26 novembre 2024
19
délibérations
10
Autres decisions
6
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Achat Desherbeuse Mecanique A Brosse
Autorisation Engagement Depenses Invest Avant Bp 2025
Achat de Guirlandes Lumineuses pour Eclairage Noel
Achat Televiseur pour Domicile Partage
Validation et Incorporation Chemin Afr dans Inventaire Communal - Zh 0002
Modification des Statuts de Roi Morvan Communaute
Convention Multiservices Triennale Aupres de Fdgdon
Convention de Moyens d'Acces aux Services Facultatifs Cdg 56
Convention avec Esat Saint Yves
Revision des Loyers Communaux pour 2025
Fixation des Tarifs Assainissement 2025
Fixation des Tarifs Assainissement pour 2025
S'ouscription Emprunt Banque des Territoires pour Lotissement de Maisons Adaptables
Budget Principal — Amortissement des Subventions dEquipement
Affectation du Resultat 2023 — Budget Commune 70800
Budget Principal — Decision Modificative N°1 - 2024
Association de Societe de Chasse — Demande de Subvention de Fonctionnement pour Travaux
Travaux aux Logements 1 et 1 Bis Rue du Courtil
Approbation du Conseil Municipal du 10 Septembre 2024
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