Liste des délibérations du conseil municipal du 13 octobre 2023 (.pdf)

CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 octobre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
23/345 Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil Municipal du 09 juin 2023.
Adoptée à l’unanimité.
23/346 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 juin 2023 – Adoption.
Adoptée à l’unanimité.
23/347 Compte-rendu au Conseil Municipal des arrêtés pris en vertu des articles L. 2122-22
et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités.
Le Conseil Municipal prend acte.
23/348 Décision de maintenir le poste d’adjointe et de procéder à l’élection d’une nouvelle
adjointe au Maire de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
23/349 Election d’une Adjointe au Maire - Rang dans l’ordre du tableau.
Adoptée à l’unanimité.
A été élue : Marion GAUTIER.
23/350 Etablissements d’enseignement scolaire – Modification de la délibération n° 20/304 du
09 octobre 2020 portant sur les désignations des représentants de la Ville dans les
conseils des écoles maternelles et élémentaires, et dans les conseils d’administration des
écoles régionales du premier degré, des collèges et des lycées.
Adoptée à l’unanimité.
A été désigné :
- Collège Carnot : Jean-Claude MENAULT
- Lycée Pasteur : Jean-Claude MENAULT.
23/351 Association - Désignation du représentant de la Ville au Conseil d’Administration
d’ARELI.
Adoptée à l’unanimité.
A été désigné : Jérôme PIANEZZA.
23/352 Association Organisme de Foncier Solidaire de la Métropole lilloise - Avenant n° 2 au
traité d'apport en fonds associatifs entre l'association et la ville.
Adoptée à l’unanimité.
1
23/353 Réalisation d’une « toile industrielle » sur les boucles locales pour l’alimentation, et les
matières organiques dans le cadre de la feuille de route Economie Circulaire urbaine
– Convention avec l’IAUGL.
Adoptée à l’unanimité.
23/354 Réalisation d’une étude des conditions d’émergence d’un village des matériaux, du
réemploi et de la logistique inversée, à vocation fluviale, sur Lille et sa métropole –
Groupement de commandes entre la Ville de Lille, le Port de Lille, la MEL et les Voies
Navigables de France.
Adoptée à l’unanimité.
23/355 Accord cadres portant sur les travaux de maintenance pour la Ville de Lille, ses
communes associées de Lomme et Hellemmes, les CCAS de Lille Lomme, Hellemmes
et le syndicat intercommunal de création et de gestion de la fourrière (SIGFA) pour
animaux errants de Lille et ses environs, ainsi que les bâtiments appartenant à des tiers
sur lesquels le Service Communal d’Hygiène et de Santé de la Ville de Lille est amené
à intervenir en situation de péril – Délibération modificative.
Adoptée à l’unanimité.
23/356 Véhicules et matériels municipaux – Demande à l’Etat de procéder à leur aliénation
avec publicité et concurrence.
Adoptée à l’unanimité.
23/357 Institut Pasteur de Lille – Projet immobilier – Emprunt de 2.400.000 € - Garantie
financière de la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
23/358 Avenant n° 1 aux conventions de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du
programme CEE ACTEE 2 MERISIER et SEQUOIA.
Adoptée à l’unanimité.
23/359 Commune associée de Lomme - Subventions exceptionnelles sur des projets ou actions.
Adoptée à l’unanimité.
23/360 Commune associée de Lomme - Subventions exceptionnelles aux associations
sportives.
Adoptée à l’unanimité.
23/361 Commune associée de Lomme - Subventions aux collèges Guy Mollet et Jean Zay.
Adoptée à l’unanimité.
23/362 Commune associée de Lomme - Maison du citoyen et des solidarités – Subventions
2023.
Adoptée à l’unanimité.
2
23/363 Commune associée de Lomme - Humanicité – Médiation sociale – Subvention à Citéo
2023.
Adoptée à l’unanimité.
23/364 Commune associée de Lomme - Prestations extrascolaires, périscolaires et
restauration scolaire – Remises gracieuses.
Adoptée à l’unanimité.
23/365 Commune associée de Lomme - Convention entre la Ville et l'association Emploi et
Handicap Grand Lille.
Adoptée à l’unanimité.
