Conseil municipal du 25/06/2025

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

Prêt d'une oeuvre peinte par Claude Chanteraud - Délibération

58ème Tour du Limousin — Périgord - Nouvelle-Aquitaine - Délibération

Candidature de la Ville au Fonds de Concours Projet Alimentaire Territorial de Limoges Métropole pour l'aération des serres maraîchères de La Vergne - Délibération

Adhésion de la Ville de Limoges à la charte "Ville ambassadrice du don d'organes" - Délibération

Commission Communale d'Accessibilité — Rapport 2024 - Délibération -

Concours Jeunes Talents Toques et Porcelaine - Délibération -

Création et déplacement de marchés de plein air 2025 - Délibération

Rapport annuel d'activité de gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) pour 2024 - Délibération -

Espace associatif Charles Silvestre — Modification du règlement intérieur - Délibération -

Conventions constitutives de groupement de commandes - Délibération

Comités consultatifs — Rapports 2024 - Délibération

Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Délibération -

Remise gracieuse au profit de Madame Patricia QUIECOUT - Délibération

Stratégie de développement du solaire photovoltaïque 2026-2032 - Délibération

Village de Noël 2025 — Organisation, règlement intérieur - Délibération -

Dénomination de voies et espaces publics - Délibération -

Autorisations d'absence pour les réservistes de la garde nationale - Délibération

Extension du dispositif du permis de louer avec autorisation préalable sur le secteur d'habitat dégradé avenue Adrien Tarrade/avenue Garibaldi - Délibération -

Lettre d'intention entre LOCALES TV et la chaîne de télévision locale 7ALIMOGES de la Ville de Limoges - Délibération

Contrat entre SFR et la Ville de Limoges - Délibération

Centres culturels municipaux — Tarifs des adhésions et participations aux ateliers et stages - Saison 2025-2026 - Délibération

Subvention de fonctionnement — Acompte des contrats d'objectifs et de moyens du Limoges CSP SASP, du LABC, de l'ASPTT Limoges et de l'USALimoges Rugby au titre de la saison 2025-2026 - Délibération

Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement au BMX club Limoges - Délibération

Restructuration du groupe scolaire Jean Montalat - Actualisation du plan de financement - Délibération

Restructuration du groupe scolaire Gérard Philipe - Approbation du plan de financement prévisionnel - Délibération

Tarification des prestations du centre d'Uzurat - Délibération -

Convention de partenariat et de financement entre la Ville de Limoges, la Fondation Partenariale de l'Université et le Centre Hospitalier Universitaire de Limoges concernant le bus No Limit - Délibération

Centre de vaccination municipal — Tarifications diverses - Délibération

Centre de Loisirs Jeunes de Limoges — Régularisation de la subvention pour l'accueil de loisirs dans le cadre du contrat de ville 2025 - Délibération -

Subventions dans le cadre de la Convention Territoriale Globale (CTG) - Année 2025 - Délibération -

Subventions dans le cadre du contrat de ville 2025 - Délibération -

Subventions dans le cadre du contrat de ville 2025 - Régularisation ALSH - Délibération -

Attribution des subventions pour la requalification du bâti privé - Délibération

Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Tarifs 2026 - Délibération

Budget Principal — Décision modificative n°2 de l'exercice 2025 - Budget

Attribution de subventions aux associations - Délibération

Subvention pour l'organisation du colloque Europa - Délibération

Convention avec la Société de Protection des Animaux de Limoges et de la Haute-Vienne - Redevance fourrière 2025 - Délibération

Cité éducative de Limoges — Quartier de Beaubreuil - Labellisation 2025-2027 - Délibération

Musée des Beaux — arts - Acquisitions et dons d'oeuvres au premier semestre 2025 - Délibération -

Musée des Beaux — Arts - Vente d'ouvrages et de cartes postales à la boutique/librairie - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Prêt d'un tableau de Suzanne Valadon par le Centre Pompidou - Délibération

Règlement intérieur du skatepark de Beaublanc - Délibération -

Centres sociaux municipaux de La Bastide et de Beaubreuil - Convention de partenariat avec le département de la Haute-Vienne - Année 2025 - Délibération

Reconversion de l'ancienne caserne Marceau - Actualisation du plan de financement - Délibération

Participation à la valorisation patrimoniale et architecturale sur la commune de Limoges - Renouvellement de la Convention avec le Conseil de l'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement (CAUE) - Délibération

Nouveau Programme de Renouvellement Urbain du quartier de Beaubreuil - Démolition de bâtiments insalubres - Convention de répartition financière entre Limoges Habitat et la Ville de Limoges - Délibération

Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine - Echange foncier entre la Ville de Limoges et Limoges Habitat - Régularisations foncières suite à la requalification des espaces publics et aux résidentialisations intervenues à Limoges, secteur de La Bastide - Délibération -

Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine - Echange foncier entre la Ville de Limoges et la communauté Urbaine Limoges Métropole - Régularisations foncières suite à la requalification des espaces publics intervenue à Limoges, secteur de La Bastide - Délibération -

