Liste des délibérations du conseil municipal du 13 avril 2023 (.pdf)

CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 avril 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
23/109 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 03 février 2023 -
Adoption.
Adopté à l’unanimité
23/110 Compte-rendu au Conseil Municipal des arrêtés pris en vertu des articles L.
2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Conseil Municipal prend acte.
23/189 Vœu du groupe Lille en commun, durable et solidaire relatif à la reforme des
retraites
Adopté à la majorité
23/190 Vœu du groupe Lille en commun, durable et solidaire et Lille Verte en soutienà
la ligue des droits de l’Homme.
Adopté à l’unanimité
23/191 Vœu du groupe Lille en commun, durable et solidaire relatif aux Jeux
Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.
Adopté à l’unanimité
23/192 Vœu du groupe Lille Verte pour la paix entre les peuples.
Adopté à l’unanimité
23/111 ZAC Fives Cail – Concession d’aménagement Avenant – Autorisation de
signature de l’avenant n° 1 à la convention tripartite entre la Ville de Lille, la
MEL et SORELI.
Adoptée à l’unanimité
23/112 Commune associée de Lomme – Subventions exceptionnelles sur des projets
ou actions.
Adoptée à l’unanimité
23/113 Commune associée de Lomme – Subvention 2023 à la section du Centre
d’Action Sociale de Lomme.
Adoptée à l’unanimité
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23/114 Commune associée de Lomme – Budget participatif d’investissement.
Adoptée à l’unanimité
23/115 Commune associée de Lomme – Subvention à l’association « Collectif
citoyen du quai des Transitions » au titre de l’année 2023.
Adoptée à l’unanimité
23/116 Commune associée de Lomme – Conventions entre la Ville et les
associations.
Adoptée à l’unanimité
23/117 Commune associée de Lomme – Convention avec l’association « La
Sauvegarde du Nord » pour le lieu d’accueil enfant – parent.
Adoptée à l’unanimité
23/118 Commune associée de Lomme - Echange foncier entre la Ville et Hurban -
Parcelles a4516p, a5568p et a5566p - Rue du château d’Isenghien.
Adoptée à l’unanimité
23/119 Commune associée de Lomme – Fixation du loyer de l’immeuble sis Place de
la Gare à Lomme, repris au cadastre sous le numéro 7028, section B.
Adoptée à l’unanimité
23/120 Commune associée d’Hellemmes – Subvention à la Fédération Nationale des
accidentés du travail et du handicap (FNATH).
Adoptée à l’unanimité
23/121 Commune associé d’Hellemmes – Subvention à l’association
intercommunale d’aide aux victimes et de médiation (AIAVM).
Adoptée à l’unanimité
23/122 Signature du Pacte Bois Biosourcés Région Hauts-de-France 2023-2027 –
Adhésion de la Ville aux associations FIBOIS Hauts de France et CD2E –
Cotisations 2023 -2024.
Adoptée à l’unanimité
23/123 Association Lille Avenirs – Subvention 2023 – Convention entre la Ville et
l’association.
Adoptée à l’unanimité
23/124 Véhicules et matériels municipaux. Demande à l’Etat de procéder à leur
aliénation avec publicité et concurrence.
Adoptée à l’unanimité
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23/125 Politique de la Ville – Subventions aux emplois aidés.
Adoptée à l’unanimité
23/126 Nos quartiers d’été et autres subventions en faveur des quartiers en Politique
de la Ville.
Adoptée à l’unanimité
23/127 Subventions aux unions commerciales pour l’organisation d’animations
commerciales.
Adoptée à l’unanimité
23/128 Subvention à l’association Waz’ en Bouche pour l’organisation d’une
animation commerciale.
Adoptée à l’unanimité
23/129 Attribution d’une subvention à l’association SOLFA – Projet de promotion de
l’égalité filles-garçons dans les écoles lilloises.
Adoptée à l’unanimité
23/130 Convention de partenariat entre la Ville de Lille et le réseau Canopé.
Adoptée à l’unanimité
23/131 Versement de subventions à l’OCCE du Nord.
Adoptée à l’unanimité
23/132 Caisse des Ecoles – Subvention 2023.
Adoptée à l’unanimité
23/133 Conseil Municipal d’Enfants – Mandat 2023 – 2025 – Composition.
