIQUE A BROSSE

82

AUTORISATION ENGAGEMENT DEPENSES INVEST AVANT BP 2025

83

ACHAT DE GUIRLANDES LUMINEUSES POUR ECLAIRAGE NOEL

84

ACHAT TELEVISEUR POUR DOMICILE PARTAGE

85

VALIDATION ET INCORPORATION CHEMIN AFR DANS INVENTAIRE COMMUNAL - ZH 0002

86

MODIFICATION DES STATUTS DE ROI MORVAN COMMUNAUTE

87

CONVENTION MULTISERVICES TRIENNALE AUPRES DE FDGDON

88

CONVENTION DE MOYENS D'ACCES AUX SERVICES FACULTATIFS CDG 56

89

CONVENTION AVEC ESAT SAINT YVES

90

REVISION DES LOYERS COMMUNAUX POUR 2025

💶 Finances & Budget 6 délibérations
77

FIXATION DES TARIFS ASSAINISSEMENT 2025

77

FIXATION DES TARIFS ASSAINISSEMENT POUR 2025

78

SOUSCRIPTION EMPRUNT BANQUE DES TERRITOIRES POUR LOTISSEMENT DE MAISONS ADAPTABLES

79

BUDGET PRINCIPAL — AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT

80

AFFECTATION DU RESULTAT 2023 — BUDGET COMMUNE 70800

81

BUDGET PRINCIPAL — DECISION MODIFICATIVE N°1 - 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
75

ASSOCIATION DE SOCIETE DE CHASSE — DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR TRAVAUX

91

TRAVAUX AUX LOGEMENTS 1 ET 1 BIS RUE DU COURTIL

🏛️ Administration 1 délibération
74

APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2024

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