23/366 Commune associée de Lomme - Convention de partenariat « Accès aux droits, aux
soins et à la santé » entre la Ville et la CPAM Lille Douai.
Adoptée à l’unanimité.
23/367 Commune associée de Lomme – Convention entre l’association Solaire en Nord et la
Ville en faveur du développement de l’énergie solaire et de l’implication citoyenne dans
la transition énergétique.
Adoptée à l’unanimité.
23/368 Commune associée de Lomme - Convention entre la Ville et l’association VRAC Hauts-
de-France pour le développement de groupements d’achats alimentaires qualitatifs
(bio, locaux et responsables) dans le quartier Marais à Lomme.
Adoptée à l’unanimité.
23/369 Commune associée de Lomme - Convention entre la Métropole Européenne de Lille et
la Ville - Attribution d’un fonds de concours dans le cadre du Plan de soutien à
l’investissement des équipements sportifs pour le projet de rénovation de la Salle du
Parc de Lomme.
Adoptée à l’unanimité.
23/370 Commune associée de Lomme - Projet Educatif Global – Programme Annuel
d’Actions.
Adoptée à l’unanimité.
23/371 Commune associée de Lomme - Plan d’action lommois 2023-2026 pour l’égalité
Femmes-Hommes.
Adoptée à l’unanimité.
23/372 Commune associée de Lomme - Contrat de Ville d’Agglomération (2015-2023) -
Adoption de la programmation 2023.
Adoptée à l’unanimité.
3
23/373 Commune associée de Lomme – Modification du règlement intérieur de la Piscine
Municipale de Lomme.
Adoptée à l’unanimité.
23/374 Commune associée d’Hellemmes – Politiques seniors et intergénérationnelles -
Subventions 2023.
Adoptée à l’unanimité.
23/375 Commune associée d’Hellemmes – Subvention complémentaire à la section du Centre
d’Action Sociale d’Hellemmes.
Adoptée à l’unanimité.
23/376 Commune associée d'Hellemmes - Versement d’une subvention de fonctionnement à
l’association Amicale Laïque de la Barrière dans le cadre du championnat de France
de gymnastique acrobatique.
Adoptée à l’unanimité.
23/377 Commune associée d'Hellemmes - Versement d’une subvention de fonctionnement à
l’association Weekend’artistes dans la cadre de l’événement culturel Artopia Garden.
Adoptée à l’unanimité.
23/378 Commune associée d’Hellemmes –Versement d’une subvention de fonctionnement à
l’association sportive du Collège Antoine de Saint Exupéry d’Hellemmes.
Adoptée à l’unanimité.
23/379 Commune associée d’Hellemmes – Coopératives scolaires - Versement d'une
subvention affectée aux projets de l'OCCE DU NORD.
Adoptée à l’unanimité.
23/380 Commune Associée d’Hellemmes, Projet d’aménagement du secteur de la Porte
Métropolitaine – rue Georges Danton à Hellemmes – Transfert d’une parcelle du
domaine public communal vers le domaine public métropolitain à l’euro symbolique.
Adoptée à l’unanimité.
23/381 Subventions destinées aux associations de solidarité – Convention entre les associations
et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
23/382 Plan Lillois de lutte contre les exclusions – Lutte contre le sans-abrisme.
Adoptée à l’unanimité.
23/383 Convention pour l’installation de 3 mosaïques - Square de l’Arsenal Quartier Lille-
Moulins.
Adoptée à l’unanimité.
4
23/384 Politique de la Ville - Subventions aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
23/385 Politique de la Ville – Subventions aux emplois aidés.
Adoptée à l’unanimité.
23/386 Projets d’animation sur les secteurs du Mont de Terre et des Peupliers – Subvention
au centre social Roger Salengro.
Adoptée à l’unanimité.
23/387 Subventions aux unions commerciales pour l'organisation d'animations commerciales
et annulation d’une opération d’animation commerciale.
Adoptée à l’unanimité.
23/388 Renouvellement du marché d’organisation de séjours en classes vertes pour les écoles
publiques de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes.
Adoptée à l’unanimité.
23/389 Construction du groupe scolaire Florian Moulin-Pergaud sous la forme d’un marché
global de performance – Montant de la prime et de l’indemnisation des membres du
jury.
Adoptée à l’unanimité.
