Conseil municipal du 24/09/2025

Budget principal — Exercice 2025 - Compte rendu au conseil municipal de mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Délibération

Subvention de fonctionnement 2025 — 2026 - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le CSP SASP - Délibération

Subvention de fonctionnement 2025 — 2026 - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges Hand 87 SAS - Délibération

Subvention de fonctionnement 2025 — 2026 - Contrats d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges, le LABC et l'USALimoges Rugby - Délibération

Subvention de fonctionnement 2025 — 2026 - Contrats d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges, l'ASPTT Limoges et Limoges Athlé 87 - Délibération

Participations financières de la Ville au titre du contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) - Année scolaire 2025-2026 - Subvention du centre de ressources du CLAS - Délibération -

Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Limoges et la Caisse d'Allocations Familiales "Subvention Prestation de service Jeunes" - Délibération

Programme M'T Dents 2025/2026 — Convention de partenariat entre la Ville de Limoges, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie 87 (CPAM), la Direction des Services Départementaux de l'Éducation nationale 87 (DSDEN87), la Mutualité Française Nouvelle-Aquitaine et le Dr RAYNAUD - Délibération

Attribution des subventions pour la requalification du bâti privé - Délibération

Budget principal de la Ville de Limoges — Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Délibération

Budget

Budget supplémentaire de l'exercice 2025 - Budget principal - Budget

Budget principal de la Ville de Limoges — Modification des durées d'amortissement - Délibération

Budget

Attribution de subventions aux associations et autres structures - Délibération

Rapport annuel de la Société d'Équipement du Limousin (SELI) - Exercice 2024 - Délibération -

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

11ème Open de Tennis BLS de Limoges du 7 au 14 décembre 2025 - Délibération

Aide individuelle à Cyril JONARD, médaillé de bronze aux championnats du monde - Délibération

Gratification des bacheliers ayant obtenu une mention "très bien" - Année 2025 - Délibération

Accessibilité — Déploiement de l'application StreetNav sur Limoges - Délibération

Convention Territoriale Globale — Appel à projets 2025 - "Sorties jeunes 18-25 ans - Noël" - Délibération -

Exonération d'occupation du domaine public - Années 2025 et 2026 - Délibération

Convention d'autorisation de récupération des chutes de coupe de bois - Délibération

Domaine communal — Convention d'occupation du domaine public communal avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle-Aquitaine, site du Moulin Rabaud, 104 rue de Saint-Gence - Délibération

Conventions constitutives de groupement de commandes - Délibération

Prêt de matériel à titre gratuit à la commune de Boisseuil - Délibération

Prêt de matériels à titre gratuit — Délibération

Pérennisation et renforcement du label Limoges Durable - Délibération

Direction de la culture et des arts — Réseau Email Métal et Feu - Soutien financier et technique - Délibération

Musées — Don de la Fondation La Marck pour l'acquisition de panneaux - Délibération

Musées — Boutique - Musée des Beaux-Arts - Délibération -

Installation d'une forêt pédagogique sur une parcelle de forêt communale - Délibération

Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Convention d'accompagnement à la scolarité avec les établissements scolaires des deux quartiers - Septembre 2025 - juin 2026 - Délibération

Reconversion de l'ancienne caserne Marceau - Appel à projet en vue de la réalisation de programmes immobiliers - Cession d'ensembles immobiliers sis à Limoges, 64 rue Armand Barbès à la Société ALTANA PROMOTION - Délibération -

Acquisition immobilière — Parcelle de terrain sise à Limoges, rue du Coudert et appartenant aux consorts CHAZELAS - Délibération

Acquisition immobilière — Parcelle de terrain sise à Limoges, 21 rue Camille Saint-Saëns et appartenant à Madame Belair - Délibération

Domaine communal — Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, lieudit "Moulin de la Garde" au profit du Département de la Haute-Vienne - Délibération -

Campus universitaire de Vanteaux — Mise à disposition de tènements fonciers à usage de parking provisoire au profit de l'Université de Limoges et du CHU de Limoges - Délibération

Communication — Arrêté DL/BPEUP 2025-62 du 20 mai 2025 modifiant l'arrêté d'autorisation de la COMPAGNIE MADRANGE pour l'exploitation d'une unité de salaison située 51 rue Léonard Samie sur la commune de Limoges au titre des installations classées pour la protection de l'environnement - Délibération

Communication — Arrêté complémentaire DL/BPEUP n° 59/2025 du 6 juin 2025 relatif à l'arrêté définitif de rejet des effluents industriels du site vers le cours d'eau "la Valoine" modifiant l'arrêté préfectoral du 4 février 2014, autorisant la Société FINIMETAUX à poursuivre l'exploitation de ses installations de traitement de surface en zone industrielle de Romanet sur la commune de Limoges - Délibération

Communication — Arrêté n° 2025-80 du 6 août 2025 portant enregistrement pour l'exploitation de la chaufferie urbaine "Puy Imbert" par la société Limoges Centre Énergies Services - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Don de livres anciens de M. Lavalade - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Convention de prêt - Délibération -

Bibliothèque francophone multimédia — Prêt de la tapisserie "Hommage à René Char, Michel Butor et Mohammed Dib" à la Cité Internationale de la tapisserie d'Aubusson - Délibération

