Conseil municipal du 15/12/2025

Musées — Adhésion au réseau Aliénor - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Programmation 2026 - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Bilan don et acquisitions - 2ème semestre 2025 - Délibération -

Musées des Beaux — Arts et de la Résistance - Renouvellement de la convention d'utilisation de site avec le SDIS 87 - Délibération

Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Charte d'engagement Promeneur du net parentalité - Délibération

Signature d'une convention de partenariat avec le lycée Saint-Exupéry - Délibération

Signature d'une convention avec le Conseil Départemental de la Haute-Vienne et Limoges Métropole pour le jalonnement des vélo-routes dans la traversée de Limoges - Délibération

Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine du quartier de Beaubreuil - Cession au profit de la société Noalis intervenant dans le cadre du protocole d'accord relatif aux opérations foncières - Délibération -

Acquisition immobilière — Parcelles de terrain sises à Limoges, lieu-dit le Mas Bilier et appartenant à l'Association Syndicale Libre du lotissement "Le Val Pré Vert II" - Délibération

Communication — Arrêté n° 2025-106 du 24 octobre 2025 portant enregistrement d'une installation de valorisation par méthanisation de biodéchets située 11 rue Thimonnier, avec injection de biométhane sur le réseau de distribution de gaz, et stockage intermédiaire déporté des digestats, route du Grand Beaune, exploitée par la société SAS Modul'O 2 sur la commune de Limoges - Délibération

Rapport d'activité 2024 des services municipaux et des objectifs de développement durable - Délibération -

Personnel municipal — Tableau des emplois budgétaires intermédiaire 2025 - Délibération -

Rénovation énergétique du patrimoine scolaire 2026-2027 - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Désimperméabilisation de la cour de l'école élémentaire Jean Zay - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Subventions Convention Territoriale Globale (CTG) - Année 2026 - Délibération -

Subvention contrat de ville 2025 — Délibération

Subventions contrat de ville — Année 2026 - Délibération -

Centre de Loisirs Jeunes — Subvention dans le cadre du contrat de ville - Année 2026 - Délibération

Budget primitif 2026 — Délibération -

Créances irrécouvrables — Budget principal - Délibération

Budget principal — Reprise sur provision pour dépréciations des comptes de tiers - Délibération

Avance de trésorerie du budget principal aux budgets

Fixation des tarifs de refacturation de l'électricité du budget

Attribution de subventions à des associations et divers organismes - Délibération

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

Foulées du Populaire 2026 — Délibération

Une charte de qualité pour une vie nocturne apaisée - Délibération

Avis sur le Programme Local de l'Habitat (PLH) 2026-2031 de la Communauté urbaine Limoges Métropole - Délibération -

Salle Marcel Vardelle — Modification du règlement intérieur - Délibération -

Conventions constitutives de groupement de commandes - Délibération

Dénomination de voies — Délibération -

Bilan d'émissions de gaz à effet de serre (BEGES) 2023 - Délibération -

Démocratie participative — Bilan 2024-2025 - Délibération

Convention relative à la marque partagée "Limoges, le feu créatif" entre Limoges Métropole et la Ville de Limoges - Délibération

Direction de la culture et des arts — Modification du règlement intérieur de l'espace Simone Veil - Délibération -

Direction de la culture et des arts — Convention entre la Ville de Limoges et l'Office de Tourisme Intercommunal - Délibération

Direction de la culture et des arts — Lire à Limoges - Délibération -

Bibliothèque francophone multimédia — Programmation 2026 - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Modification du réglement intérieur - Délibération -

Direction de la culture et des arts — Soutien aux festivals 2026 - Délibération

Direction de la culture et des arts — Renouvellement de la charte Passerelle Culturelle - Délibération -

Conservatoire à rayonnement régional — Convention de partenariat avec le Cours Florent - Délibération

Mise en valeur du patrimoine privé — Renouvellement de la convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour les années 2026 à 2028 - Délibération

Centre de santé de Beaubreuil porté par le Centre Hospitalier Universitaire - Soutien financier de la Ville de Limoges - Délibération

Municipalisation de l'espace de vie sociale de Carnot Marceau - Convention Territoriale Globale (CTG) - Année 2026 - Délibération

Subventions Accueil de Loisirs sans Hébergement - Année 2026 - Délibération -

Centre social municipal de Beaubreuil — Convention de partenariat avec Polaris Formation - Délibération

Programme de réalisation de logements sociaux - Opération d'acquisition-amélioration de 6 logements locatifs sociaux 12 rue Porte Panet à Limoges - Subvention au bailleur social Limoges habitat et conventionnement - Délibération

Comité des oeuvres sociales de la Ville de Limoges - Subvention 2026 - Convention d'objectifs et de moyens - Délibération

Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et la Fédération Française de natation - Délibération

Modification des redevances d'occupation du Palais des Sports - Délibération -

Printemps Sportifs 2026 — Règlement général des opérations sportives de la Ville de Limoges - Tarification des opérations - Délibération -

Convention avec le Réseau de Transport d'Électricité (RTE) pour la mise en oeuvre d'un aménagement ou de pratiques favorables à la biodiversité dans les emprises d'ouvrages du réseau de transport d'électricité - Délibération

Convention de cession de données entre la Ville de Limoges et la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Vienne concernant les enfants résidant à Limoges soumis à l'obligation scolaire - Délibération

Centre Régional d'Information de la Jeunesse (CRIJ) - Subvention annuelle de fonctionnement 2026 - Délibération

Convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville de Limoges et la filière périnatalité du Pôle Universitaire de Psychiatrie de l'Enfant - Adolescent, Périnatalité (PUPEAP) du centre hospitalier Esquirol - Délibération

Centre social municipal de Beaubreuil — Renouvellement d'agrément des projets social, familles, projet jeunes 2026-2029 - Délibération -

Fusion des écoles élémentaires Marcel Proust et Gérard Philipe à compter de la rentrée scolaire de septembre 2026 - Délibération

Programme d'actions Université — Ville de Limoges - Délibération -

Avenant de prolongation de la convention tripartite conclue entre la Ville de Limoges, la Communauté urbaine Limoges Métropole et l'Université - Délibération

Occupations commerciales du domaine public - Prolongation de l'exonération des redevances et droits de place dans le cadre des travaux de réaménagement du secteur Place des Bancs - Délibération -

Emprunt garanti — SCALIS - Réhabilitation de 19 logements locatifs sociaux, opération Raspail, situés 4 rue Raspail à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — SCALIS - Réhabilitation de 58 logements locatifs sociaux, Résidence Montplaisir, situés 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 cité de Montplaisir à Limoges - Délibération -

Personnel municipal — Modification du règlement des horaires variables - Délibération -

Personnel municipal — Formation professionnelle - Convention de partenariat avec le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) - Délibération

Convention de partenariat entre la Ville de Limoges, le comité départemental de tennis de la Haute-Vienne et l'association Le Limoges Bas Fargeas Tennis - Délibération

Implantation d'une canalisation électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, allée du Moulin Pinard - Convention avec ENEDIS - Délibération

Mise en place de la gouvernance données et intelligence artificielle à la Ville de Limoges - Délibération