Domaine communal — Cession d'une parcelle de terrain située à Limoges rue Fernand Malinvaud au profit de la Société BLANCHON - Délibération -

Signature de la convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales - Délibération

Convention de partenariat avec le collectif Marceau - Délibération

Voeu présenté par le Conseil municipal de Limoges concernant la construction d'une nouvelle prison sur le territoire de l'aire urbaine de Limoges - Délibération

Réhabilitation du pavillon du Mas Jambost et construction d'un espace de représentation en vue d'accueillir l'école supérieure de théâtre de l'Union - Actualisation du plan de financement - Délibération

Musée de la Résistance — Acceptation des acquisitions et dons 2024 - Délibération -

Projet Notre Ecole Faisons — la Ensemble (NEFLE) Labo de maths - École Condorcet - Cession du matériel acquis par l'État à la Ville de Limoges - Délibération

Acquisition immobilière — Ensemble immobilier sis à Limoges, 53 à 59 avenue Georges Dumas - 8 rue Orphéroux et appartenant à l'Etablissement Public Foncier Nouvelle-Aquitaine - Délibération -

Domaine communal — Ecoquartier des Portes Ferrées - Cession à la Société Noalis d'un tènement foncier situé à Limoges, rue des Portes Ferrées et rue Domnolet Lafarge - Délibération -

Domaine communal — Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, rue Stuart Mill au profit de la Société C 2000 - Délibération -

Domaine communal — Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 2 rue Neuve Saint Etienne et 4 place Saint Etienne à l'Association Immobilière Vincentienne - Délibération -

Renouvellement Urbain — Convention de réalisation avec l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) en vue de la restructuration d'un îlot bâti situé à Limoges, rue Armand Dutreix - Délibération

Commission consultative des services publics locaux - Compte rendu des travaux de l'année 2024 - Délibération

Mise à disposition, entretien, maintenance et exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires - Attribution d'une concession de services - Délibération -

Emprunt garanti — NOALIS - Transfert de patrimoine Résidence Croix de l'Echalier, 33 logements locatifs sociaux, situés 11 rue Eugène Jamot à Limoges - Délibération -

Service funéraire municipal — Cimetière de Louyat - Lancement d'une procédure de reprise des sépultures relevant du régime du terrain commun - Délibération

Passerelle Culturelle — Adhésion au dispositif - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Classes à horaires aménagés musicales (CHAM) - Convention avec l'Education Nationale - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Mise en place d'un double cursus médecine-musique - Convention entre la Ville de Limoges et l'Université - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Mise en dépôt d'un piano appartenant à Monsieur ACOTTO - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Dons de deux saxophones et d'un piano par des particuliers - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Don d'un livre d'artiste "DISPARITIONS" par M. Gimeno - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Partenariats - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Convention de partenariat avec le lycée professionnel Maryse Bastié - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Convention de partenariat avec l'association Glaneurs d'images - Délibération

Musées — Prêts d'oeuvres - Délibération -

Soutien à l'organisation des festivals des commerçants et autres animations commerciales des référents dans le centre-ville de Limoges - Année 2025 - Délibération

Invitation de deux artistes céramistes au Festival International de Céramique de Manises (Espagne) - Délibération

Personnel municipal — Recrutement d'un régisseur des oeuvres des musées - Délibération

Remplacement d'un poste public de transformation électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue Irène et Frédéric Joliot Curie - Convention avec ENEDIS - Délibération

Installation d'un poste public de transformation électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue des Portes-Ferrées - Convention avec ENEDIS - Délibération

Implantation d'un poste de transformation de courant électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue de la Font-Pinot - Régularisation de situation - Convention avec ENEDIS - Délibération

Implantation d'un poste public de transformation électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges, 67 rue de Bellac - Poste P1 "Coubertin" - Convention avec ENEDIS - Délibération

Implantation d'un poste public de transformation électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges, 67 rue de Bellac - Poste P2 "Jean-Bouin" - Convention avec ENEDIS - Délibération

Implantation de câbles électriques souterrains sur des parcelles municipales sises à Limoges, rue de la Font-Pinot - Régularisation de situation - Convention avec ENEDIS - Délibération

Implantation de canalisations électriques souterraines sur quatre parcelles municipales sises à Limoges, rue de Bellac, rue Pierre de Coubertin, Allée Jean Bouin et Boulevard de Beaublanc - Convention avec ENEDIS - Délibération

Implantation de câbles électriques souterrains sur deux parcelles municipales sises à Limoges, rue du Petit Theil et place de Beaubreuil - Convention avec ENEDIS - Délibération

Implantation de câbles électriques souterrains sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue Philippe Lebon - Convention avec ENEDIS - Délibération

Communication — Arrêté DL/BPEUP 2025-9 du 28 janvier 2025 modifiant l'arrêté préfectoral complémentaire DL/BPEUP n°069 du 20 mai 2019 concernant la mise en oeuvre de garanties financières pour la mise en sécurité de l'usine de production de céramiques industrielles sanitaires exploitée par la Société Geberit Production à Limoges - Délibération

