Conseil municipal du 05/02/2026

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

Contrat Départemental de Développement — Programmation 2026 - Délibération

Open 3x3 superleague du 28 au 30 mai 2026 - Délibération

Limoges Urban Trail le 20 juin 2026 — Délibération

Règlement de fonctionnement des mises à disposition du centre de loisirs d'Uzurat - Délibération -

Cavalcade 2026 — Délibération

Commission communale d'accessibilité — Rapport 2025 - Délibération -

Versement de vacations aux correcteurs des dossiers - "Concours 2026 Chef de projet Ville d'Art et d'Histoire" - Délibération

Convention territoriale globale (CTG) — Appel à projet sorties jeunes 18-25 ans - Vacances d'hiver 2026 - Délibération -

Programme pluriannuel de lutte contre les îlots de chaleur de Limoges - Délibération

Convention de prestations de service entre Limoges Métropole et la Ville de Limoges relative à l'entretien de postes de refoulement - Délibération

Budget principal — Exercices 2025 et 2026 - Compte rendu au conseil municipal de mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Délibération

Attribution de subventions aux associations - Délibération

Musées — Offre tarifaire et boutique - Délibération

Direction de la culture et des arts — Subventions culturelles 2026 - Structures d'importance culturelle - Délibération

Direction de la culture et des arts — Subventions culturelles 2026 - Associations ayant la qualité d'entrepreneur du spectacle - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Tarifs 2026/2027 - Délibération -

Cité des Jeux — Convention de financement pour l'année 2026 - Délibération

Centre de vaccination municipal — Convention avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Haute-Vienne relative au remboursement des vaccins administrés dans le cadre de la campagne nationale de vaccination dans les collèges - Délibération

Certificats d'Economies d'Energie (CEE) — Convention avec la société Picoty - Délibération

Redevances 2026 — Domaine public - Délibération -

Projet Marceau — Garantie financière d'achèvement des travaux - Délibération

Mise à disposition du bâtiment 25 de l'ancienne caserne Marceau par bail emphytéotique administratif au profit de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) BATIMENT 25 - Franchise de loyer - Délibération

Musées — Convention avec l'association des Amis du musée des Beaux-Arts - Délibération

Musées — Convention musée des Beaux-Arts et École Nationale Supérieure d'Art et de Design de Limoges - Délibération

Participation à la valorisation patrimoniale et architecturale sur la commune de Limoges - Renouvellement de la convention avec le Conseil de l'Architecture, de l'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) - Délibération

Renouvellement de la convention d'occupation et d'usage pour la gestion d'un jardin partagé à Orsay - Délibération

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier de Beaubreuil - Acquisition d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 27 allée Marcel Proust appartenant à la Société Civile Papaver Rhoeas et cession d'une parcelle de terrain située à Limoges, allée Marcel Proust auprès de cette société - Délibération -

Domaine communal — Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, lieudit "les Essarts" au profit du Département de la Haute-Vienne - Délibération -

Convention de veille quadripartite entre les communes de Limoges et de Feytiat, la Communauté urbaine Limoges Métropole et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine pour l'accompagnement de la restructuration du Parc d'Activités Sud - Délibération

Domaine communal — Cession de droits réels résultant du bail emphytéotique du 24 février 2005 et de ses deux avenants par la société VOLORENO au profit de la SARL GREEN sur des parcelles de terrain sises à Limoges, avenue de Brachaud - Délibération

Résidence du Maréchal Joffre — 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Monsieur POUYADOUX Pierre - Délibération -

Commission consultative des services publics locaux - Compte rendu des travaux de l'année 2025 - Délibération

Remplacement des menuiseries extérieures de l'immeuble Baudin - Conventions de transfert de maîtrise d'ouvrage entre Limoges Métropole et la Ville de Limoges - Délibération

Convention de partenariat avec la cité scolaire Raymond Loewy de La Souterraine - Délibération

Avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage unique pour l'aménagement de la place Paul Parbelle, sous maitrise d'ouvrage Ville de Limoges et convention de financement - Délibération

Résidence Vincent Auriol 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à madame GANE et monsieur NARAT - Délibération -

Résidence Vincent Auriol 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Madame DE SOUSA et Monsieur GRAND - Délibération -

Convention opérationnelle tripartite entre la Ville de Limoges, la Communauté urbaine Limoges Métropole et l'Etablissement Public Foncier Nouvelle-Aquitaine d'action foncière pour le traitement d'un espace commercial dans le quartier des Portes-Ferrées à Limoges - Avenant n°1 - Délibération

Service funéraire — Pompes funèbres - Renouvellement du marché d'acquisition d'urnes cinéraires - Tarifs - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Don de M. Campagne - Délibération

Musées — Convention tripartite : musée de la Résistance, Office de tourisme intercommunal de Limoges Métropole et Libération Route France - Délibération

Direction de la culture et des arts — Programmation culturelle estivale 2026 - Délibération

Direction de la culture et des arts — Convention pluriannuelle d'objectifs - Les Francophonies, des écritures à la scène - Délibération

Direction de la culture et des arts — Adhésion Passerelle Culturelle - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Convention avec le pôle Aliénor - Délibération

Animations estivales 2026 — Mise à disposition de matériel - Délibération -

Conservatoire à rayonnement régional — Fonds de solidarité - Délibération -

Centre de vaccination municipal — Convention de financement avec l'Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine - Année 2026 - Délibération

Centre social municipal de Beaubreuil — Convention de partenariat avec l'association Les Affolé-e-s de la Frange - Année 2026 - Délibération

Centre social municipal de Beaubreuil — Convention de partenariat avec Promotion Santé Nouvelle-Aquitaine - Délibération

Championnat de France de parafootball du 14 au 17 mai 2026 - Délibération

Championnat de France de plongée sportive du 22 au 25 mai 2026 - Délibération

Convention de prêt de matériels sportifs avec le golf Saint-Lazare - Délibération

Don de matériel à l'association pour la découverte de l'astronomie et de l'espace de Limoges (ADAES) - Délibération

Adhésion à l'association Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) - Délibération

Canalisation électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue Jules Ferry - Régularisation de situation - Convention avec ENEDIS - Délibération

Installation d'une canalisation électrique souterraine sur des parcelles municipales sises à Limoges, rue Victor-Duruy et rue Proudhon - Convention avec ENEDIS - Délibération

Dispositif ULIS TFA implanté à l'école primaire Bellevue Naugeat de Limoges - Convention de coopération entre le service d'éducation spéciale de soins à domicile (SESSAD Aimé Labrégère) IRSA, la direction des services départementaux de l'éducation nationale DSDEN et la commune de Limoges - Délibération

Soutien de la Ville de Limoges à l'organisation d'événements en 2026 - Délibération -

Personnel municipal — Recrutement d'un chef de projet - Ville d'Art et d'Histoire - Délibération