29 novembre 2024
24
délibérations
12
Autres decisions
6
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Pgsse — Ressource - Ville Hatte Gouet et Kerne Uhel - Convention Partenariat avec Smap Smku et Sbaa
Barrage de la Ville Hatte — Continuite Ecologique - Avenant au Contrat Mo
Continuite Ecologique — Barrage de la Ville Hatte - Validation du Dossier Pro
Modification Participation Financiere Sdaep au Titre Ppc
Approbation du Pv de la Seance du 27 09 2024
Designation d'Un Secretaire de Seance
Pgsse — Ressource - Ville Hatte - Gouet et Kerne Uhel - Convention Partenariat Smap - Smku et Sbaa
Barrage la Ville Hatte — Continuite Ecologique - Avenant au Contrat Mo
Continuite Ecologique — Barrage la Ville Hatte - Validation du Dossier Pro
Modification Participation Financiere Sdaep au Ppc
Approbation du Pv de la Seance du 27 09 2024
Designation d'Un Secretaire de Seance
Budget — Autorisation dEngagement Credits Invest 2025 au Vote du Budget
Financement du Pa Ppc 2025 — 2027 Presente par Dinan Agglomeration
Financement des Collectivites Adherentes
Budget — Autorisation Engagement Credits Investiss 2025 au Vote du Budget
Financement du Plan Action Ppc 2025 — 2027 - Dinan Agglomeration
Financement des Collectivites Adherentes
Appui aux Collectivites sous Forme dAssistance et de Conseil
Appui aux Collectivites sous Forme dAssistance et de Conseil
Telereleve Compteurs Ep — Opportunite Devplt Reseau Radio Prive Lpwan Mutualise Echelle Departementale
Telereleve Compteurs Ep — Developpt Reseau Radio Prive Lpwan Mutualise Echelle Departementale
Ppc la Poterie — Animation Agricole - Convention avec Ltm
Ppc la Poterie — Animation Agricole - Convention avec Lamballe Terre et Mer
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