Adoptée à l’unanimité
23/134 Mise à disposition, exploitation et maintenance des mobiliers urbains
publicitaires et d’information municipale - Choix de l’attributaire et
autorisation de signature de la concession.
Adoptée à la majorité
23/135 Quartier Lille-Fives – Réaménagement de la place Alexandre Dumas –
Transfert de gestion entre la MEL et la Ville de Lille.
Adoptée à l’unanimité
23/136 Foire aux manèges de printemps – Subvention.
Adoptée à l’unanimité
23/137 Subvention à l’association Interfel pour l’organisation d’animations sur les
marchés de plein air et dans les Halles de Wazemmes.
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Adoptée à l’unanimité
23/138 Subventions aux opérateurs culturels.
Adoptée à l’unanimité
23/139 Fixation de la redevance pour l’exploitation d’un espace bar et petite
restauration – Bar Bulle – Maison Folie Moulins.
Adoptée à l’unanimité
23/140 Musée de l’Hospice Comtesse – Convention de partenariat biennale
USIMAGES 2023.
Adoptée à l’unanimité
23/141 Coopération décentralisée – Appel à projet du MEAE Jeunesse VIII – Projet
Territories, Reciprocity, Youth Opportunity (TRYO) – Ajustement des
dépenses.
Adoptée à l’unanimité
23/142 Coopération décentralisée – Subvention à l’association « Projet Centre Social
du Faubourg de Béthune – Avenant à la convention prise par délibération n°
23/29 du 03 février 2023.
Adoptée à l’unanimité
23/143 SPLA La Fabrique des Quartiers – Augmentation du capital.
Adoptée à l’unanimité
23/144 Déclassement de 1000 plantes issues de la serre équatoriale du Jardin des
Plantes dans le cadre du dispositif « J’adopte une plante ».
Adoptée à l’unanimité
23/145 Quartier de Lille Moulins – Occupation éphémère de l’Orangerie – Fixation de
la redevance.
Adoptée à l’unanimité
23/146 Quartier Lille-Sud - Bien sis 34 rue Fabre d’Eglantine – Renonciation à
l’incorporation d’un bien sans maître au profit de la MEL.
Adoptée à l’unanimité
23/147 Quartier Vieux-Lille – Bail dérogatoire 36 rue de la Monnaie à Lille.
Adoptée à l’unanimité
23/148 Quartier de Vauban-Esquermes - Occupation Ephémère de la Boutique du
parc zoologique – Fixation de la redevance.
Adoptée à l’unanimité
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23/149 Subventions aux associations agissant dans le domaine de l’Habitat – Appel
à projet 2023 – 1ère programmation.
Adoptée à l’unanimité
23/150 Octroi des Aides habitat durable, Transition écologique et façades.
Adoptée à l’unanimité
23/151 Dispositif de lutte contre l’indécence des logements – Convention de
prestation de service pour lutter contre l’indécence des logements entre la
Métropole européenne de Lille et la Ville de Lille.
Adoptée à l’unanimité
23/152 Convention de prestation de service pour la mise en œuvre des outils
préventifs de lutte contre l’habitat indigne (déclaration de mise en location,
autorisation préalable de travaux conduisant à la division des locaux) entre
la Métropole européenne de Lille et la Ville de Lille.
Adoptée à l’unanimité
23/153 Conseils de quartier – Modification du règlement intérieur des Conseils de
quartier.
Adoptée à l’unanimité
23/154 Conseils de quartier – Renouvellement des conseils de quartier durant la
période 2023-2026.
Adoptée à l’unanimité
23/155 Crédits décentralisés – Aides financières en faveur d’actions dans les
quartiers.
Adoptée à l’unanimité
23/156 Inclusion des personnes en situation de handicap – Subventions aux
associations
Adoptée à l’unanimité
23/157 Convention de partenariat avec l’UMIA – Unité Mobile Inclusion Autisme du
SESSAD FaciliTED de l’association ASRL.
Adoptée à l’unanimité
23/158 NPNRU – Signature de l’avenant n° 2 à la convention métropolitaine de
renouvellement urbain.
Adoptée à l’unanimité
23/159 Quartiers Faubourg de Béthune et Lille Sud – NPRU – Appel à projet
« mobilisation des habitants dans les projets d’agriculture urbaine ».
Adoptée à l’unanimité
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23/160 Adhésion à la centrale d’achat public du CAIH.