23/390 Prolongation de la convention d'objectifs et de financement CAF relative aux Fonds
Publics et Territoires - Axe 1 - Volet 3 Accueils des enfants en situation de handicap
dans les structures de droit commun / renforcer les conditions d'accueil et l'accès aux
loisirs des enfants en situation de handicap.
Adoptée à l’unanimité.
23/391 Versement de subventions à l’OCCE du Nord.
Adoptée à l’unanimité.
23/392 Prestations extrascolaires, périscolaires et restauration scolaire - Remises gracieuses.
Adoptée à l’unanimité.
23/393 Projet Educatif Global – Plan annuel d’actions.
Adoptée à l’unanimité.
23/394 Projet Educatif Global – Clubs à destination des enfants des écoles publiques lilloises.
Adoptée à l’unanimité.
23/395 Dénomination de rues, places, squares et équipements.
Adoptée à l’unanimité.
5
23/396 Convention entre la Métropole Européenne de Lille et la Ville de Lille relative à
l’effacement des réseaux sur la rue de Capitaine Michel.
Adoptée à l’unanimité.
23/397 Frais d’enlèvement d’un dépôt sauvage – Demande de remise gracieuse.
Adoptée à l’unanimité.
23/398 Elimination des tags sur les immeubles de la Ville de Lille et ses communes associées
de Lomme et Hellemmes – Renouvellement du marché.
Adoptée à l’unanimité.
23/399 Site Quebecor-H2D à Hellemmes – Convention de transfert et de reprise en gestion des
voies et équipements communs – Autorisation de signature.
Adoptée à la majorité.
23/400 Appel d’offres ouvert portant sur la fourniture de pièces détachées, prestations
automobiles et maintenance de véhicules municipaux pour la Ville de Lille et ses
communes associées d’Hellemmes et de Lomme – Délibération modificative.
Adoptée à l’unanimité.
23/401 Parcs de stationnement Grand-Place et Vieux Lille – Rapport 2022 du délégataire.
Le Conseil Municipal prend acte.
23/402 Fourrière automobile et objets trouvés de Lille – Rapport 2022 du délégataire.
Le Conseil Municipal prend acte.
23/403 Fourrière automobile et objet trouvés de Lille – Renouvellement de la DSP – Choix du
délégataire – Autorisation de signature du contrat – Fixation de la redevance.
Adoptée à l’unanimité.
23/404 Vélos partagés en libre-service – Engins de déplacement personnel, trottinettes et
scooters en libre-service – Fixation du montant de la redevance d’occupation public.
Adoptée à l’unanimité.
23/405 Subvention à l’association Caulier Fives Animation pour l'organisation d'une
animation sur le marché de plein air de la place Madeleine Caulier.
Adoptée à l’unanimité.
23/406 Subventions aux opérateurs culturels.
Adoptée à l’unanimité.
23/407 Patrimoine Culturel - Proposition de don d'un fonds d'archives privées provenant des
Archives nationales du monde du travail (ANMT).
Adoptée à l’unanimité.
6
23/408 Patrimoine Culturel - Convention de partenariat entre la Ville de Lille et l’Université
de Lille, UFR Développement social, Education, Culture, Communication,
Information, Documentation (DECCID), Département Science de L’Information et de
la Documentation (SID).
Adoptée à l’unanimité.
23/409 Palais des Beaux-Arts - Financement mécéné d’un projet ciblé et inclusif au Palais des
Beaux-Arts de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
23/410 Palais des Beaux-Arts - Gratuité pour une occupation temporaire du domaine public
au Palais des Beaux-Arts de Lille pour une action dans le cadre d’Octobre rose avec le
CHU de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
23/411 Palais des Beaux-Arts - Organisation de l’exposition « Expérience Raphaël » au Palais
des Beaux-Arts de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
23/412 Palais des Beaux-Arts – Musée Hospice Comtesse – Conventions de subventions auprès
de partenaires publics.
Adoptée à l’unanimité.
23/413 Musée de l’Hospice Comtesse – Vente d’un catalogue « Jef Aérosol » - Création du
tarif.
Adoptée à l’unanimité.
23/414 Musée de l’Hospice Comtesse - Partenariat avec l’ENSAPL autour de l’exposition
« Werniers ».
