24 septembre 2025

Bibliothèque francophone multimédia — Livres dartistes - Contrats de cession de droits - Délibération

Installation d'une forêt pédagogique sur une parcelle de forêt communale - Délibération

Renouvellement Urbain — Tènement foncier situé à Limoges, 92 avenue Albert Thomas et rue Paul Verlaine - Résiliation de la convention opérationnelle initiale avec lEtablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPF-NA) et passation d'une convention opérationnelle tripartite entre la Ville de Limoges, lEPF-NA et la Communauté urbaine Limoges Métropole - Délibération

Acquisition immobilière — Parcelle de terrain sise à Limoges, rue du Coudert et appartenant aux consorts CHAZELAS - Délibération

Acquisition immobilière — Parcelle de terrain sise à Limoges, 21 rue Camille Saint-Saëns et appartenant à Madame Belair - Délibération

Domaine communal — Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, lieudit "Moulin de la Garde" au profit du Département de la Haute-Vienne - Délibération -

Domaine communal — Ensemble immobilier sis à Limoges, 45, rue Hoche - Location par bail emphytéotique de droit commun au profit de l'association des Gueules Sèches - Délibération -

Local sis à Limoges, 27 allée Marcel Proust - Résiliation amiable du bail commercial avec la société MARKET'87 - Délibération -

C'onstitution d'une s'ervitude — Ensemble immobilier s'is à L'imoges, 66 rue J'ean Verspieren et appartenant à Madame GRARD - Délibération

C'onstitution d'une s'ervitude — Immeuble en c'opropriété "Résidence la Closerie" s'is à L'imoges, 23 allée L'ouis L'eprince-Ringuet et appartenant au Syndicat des c'opropriétaires de la "Résidence La Closerie" - Délibération

Personnel municipal — Recrutement d'un chef de projet - aménagement urbain - Délibération

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 111 logements locatifs sociaux, opération Cité des Portes Ferrées, situés 28-30 rue Domnolet Lafarge à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 110 logements locatifs sociaux, opération Cité des Portes Ferrées, situés 32-34 rue Domnolet Lafarge à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 140 logements locatifs sociaux, opération Cité des Portes Ferrées, situés 38-40-42 rue Domnolet Lafarge à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 20 logements locatifs sociaux, opération Résidence Salammbô, situés 7 rue Eugène Labiche à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — NOALIS - Réhabilitation de 150 logements locatifs sociaux, situés rue Olivier de Serres à Limoges - Délibération -

Cession de droits de d'iffusion à titre non exclusif entre la S'ARL PYLPROD et la 7ALimoges - Délibération

Budget principal — Exercice 2025 - Compte rendu au conseil municipal de mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Délibération

Subvention de fonctionnement 2025 — 2026 - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le CSP SASP - Délibération

Subvention de fonctionnement 2025 — 2026 - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges Hand 87 SAS - Délibération

Subvention de fonctionnement 2025 — 2026 - Contrats d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges, le LABC et lUSALimoges Rugby - Délibération

Subvention de fonctionnement 2025 — 2026 - Contrats d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges, lASPTT Limoges et Limoges Athlé 87 - Délibération

Participations financières de la Ville au titre du contrat local daccompagnement à la scolarité (CLAS) - Année scolaire 2025-2026 - Subvention du centre de ressources du CLAS - Délibération -

Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de L'imoges et la C'aisse d'Allocations Familiales "Subvention Prestation de service J'eunes" - Délibération

Programme MT Dents 2025/2026 — Convention de partenariat entre la Ville de Limoges, la Caisse Primaire dAssurance Maladie 87 (CPAM), la Direction des Services Départementaux de lÉducation nationale 87 (DSDEN87), la Mutualité Française Nouvelle-Aquitaine et le Dr RAYNAUD - Délibération

Attribution des subventions pour la requalification du bâti privé - Délibération

Budget principal de la Ville de Limoges — Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Délibération

Budget

Budget supplémentaire de l'exercice 2025 - Budget principal - Budget

Budget principal de la Ville de Limoges — Modification des durées damortissement - Délibération

Budget

Attribution de subventions aux associations et autres structures - Délibération

Rapport annuel de la Société dÉquipement du Limousin (SELI) - Exercice 2024 - Délibération -

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

C'onservatoire à rayonnement régional — C'ompléments pédagogiques 2025-2026 - Délibération

11ème Open de Tennis BLS de Limoges du 7 au 14 décembre 2025 - Délibération

Aide individuelle à Cyril JONARD, médaillé de bronze aux championnats du monde - Délibération

Gratification des bacheliers ayant obtenu une mention "très bien" - Année 2025 - Délibération

Accessibilité — Déploiement de lapplication StreetNav sur Limoges - Délibération

Convention Territoriale Globale — Appel à projets 2025 - "S'orties j'eunes 18-25 ans - N'oël" - Délibération -

Exonération doccupation du domaine public - Années 2025 et 2026 - Délibération

Convention d'autorisation de récupération des chutes de c'oupe de bois - Délibération

Domaine communal — Convention doccupation du domaine public communal avec la Chambre de Métiers et de lArtisanat de la région Nouvelle-Aquitaine, site du Moulin Rabaud, 104 rue de Saint-Gence - Délibération

Conventions c'onstitutives de groupement de c'ommandes - Délibération

Prêt de matériel à titre gratuit à la commune de Boisseuil - Délibération

Prêt de matériels à titre gratuit — Délibération

S'outien aux J'ournées l'imousines — Délibération

Pérennisation et renforcement du label Limoges Durable - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Don de livres anciens de M. Lavalade - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Convention de prêt - Délibération -