Adoptée à l’unanimité
23/161 Plan Local de Promotion Santé 2023-2026.
Adoptée à l’unanimité
23/162 Délégation Egalité Femmes Hommes – Subventions.
Adoptée à l’unanimité
23/163 Candidature de la Ville à l’AMI de la MEL relatif au Plan Piscine 2 –
Reconnaissance de l’intérêt métropolitain du projet de piscine d’Hellemmes-
Fives (Site Five Cail).
Adoptée à l’unanimité
23/164 Associations sportives – Attribution de subventions pour l’organisation de
manifestations ou à caractère exceptionnel – Année 2023.
Adoptée à l’unanimité
23/165 Associations sportives – Subvention de haut niveau – Année 2023.
Adoptée à l’unanimité
23/166 Aide à la licence.
Adoptée à l’unanimité
23/167 Pourvoi possible de postes permanents par des agents contractuels de droit
public en cas d’absence de candidature titulaire adaptée.
Adoptée à l’unanimité
23/168 Association Agir Ensemble contre le chômage (AC ! Métropole Lilloise) –
Subvention.
Adoptée à l’unanimité
23/169 Association Contrepoing – Aide au démarrage.
Adoptée à l’unanimité
23/170 Demande de protection fonctionnelle de XXXX.
Adoptée à l’unanimité
23/171 Demande de protection fonctionnelle de XXXX.
Adoptée à l’unanimité
23/172 Vie associative – Subvention à plusieurs associations – Aide au Démarrage.
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Adoptée à l’unanimité
23/173 Projets littéraires – Subventions aux opérateurs culturels.
Adoptée à l’unanimité
23/174 Subvention 2023 à l’association Droit au vélo pour sa contribution à la
promotion du vélo – Convention 2023-2026 entre l’association et la Ville de
Lille.
Adoptée à l’unanimité
23/175 Les Jantes du Nord – Subvention pour l’animation d’ateliers d’aide à
l’entretien de vélos et la réparation de vélos.
Adoptée à l’unanimité
23/176 Ferme pédagogique Marcel DHENIN – Subvention à Animavia.
Adoptée à l’unanimité
23/177 Délégation Lutte contre les discriminations – Subvention.
Adoptée à l’unanimité
23/178 Relations internationales et européennes – Avenant à la convention entre la
Fondation de Lille et la Ville de Lille prise par délibération n° 23/91 du 03
février 2023.
Adoptée à l’unanimité
23/179 Relations internationales et européennes – Appel à projet du MEAE Jeunesse
VI Oh MY Good – Ajustement des dépenses.
Adoptée à l’unanimité
23/180 Patrimoine culturel - Convention de partenariat « Printemps de l’Art déco
2023 ».
Adoptée à l’unanimité
23/181 Dispositif « tous en vacances ! » - Séjours individuels (Campings.com) et
collectifs (Colosolidaire) – Conventions 2023 – Subvention à l’association
Colosolidaire.
Adoptée à l’unanimité
23/182 Renouvellement du marché de fruits et légumes surgelés pour la restauration
collective des écoles et des crèches, pour la Ville de Lille et ses communes
associées Lomme et Hellemmes, et pour le restaurant municipal de la Ville de
Lille – Lancement de l’avis d’appel public à concurrence - Autorisation de
signature de marchés.
Adoptée à l’unanimité
23/183 Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) – Prestation de Service
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Unique (PSU) – Renouvellement des conventions entre la CAF et la Ville de
Lille pour les crèches Porte de Valenciennes 1 et 2 – pour une durée de 2 ans
à compter du 1er janvier 2023.
Adoptée à l’unanimité
23/184 Association La Sauvegarde du Nord – Crèche de Prévention Précoce –
Subventions 2023.
Adoptée à l’unanimité
23/185 Politiques intergénérationnelles – Subventions aux associations – Appel à
projets 2023.
Adoptée à l’unanimité
23/186 Délégation Seniors – Subventions aux associations – Appel à projets 2023.
Adoptée à l’unanimité
23/187 Conservatoire à Rayonnement Régional – Convention de partenariat avec
l’association Qu4tre à 4.
Adoptée à l’unanimité
23/188 Conservatoire à Rayonnement Régional – Prise en charge des frais de
scolarité d’une élève par sa commune de résidence – Convention avec la
commune de Ronchin.
Adoptée à l’unanimité
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