Adoptée à l’unanimité.
23/415 Musée d’Histoire Naturelle - Autorisation temporaire pour l’espace café-boutique –
Fixation du montant de la redevance.
Adoptée à l’unanimité.
23/416 Centre d’Arts Plastiques et Visuels - Participation au projet Archipel 7ème édition.
Adoptée à l’unanimité.
23/417 Lieux Culturels Pluridisciplinaires - Convention de partenariat avec l’association Art
Track // Hip Hop Games 2023.
Adoptée à l’unanimité.
23/418 Institut Français – Convention cadre pluriannuelle 2023-2025 – Appel à projets 2023.
Adoptée à l’unanimité.
7
23/419 Acquisition d’une œuvre de Hugo Laruelle à l’occasion de Solid’Art - Subvention au
Secours Populaire du Nord.
Adoptée à l’unanimité.
23/420 Soutien à la jeune création arts visuels – Lauréats du Prix Wicar 2024 – Résidence de
création de la Ville de Lille à Rome.
Adoptée à l’unanimité.
23/421 Régie pour la commande et la réalisation d’œuvres d’art dans les espaces publics lillois
– Convention de mécénat – Admission en recettes – Ajustements – Décision
modificative de budget n° 1.
Adoptée à l’unanimité.
23/422 Musées – Partenariats tarifaires – Convention de mandat entre l’Office de Tourisme
de Lille et la Ville pour le City Pass.
Adoptée à l’unanimité.
23/423 Coopération décentralisée - Programme de bourse à coûts partagés.
Adoptée à l’unanimité.
23/424 Coopération décentralisée - Appel à projets "Clés en Main" du Ministère de l'Europe
et des Affaires étrangères - Projet Clés en Main franco-marocain - Prolongation
jusqu'au 30 avril 2024 - Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre L'association
Lianes Coopération et la Ville et ajustement n° 3.
Adoptée à l’unanimité.
23/425 Marché de prestation d’insertion et de qualification ayant pour support l’entretien
d’espaces verts sur le territoire de Lille, Hellemmes et Lomme.
Adoptée à l’unanimité.
23/426 Marché de fourniture de produits horticoles et de végétaux sur le territoire de Lille,
Hellemmes, Lomme.
Adoptée à l’unanimité.
23/427 Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Lille et la Métropole
européenne de Lille concernant la requalification de l’avenue du Peuple Belge.
Adoptée à l’unanimité.
23/428 Quartier Lille-Moulins - 84 rue de Trévise - Mise à disposition au profit de la Société
Itinéraire Productions pour le tournage de la série « HPI » - Fixation du montant du
loyer.
Adoptée à l’unanimité.
23/429 Quartier Vieux-Lille – Immeuble situé au 36 rue de la Monnaie – Bail dérogatoire entre
la Ville de Lille et la société SETES – Fixation du montant du loyer.
Adoptée à l’unanimité.
8
23/430 Saint André-lez-Lille, 1 rue de Constantine – Ancien Stade Sainte-Hélène – Mise à
disposition à la Métropole Européenne de Lille – Gratuité.
Adoptée à l’unanimité.
23/431 Quartier Vieux-Lille – Occupation du domaine public – Parcelle KZ 289
correspondant à l’ancien canal du Cirque Place Gilleson au profit de la Maison
Hermès – Redevance.
Adoptée à l’unanimité.
23/432 Quartier Fives – 36 rue Pierre Legrand – Acquisition de la parcelle cadastrée section
CN n° 128.
Adoptée à l’unanimité.
23/433 Quartier Saint-Maurice Pellevoisin – Cité Saint-Maurice – Régularisation foncière de
l’assiette du BRSI signé entre la Ville de Lille et l’OFSML – Acquisition par la Ville
d’une parcelle appartenant à l’OFSML.
Adoptée à l’unanimité.
23/434 Quartier Saint-Maurice Pellevoisin - Cité Saint-Maurice - Cession à l’euro symbolique
de 4 parcelles non bâties au profit de Partenord Habitat.
Adoptée à l’unanimité.
23/435 Quartier des Bois-Blancs – Bien sis 8 avenue de la Roseraie – Cession d’un ancien « CD
câble » au profit de la SCI des Bois-Blancs.