Musées — Boutique - Musée de la Résistance - Délibération

Musées — Billetterie - Gratuité du musée de la Résistance pour les festivaliers du "Noël d'Exécution" - Délibération

Musées — Programmation culturelle 2026 - Musée de la Résistance - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Animations culturelles 2025-2026 - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Compléments pédagogiques 2025-2026 - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Interventions des musiciens dumistes du conservatoire dans les écoles de la Ville - Convention entre la Ville de Limoges et l'Éducation nationale - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Rémunération des contractuels - Délibération

Centres culturels municipaux — Collaborations dans le cadre des stages et ateliers pour la saison 2025-2026 - Délibération

Centres culturels municipaux — Modification du règlement intérieur des ateliers - Délibération -

Dénomination de l'espace d'exposition des arts du feu en mairie - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Livres d'artistes - Contrats de cession de droits - Délibération

Renouvellement Urbain — Tènement foncier situé à Limoges, 92 avenue Albert Thomas et rue Paul Verlaine - Résiliation de la convention opérationnelle initiale avec l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPF-NA) et passation d'une convention opérationnelle tripartite entre la Ville de Limoges, l'EPF-NA et la Communauté urbaine Limoges Métropole - Délibération

Domaine communal — Ensemble immobilier sis à Limoges, 45, rue Hoche - Location par bail emphytéotique de droit commun au profit de l'association des Gueules Sèches - Délibération -

Local sis à Limoges, 27 allée Marcel Proust - Résiliation amiable du bail commercial avec la société MARKET'87 - Délibération -

Constitution d'une servitude — Ensemble immobilier sis à Limoges, 66 rue Jean Verspieren et appartenant à Madame GRARD - Délibération

Constitution d'une servitude — Immeuble en copropriété "Résidence la Closerie" sis à Limoges, 23 allée Louis Leprince-Ringuet et appartenant au Syndicat des copropriétaires de la "Résidence La Closerie" - Délibération

Personnel municipal — Recrutement d'un chef de projet - aménagement urbain - Délibération

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 111 logements locatifs sociaux, opération Cité des Portes Ferrées, situés 28-30 rue Domnolet Lafarge à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 110 logements locatifs sociaux, opération Cité des Portes Ferrées, situés 32-34 rue Domnolet Lafarge à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 140 logements locatifs sociaux, opération Cité des Portes Ferrées, situés 38-40-42 rue Domnolet Lafarge à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 20 logements locatifs sociaux, opération Résidence Salammbô, situés 7 rue Eugène Labiche à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — NOALIS - Réhabilitation de 150 logements locatifs sociaux, situés rue Olivier de Serres à Limoges - Délibération -

Cession de droits de diffusion à titre non exclusif entre la SARL PYLPROD et la 7ALimoges - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Actions conduites par le conservatoire auprès de jeunes et adultes en situation de handicap - Conventions entre la Ville de Limoges et trois structures spécialisées - Délibération

Convention de partenariat avec la cité éducative de Beaubreuil - Centre social municipal de Beaubreuil - Année 2025 - Délibération

Centre social municipal de La Bastide — Conventions avec la Communauté urbaine Limoges Métropole et l'association Roue Libre - Réalisation d'une fresque - Année 2025 - Délibération

Augmentation de la subvention 2025 versée au CCAS - Délibération

Approbation de la campagne d'emprunt lancée par le Centre Communal d'Action Sociale - Délibération

Rapport social unique (RSU) 2024 de la Ville de Limoges - Délibération -

Mise en oeuvre du Service Public de la Petite Enfance (SPPE) créant de nouvelles compétences à la commune - Délibération -

Convention d'objectifs et de financement - Caisse d'Allocations Familiales - Fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants (FME) - Délibération

Convention de partenariat avec l'association Toucher du doigt la santé - Accompagnement des professionnels de la crèche du Sablard - Délibération

Don de biens mobiliers et matériels pédagogiques dans le cadre du soutien d'un projet d'ouverture d'une Maison d'Assistantes Maternelles - Délibération

Jeunesse Ecoactive — Appel à projet national du fonds d'expérimentation pour la jeunesse de l'institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire - Délibération

Acquisition immobilière — Ensemble immobilier sis à Limoges, 38 rue Fénelon et appartenant à l'indivision LEGRAND-OZENFANT - Délibération

Implantation d'une canalisation électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, lieudit Le Mas Vergne - Convention avec ENEDIS - Délibération

Installation d'une canalisation électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, 40 et 42 rue Rhin et Danube - Convention avec ENEDIS - Délibération

Installation d'une canalisation électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, 46 rue Rhin et Danube - Convention avec ENEDIS - Délibération

Installation d'une canalisation électrique souterraine sur neuf parcelles municipales sises à Limoges, rue des Portes-Ferrées et rue Domnolet Lafarge - Convention avec ENEDIS - Délibération

Domaine communal — Mise à disposition d'un terrain pour l'implantation d'un poste électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges rue Jules Ferry - Convention avec ENEDIS - Délibération

Association AVO droits les jeunes — Établissement d'un partenariat - Délibération

Soutien aux Journées limousines — Délibération

Match international de futsal France — Ukraine le 12 novembre 2025 - Délibération

Dénomination de la piscine de Beaublanc : bassin d'hiver Louise GUILLET - Délibération