Conseil municipal du 27/11/2025

Musée des Beaux — Arts - Boutique - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Photothèque - Délibération -

Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine du Val de l'Aurence Sud - Acquisition immobilière d'une parcelle de terrain sise à Limoges, rue de la Perdrix et appartenant à la société Esso Société Anonyme Française - Délibération -

Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine du quartier de Beaubreuil - Acquisition d'une emprise appartenant à la société Noalis, située à Limoges, allée Fabre d'Eglantine - Délibération

Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine du quartier de Beaubreuil - Cessions au profit de la société Noalis intervenant dans le cadre du protocole d'accord relatif aux opérations foncières - Délibération -

Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine du quartier de Beaubreuil - Cession d'un tènement foncier situé allée Fabre d'Églantine au profit de Limoges habitat dans le cadre du protocole d'accord relatif aux opérations foncières - Délibération -

Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine du quartier de Beaubreuil - Cessions au profit de Limoges Métropole intervenant dans le cadre du protocole d'accord relatif aux opérations foncières - Délibération -

Extension de l'assiette du bail emphytéotique du 10 juin 1983 au profit de l'Office International de l'Eau rue Edouard Chamberland - Avenant n° 3 - Délibération -

Occupation des infrastructures de réseau fibre optique communal - Convention avec la Cour d'Appel de Limoges - Délibération

Mise en œuvre d'un projet d'hydroélectricité sur la Vienne, au niveau de l'ancien moulin Constantin (île aux oiseaux) - Délibération

Partenariat entre la Ville de Limoges et le Musée national Adrien Dubouché pour l'exposition temporaire : "Les énergies de la terre" - Délibération

Campagne d'Aide à la Réhabilitation et à la Protection du Patrimoine - Prolongation de la majoration des aides sur les avenues du Maréchal de Lattre de Tassigny et Georges Dumas - Délibération -

Délibération prolongeant les délais de réalisation des travaux pour l'immeuble 1 rue Montmailler et 13-17 place Denis Dussoubs dans le cadre de la troisième campagne de ravalement obligatoire et approuvant l'additif n° 4 au règlement de soutien financier - Délibération -

Domaine communal — Projet Moovéo - Cession d'ensembles immobiliers sis à Limoges, 221 à 233 avenue du Général Leclerc au profit de la Communauté urbaine de Limoges Métropole - Délibération -

Domaine communal — Ténement foncier situé à Limoges, 217 à 221 rue Armand Dutreix et 66 rue de la Vialoube - Cession à la société JMP Expansion - Délibération -

Domaine communal — Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 42 rue Porte Panet à Madame Natalia ANDRADE VILLANUEVA - Délibération -

Copropriété Dullin — Bey 2 à 12 allée Charles Dullin et 2 à 6 rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Monsieur HEDHLI Bechir - Délibération -

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 8 logements locatifs sociaux, situés 14 rue du Pont Saint-Etienne à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 107 logements locatifs sociaux, résidence Bellevue, situés 1, 3 et 5 rue André Messager à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 278 logements locatifs sociaux, résidence La Brégère, situés allées Louis Blériot et Roland Garros et rues Henri Farman et Montgolfier à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 2 immeubles soit 255 logements locatifs sociaux, résidence Montjovis, situés 82 - 84 - 86 et 102 - 104 - 106 avenue Montjovis à Limoges - Délibération -

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

Puces de la Cité — Convention d'occupation commerciale du domaine public pour la période 2026-2028 - Délibération -

Ouvertures de commerces de détail les dimanches pour l'année 2026 - Délibération

Rapport d'orientations budgétaires 2026 — Délibération -

Plan égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et lutte contre toutes formes de discrimination - Délibération -

Laboratoire Qualyse — Contribution participative - Délibération

Legs de Madame Marie Louise Jacqueline PICHENAUD - Délibération

Budget principal — Exercice 2025 - Compte rendu au conseil municipal de mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Délibération

École Nationale Supérieure d'Art et de Design - Subvention - Délibération

Subventions contrat de ville 2025 — Délibération -

Attribution des subventions pour la requalification du bâti privé - Délibération

Budget principal — Décision modificative n°3 de l'exercice 2025 - Délibération

Attribution de subventions aux associations - Délibération

Conservatoire — Convention avec l'école Louise de Marillac - Délibération

Conservatoire — Convention avec le lycée Léonard Limosin - Délibération

Conservatoire — Convention avec l'association Lire et Faire Lire - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Don de livre d'artiste - Délibération

Musée de la Résistance — Boutique - Délibération

Centre de vaccination — Convention avec l'Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine pour le financement de la campagne de vaccination contre le papillomavirus (année scolaire 2025/2026) - Délibération

Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration du centre commercial en pôle de santé et de services - Copropriété sise à Limoges 1, rue Georges Braque - Régularisation foncière à intervenir avec le Syndicat des Copropriétaires - Délibération

Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration du centre commercial en pôle de santé et de services - Copropriété sise à Limoges 1, rue Georges Braque - Acquisition foncière des lots de copropriété restant à appartenir à la Société d'Équipement du Limousin (SÉLI) - Délibération -

Personnel municipal — Risque "santé" - Mise en place d'une participation employeur - Délibération

Aide aux clubs sportifs 2025 — 2026 - Conventions de partenariat - Délibération

Mises à jour du règlement d'accès et d'usage du complexe sportif de Saint-Lazare - Délibération -

Dénomination d'équipements sportifs — Délibération

Installation d'une canalisation électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, avenue de Landouge - Convention avec ENEDIS - Délibération

Personnel municipal — Risque "prévoyance" - Augmentation de la participation employeur dans le cadre de la labellisation - Délibération

Elections municipales et communautaires 2026 - Rémunération de la mise sous pli de la propagande électorale - Délibération

Centre de vaccination — Convention de partenariat avec le centre de lutte anti-tuberculeux du Centre Hospitalier Universitaire de Limoges - Délibération

Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et les Dirigeants Commerciaux de France (DCF) de Limoges - Délibération

Mise en place d'une charte de tranquillité des fêtes foraines sur la commune de Limoges - Délibération

Personnel municipal — Recours à l'article L.332-8-2° du Code général de la fonction publique en vue de pourvoir des postes permanents - Délibération