Adoptée à l’unanimité.
23/436 Quartier Lille-Centre – Site de l’Institut Pasteur – Crédit-bail immobilier – Levée
d’option par anticipation – Réduction de l’assiette de CBI – Avenant n° 1.
Adoptée à l’unanimité.
23/437 Subventions 2023 aux associations de sauvegarde des espèces animales (conservation
in situ).
Adoptée à l’unanimité.
23/438 Subvention à l'Association Départementale d'Information sur le Logement (ADIL)
2022 - Modification du montant.
Adoptée à l’unanimité.
23/439 Aides financières à la production de logements en accession aidée à vocation sociale –
Modification du bénéficiaire.
Adoptée à l’unanimité.
9
23/440 Aides financières à la production de logements locatifs sociaux - Convention de
Partenariat entre la Ville de Lille et Logis Métropole.
Adoptée à l’unanimité.
23/441 Lille – Quartier Saint Maurice Pellevoisin – Requalification de la cour Sainte-Anne,
située Avenue Duray – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage et de
participation financière entre la Métropole européenne de Lille et la Ville – Avenant
n° 1.
Adoptée à l’unanimité.
23/442 Octroi des Aides Habitat Durable, Transition Ecologique et Façades.
Adoptée à l’unanimité.
23/443 Conseil de Concertation de Lille – Mandat 2023-2026 – Composition.
Adoptée à l’unanimité.
23/444 Conseils de quartier – Evolution de la composition des Conseils de quartier.
Adoptée à l’unanimité.
23/445 Crédits décentralisés – Aides financières en faveur d’actions dans les quartiers.
Adoptée à l’unanimité.
23/446 Inclusion des personnes en situation de handicap – Subvention aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
23/447 Quartier Faubourg de Béthune – NPNRU – Maison du Projet - 84-86 Boulevard de
Metz – Mise à disposition de locaux au GIE La META – Gratuité.
Adoptée à l’unanimité.
23/448 Quartier Faubourg de Béthune – NPNRU - Maison du Projet, 84-86 Boulevard de Metz
– Mise à disposition de locaux à l’association ONG SEED – Gratuité.
Adoptée à l’unanimité.
23/449 SAEM Ville renouvelée – Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale
des comptes des Hauts-de-France sur les comptes et la gestion de la SAEM sur la
période 2017-2021.
Le Conseil Municipal prend acte.
23/450 NPNRU – Charte Métropolitaine de relogement.
Adoptée à l’unanimité.
10
23/451 Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain – Lille Quartiers Anciens -
Wazemmes, Moulins – Autorisation de signature des conventions de l’Opération
Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH RU)
et du Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés
fragiles (POPAC).
Adoptée à l’unanimité.
23/452 Quartiers Lille-Moulins et Wazemmes – NPNRU – Lille quartiers anciens – Aides à
l’installation des ménages relogés – Décision d’octroi d’aides.
Adoptée à l’unanimité.
23/453 Fourniture de produits et consommables pour l’entretien et l’hygiène pour la ville de
Lille et ses communes associées ainsi que les leurs trois CCAS – Autorisation de
signature.
Adoptée à l’unanimité.
23/454 Participation à des projets européens INTERREG sur la période 2021-2027 – Contrôle
des dépenses – Adhésion à la Centrale d’Achat du Conseil régional des Hauts-de-
France.
Adoptée à l’unanimité.
23/455 Association « Amicale des anciens du 43ème RI » – Subvention.
Adoptée à l’unanimité.
23/456 Soutien aux Actions de Prévention Santé - Appel à projets 2023 - Subvention aux
associations.
Adoptée à l’unanimité.
23/457 Délégation Hébergement d'urgence - Subventions destinées aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
23/458 Délégation droits des femmes – Subvention à diverses associations.
Adoptée à l’unanimité.
23/459 Accueil de personnes en situation de handicap – Attribution de subventions à diverses
associations sportives.
Adoptée à l’unanimité.
23/460 Associations sportives – Attribution de subventions pour l’organisation de
manifestations ou à caractère exceptionnel – Année 2023.
Adoptée à l’unanimité.
23/461 Mise à disposition du Palais des Sports Saint Sauveur à PARIS 2024 – Comité
d’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques (COJO) – Gratuité.
