CM

4 juillet 2024

Limerzel 7 délibérations

7

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Achat d'une parcelle

2024

QC application des droit des sols convention tripartite GMVA

2024

Succession acquisition à titre gratuit de la parcelle AA405

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Théâtre le nouvel horizon subvention exceptionnelle

2024

Restaurant scolaire modification des tarifs de facturation

Ressources humaines 1 délibération
2024

Ressources humaines avancement de grade

Autres decisions 1 délibération
2024

Approbation du PV du 29 mai 2024

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