Conseil municipal — Composition des commissions municipales - Délibération

Service funéraire — Simplification de la grille tarifaire des pompes funèbres municipales - Délibération -

Organisation du temps scolaire pour la rentrée 2025 - Révision des horaires des écoles : Joliot Curie (maternelle et élémentaire), Marcel Madoumier (maternelle et élémentaire), Jean Montalat (élémentaire), Marcel Proust (élémentaire) - Délibération -

Un Orchestre à l'école Léon Berland — Poursuite du dispositif - Troisième cohorte d'enfants - Convention tripartite Ville-DSDEN-OCCE 87 - Délibération

Règlement des activités — Restauration scolaire, temps périscolaires, loisirs mercredi, vacances et séjours - Délibération -

Tarifs de la restauration, des activités périscolaires et extrascolaires - Délibération -

Convention de partenariat Ville — VACAF pour le dispositif Pass Colo - Délibération

Convention cadre pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et l'association Les Pupilles de l'Enseignement Public (PEP 87-24) pour le fonctionnement de la crèche "Les Mouflets de Beaubreuil" (1er janvier 2025 - 31 décembre 2027) - Avenant n°1 pour le versement de la subvention pour l'année 2025 - Délibération

Convention cadre pluriannuelle entre la Ville de Limoges et VYV 3 coeur d'Aquitaine pour le fonctionnement de la crèche les Petits Mômes de landouge - Versement de la subvention pour l'année 2025 - Avenant n° 8 - Délibération

Centre social municipal de La Bastide — Renouvellement d'agrément du projet social et du projet familles 2025-2028 - Délibération

Conseil municipal des enfants — Organisation de la première Journée citoyenne le 05 juillet 2025 - Délibération

Accueils de loisirs sans hébergement municipaux - Reconduction du partenariat avec France Travail et Modula Formation pour la formation d'animateurs - Délibération

Convention entre la Ville de Limoges et la fondation APRIL pour le prêt de l'exposition "POV : c'est ma santé" - Délibération

Subventions dans le cadre de la Convention Territoriale Globale (CTG) - Espace de vie sociale Carnot-Marceau - Année 2025 - Délibération -

Dotation de solidarité urbaine — Rapport annuel 2025 portant sur les activités 2024 - Délibération -

Centre social municipal de La Bastide — Conventions de partenariat et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales et la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Haute-Vienne - Prestation de service jeunes - Délibération

Centre social municipal de La Bastide — Convention d'objectifs et de financement avec la communauté urbaine Limoges Métropole - Insertion Professionnelle - Année 2025 - Délibération

Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Adhésion au Collectif Rural-Urbain des centres sociaux et espaces de vie sociale (CRU87) - Année 2025 - Délibération

Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Convention d'engagement avec Solidarité laïque - Année 2025 - Délibération

Emprunt garanti — FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME - Acquisition-Amélioration d'un logement locatif social, situé 8 avenue Gabriel Péri à Limoges - Délibération -

Opération "Sport pour tous au skatepark de Beaublanc" - Délibération

Modification du règlement général des opérations sportives de la Ville de Limoges - Délibération -

Aide au développement de la pratique du sport au féminin - Délibération

Tournoi de football de la francophonie et de la citoyenneté 2025 - Contrat de ville 2025 - Délibération -

Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et l'Ordre de la Libération - Délibération

Salon habitat & bois — Convention de partenariat avec la Société Loire Évènement Organisation - Délibération

Attribution de la qualité de citoyen d'honneur - Délibération

Forum des Associations 2025 — Organisation, convention avec la radio locale Flash FM - Délibération

Communication — Arrêté DL/BPEUP 2025-25 du 6 février 2025 portant enregistrement pour l'exploitation de la déchetterie de Limoges située au 23 rue de Tourcoing par la Société Véolia Propreté Limousin - Délibération

Communication — Arrêté DL/BPEUP 2025-8 du 28 janvier 2025 portant enregistrement pour l'exploitation de la chaufferie urbaine "La Ribière" à Limoges par la Société Limoges Sud Energies Services - Délibération

Intégration de la Ville de Limoges au Groupement d'Intérêt Public (GIP) portant la conception, la réalisation et l'exploitation de la future Unité de Valorisation Energétique pour la Haute-Vienne et la Creuse - Délibération

Projet de fusion des écoles élémentaires Condorcet et Roussillon - Délibération

Convention bipartite entre la Ville de Limoges et l'Université de Limoges - Délibération

Personnel municipal — Recrutement d'un responsable des expositions temporaires et chargé des projets en art contemporain - Délibération

Personnel municipal — Recrutement d'un responsable conduite d'opérations - Délibération

Conventions de partenariat entre la Ville de Limoges, l'association AIDES Limousin et le Lion's Club International - Délibération

Appel à projet pour mobilité internationale des jeunes - Délibération -