Adoptée à l’unanimité.
11
23/462 Palais des Sports Saint Sauveur – Fixation de la redevance d’occupation du site par le
Lille Métropole Basket SASP.
Adoptée à l’unanimité.
23/463 Lille Métropole Basket SASP – Attribution d’une subvention exceptionnelle pour
missions d’intérêt général – Avenant à la convention de partenariat - Année 2023.
Adoptée à l’unanimité.
23/464 Saint-Sauveur – Candidature de la Ville de Lille à l’AMI Plan piscine 2 de la Métropole
européenne de Lille pour la piscine Saint-Sauveur.
Adoptée à la majorité.
23/465 Projet Assiette Mijotée – Soutien au pré-amorçage porté l’association
d’Accompagnement pour les Projets Professionnels et Culturels.
Adoptée à l’unanimité.
23/466 Association « Ecole Supérieure Musique et Danse Hauts de France Lille » (EMSD) -
Mise à disposition d’agents municipaux – Information au Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal prend acte.
23/467 Pourvoi possible de postes permanents par des agents contractuels de droit public en
cas d’absence de candidature titulaire adaptée.
Adoptée à l’unanimité.
23/468 Recrutement par la voie de vacation de maitres-nageurs sauveteurs.
Adoptée à l’unanimité.
23/469 Convention de partenariat avec l’Etablissement de travail intégré dans la cité (EtiC)
prévoyant l’accueil dans les services municipaux de travailleurs en situation de
handicap psychique.
Adoptée à l’unanimité.
23/470 Plan d'actions de la Ville de Lille pour l'emploi et l'insertion des personnels en situation
de handicap – Avenant n° 1 à la convention n° C-1488 avec le FIPHFP.
Adoptée à l’unanimité.
23/471 Union Locale des syndicats de la Confédération Nationale du Travail de Lille (CNT) -
Subvention de fonctionnement.
Adoptée à l’unanimité.
23/472 Demande de protection fonctionnelle.
Adoptée à l’unanimité.
23/473 Demande de protection fonctionnelle.
Adoptée à l’unanimité.
12
23/474 Groupe Scolaire Rostand – Quartier l’Epine à Hellemmes - Protocole d'accord
transactionnel.
Adoptée à l’unanimité.
23/475 Bibliothèque municipale – Appel à manifestation d’intérêt « La Bibliothèque
Numérique Métropolitaine » de la Métropole européenne de Lille 2024 – Candidature
de la Ville de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
23/476 Délégation Lutte contre les discriminations - Subventions à diverses associations.
Adoptée à l’unanimité.
23/477 Relations internationales et européennes – Attribution de subventions.
Adoptée à l’unanimité.
23/478 Relations internationales et européennes - Aide d'urgence pour le Maroc.
Adoptée à l’unanimité.
23/479 Relations internationales et européennes - Aide d'urgence pour la Lybie.
Adoptée à l’unanimité.
23/480 Relations internationales et européennes - Participation au Fonds Solidarité Climat de
la Fondation de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
23/481 Relations internationales et européennes – Appel à projet du MEAE Jeunesse VI Oh
MY Good – Ajustement des dépenses.
Adoptée à l’unanimité.
23/482 Relations internationales et européennes - Anniversaire de la coopération Lille-
Wroclaw - Attribution de subventions.
Adoptée à l’unanimité.
23/483 Relations internationales et européennes – Coopération Lille - Wrocklaw – Signature
d’un Memorandum of Understanding.
Adoptée à l’unanimité.
23/484 Patrimoine – Subventions aux opérateurs culturels.
Adoptée à l’unanimité.
23/485 Dispositif « Tous en vacances » - Convention 2023 entre la Ville de Lille et la SNCF.
Adoptée à l’unanimité.
13
23/486 Renouvellement de marchés de fournitures de denrées alimentaires pour la
restauration collective des enfants et des crèches pour le restaurant municipal de Lille,
Hellemmes et Lomme – Lancement de l’avis d’appel public à la concurrence -
Autorisation de signature de marchés.
Adoptée à l’unanimité.
23/487 Subvention à l’association Fashion Green Hub – Réalisation d’une étude-action sur la
Seconde-Main Textile Solidaire.
Adoptée à l’unanimité.