Musées — Boutique - Musée de la Résistance - Délibération

Musées — Billetterie - Gratuité du musée de la Résistance pour les festivaliers du "Noël dExécution" - Délibération

Musées — Programmation culturelle 2026 - Musée de la Résistance - Délibération

C'onservatoire à rayonnement régional — Animations c'ulturelles 2025-2026 - Délibération

Centres culturels municipaux — Collaborations dans le cadre des stages et ateliers pour la saison 2025-2026 - Délibération

Centres culturels municipaux — Modification du règlement intérieur des ateliers - Délibération -

Dénomination de l'espace dexposition des arts du feu en mairie - Délibération

Direction de la culture et des arts — Réseau Email Métal et Feu - Soutien financier et technique - Délibération

Musées — Don de la Fondation La Marck pour l'acquisition de panneaux - Délibération

Musées — Boutique - Musée des Beaux-Arts - Délibération -

Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Convention daccompagnement à la scolarité avec les établissements scolaires des deux quartiers - Septembre 2025 - juin 2026 - Délibération

Reconversion de lancienne caserne Marceau - Appel à projet en vue de la réalisation de programmes immobiliers - Cession densembles immobiliers sis à Limoges, 64 rue Armand Barbès à la Société ALTANA PROMOTION - Délibération -

Communication — Arrêté DL/BPEUP 2025-62 du 20 mai 2025 modifiant larrêté dautorisation de la COMPAGNIE MADRANGE pour lexploitation d'une unité de salaison située 51 rue Léonard Samie sur la commune de Limoges au titre des installations classées pour la protection de l'environnement - Délibération

Communication — Arrêté complémentaire DL/BPEUP n° 59/2025 du 6 juin 2025 relatif à larrêté définitif de rejet des effluents industriels du site vers le cours d'eau "la Valoine" modifiant larrêté préfectoral du 4 février 2014, autorisant la Société FINIMETAUX à poursuivre lexploitation de ses installations de traitement de surface en zone industrielle de Romanet sur la commune de Limoges - Délibération

Communication — Arrêté n° 2025-80 du 6 août 2025 portant enregistrement pour lexploitation de la chaufferie urbaine "Puy Imbert" par la société Limoges Centre Énergies Services - Délibération

C'onservatoire à rayonnement régional — Actions c'onduites par le c'onservatoire auprès de j'eunes et adultes en s'ituation de handicap - Conventions entre la Ville de L'imoges et trois structures spécialisées - Délibération

Convention de partenariat avec la cité éducative de Beaubreuil - Centre social municipal de Beaubreuil - Année 2025 - Délibération

Centre social municipal de La Bastide — Conventions avec la Communauté urbaine Limoges Métropole et l'association Roue Libre - Réalisation d'une fresque - Année 2025 - Délibération

Augmentation de la subvention 2025 versée au CCAS - Délibération

Approbation de la campagne demprunt lancée par le Centre Communal dAction Sociale - Délibération

Rapport social unique (RSU) 2024 de la Ville de Limoges - Délibération -

Mise en oeuvre du Service Public de la Petite Enfance (SPPE) créant de nouvelles compétences à la commune - Délibération -

Convention d'objectifs et de financement - C'aisse d'Allocations Familiales - Fonds de modernisation des établissements d'accueil de j'eunes enfants (FME) - Délibération

Convention de partenariat avec l'association Toucher du doigt la santé - Accompagnement des professionnels de la crèche du Sablard - Délibération

Don de biens mobiliers et matériels pédagogiques dans le cadre du soutien d'un projet douverture d'une Maison dAssistantes Maternelles - Délibération

Jeunesse Ecoactive — Appel à projet national du fonds dexpérimentation pour la jeunesse de linstitut national de la jeunesse et de léducation populaire - Délibération

Acquisition immobilière — Ensemble immobilier sis à Limoges, 38 rue Fénelon et appartenant à lindivision LEGRAND-OZENFANT - Délibération

Implantation d'une canalisation électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, lieudit Le Mas Vergne - Convention avec ENEDIS - Délibération

Installation d'une canalisation électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, 40 et 42 rue Rhin et Danube - Convention avec ENEDIS - Délibération

Installation d'une canalisation électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, 46 rue Rhin et Danube - Convention avec ENEDIS - Délibération

Installation d'une canalisation électrique souterraine sur neuf parcelles municipales sises à Limoges, rue des Portes-Ferrées et rue Domnolet Lafarge - Convention avec ENEDIS - Délibération

Domaine communal — Mise à disposition d'un terrain pour l'implantation d'un poste électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges rue Jules Ferry - Convention avec ENEDIS - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Prêt de la tapisserie "Hommage à René Char, Michel Butor et Mohammed Dib" à la Cité Internationale de la tapisserie dAubusson - Délibération

Campus universitaire de Vanteaux — Mise à disposition de tènements fonciers à usage de parking provisoire au profit de l'Université de Limoges et du CHU de Limoges - Délibération

C'onservatoire à rayonnement régional — Interventions des musiciens d'umistes du c'onservatoire dans les écoles de la Ville - Convention entre la Ville de L'imoges et l'Éducation n'ationale - Délibération

C'onservatoire à rayonnement régional — Rémunération des c'ontractuels - Délibération

Match international de futsal France — Ukraine le 12 novembre 2025 - Délibération

Association AVO droits les jeunes — Établissement d'un partenariat - Délibération

Dénomination de la piscine de Beaublanc : bassin dhiver Louise GUILLET - Délibération