23/488 Avenant – Crèche concorde DSP.
Adoptée à l’unanimité.
23/489 Subventions 2023 à l'association Innov'Enfance - EAJE Les Lutins.
Adoptée à l’unanimité.
23/490 Délégation Séniors et politique intergénérationnelle – Subventions aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
23/491 Budget Principal – Admission en non-valeur des créances irrécouvrables – Apurement
des créances éteintes et des créances prescrites.
Adoptée à l’unanimité.
23/492 Budget Principal – Provisions comptables pour risques et charges – Constitution et
reprise de provisions.
Adoptée à l’unanimité.
23/493 Exercice 2023 – Ajustements – Virements de crédits – Autorisations de programme et
crédits de paiement – Décision Modificative n° 2 pour le Budget principal.
Adoptée à la majorité.
23/494 Exercice 2023 – Ajustements – Virements de crédits – Autorisations de programme et
crédits de paiement – Décision Modificative n° 2 pour le budget annexe de la Commune
associée d’Hellemmes.
Adoptée à l’unanimité.
23/495 Exercice 2023 – Ajustements – Virements de crédits – Autorisations de programme et
crédits de paiement – Décision Modificative n° 2 pour le budget annexe de la Commune
associée de Lomme.
Adoptée à l’unanimité.
23/496 Exercice 2023 – Ajustements – Virements de crédits – Décision Modificative n° 2 pour
le budget annexe du Restaurant Municipal.
Adoptée à l’unanimité.
14
23/497 Casino de Lille – Rapport 2021-2022 du délégataire.
Le Conseil Municipal prend acte.
23/498 Reconduction du dispositif "Conseillers numériques France Services" - Recrutement
de 6 conseillers numériques en contrat de projet.
Adoptée à l’unanimité.
23/499 Modification du règlement intérieur du Conseil Lillois de la Jeunesse.
Adoptée à l’unanimité.
23/500 Conservatoire à Rayonnement Régional – Conventions de partenariat avec les
Papillons blancs de Lille, l’ASRL, l’Orchestre National de Lille, l’ESMD, la Barcarolle
et les Rencontres musicales en Artois et le Chœur Régional Hauts de France – Avenant
à la convention de partenariat n° 23/343 du 23 juin 2023 avec l’ASRL.
Adoptée à l’unanimité.
23/501 Comité consultatif d’Ethique et de Transparence – Composition – Modification des
élus représentant les groupes politiques.
Adoptée à l’unanimité.
Ont été désignés :
- Titulaires : Audrey LINKENHELD, Marion GAUTIER, Sylviane DELACROIX,
Nathalie SEDOU, Vanessa DUHAMEL
- Suppléants : Sébastien DUHEM, Martin DAVID-BROCHEN, Charlotte BRUN,
Maroin AL DANDACHI, Ingrid BRULANT-FORTIN
23/502 Représentation de la Ville dans les organismes – Modification des représentants du
groupe Faire Respirer Lille.
Adoptée à l’unanimité.
Ont été désignées :
- EPCC Opéra de Lille / Suppléante : Violette SPILLEBOUT
- Commission consultative des services publics locaux :
• Titulaire : Clémentine DUPUY
• Suppléante : Ingrid BRULANT-FORTIN
- Commission de délégation de service public / Suppléante : Ingrid BRULANT-
FORTIN
23/503 Vœu des groupes Lille en Commun, Durable et Solidaire et Lille Verte « Pour une paix
durable entre Israël et la Palestine ! ».
Adopté à l’unanimité.
23/504 Vœu du Conseil Municipal de Lille en soutien aux habitants et à la Ville d’Arras suite
à l’attaque terroriste survenue dans un établissement scolaire.
Adopté à l’unanimité.
23/505 Motion – Maintenons le Goethe Institut à Lille !
Adoptée à l’unanimité.
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23/506 Motion TZCLD : nous demandons des moyens à la hauteur des ambitions !
Adoptée à l’unanimité.
23/507 Motion – Face à la « bombe sociale » qui menace, défendons le droit au logement !
Adoptée à la majorité.
23/508 Vœu « Pour un soutien de la Ville de Lille à la population arménienne du Haut-
Karabakh ».
Adopté à l’unanimité.
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