Conseil municipal du 27/03/2025

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

Congrès national de l'ANDES, les 15 et 16 mai 2025 - Délibération

Urban trail Limoges Athlé, le 24 mai 2025 - Délibération

Championnat national FSCF de gymnastique féminine par équipe catégorie F3, du 27 au 29 juin 2025 - Délibération

Olympiades des bords de Vienne, le 29 juin 2025 - Délibération -

Convention territoriale globale (CTG) — Appel à projet 2025 - Sorties jeunes 18-25 ans - Délibération -

Règlement intérieur du centre de supervision urbain - Délibération -

Proposition de don des sommes d'argent trouvées sur la voie publique - Délibération

Conventions constitutives de groupement de commandes - Délibération

Reprise sur réserves suite à régularisation d'écritures comptables - Délibération

Cavalcade de printemps 2025 — Délibération

Développement de capacités de pilotage de la consommation électrique au profit de la transition écologique sur le territoire de Limoges - Convention avec la société VOLTALIS - Délibération

Création d'une plateforme d'expérimentation 5G privée dans le cadre d'un consortium avec Limoges Métropole et l'entreprise AXIONE - Délibération

Assemblée citoyenne — Modification du règlement intérieur - Délibération -

Dénomination d'un rond — point Marc LAYCURAS - Délibération -

Rapport 2023 concernant la Société d'Equipement du Limousin - Approbation - Délibération -

Budget principal — Exercice 2024 - Compte rendu au conseil municipal d'un mouvement de crédits réalisé dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Délibération

Subventions culturelles 2025 — Structures d'importance culturelle - Délibération

Subventions culturelles 2025 — Associations ayant la qualité d'entrepreneurs du spectacle - Délibération

Tarifs Pass Olympique patinoire pour mai 2025 - Délibération

Désimperméabilisation des cours du groupe scolaire Montmailler - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Etudes renforcées à l'école 2025 — 2027 - Demande de subvention à l'Union européenne - Délibération

Contrat de ville 2025 — Quartier prioritaire des Coutures - Convention d'objectifs et de financement avec l'association "Entre Deux" - Délibération

Cité des Jeux — Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Convention de financement pour l'année 2025 - Délibération

Budget de l'exercice 2025 — Fixation des taux d'imposition directe locale pour 2025 - Délibération

Budget Principal — Décision Modificative n°1 de l'exercice 2025 - Délibération

Avance de trésorerie du Budget Principal au Budget

Fixation des tarifs de refacturation de l'électricité du Budget

Attribution de subventions — Délibération

Création d'un tarif pour l'effacement des tags - Délibération -

Direction unique des musées — Modification des règlements intérieurs du musée des Beaux-Arts et du musée de la Résistance - Modification des horaires d'ouverture - Délibération -

Musée des Beaux — Arts - Convention de partenariat avec le Rectorat - Années scolaires 2025-2026, 2026-2027, 2027-2028 - Délibération

Acquisition immobilière — Lots de copropriété dépendant d'un ensemble immobilier situé à Limoges, 6 à 12 avenue du Président René Coty - Résidence "Les Gémeaux" et appartenant à la Banque Populaire Centre Atlantique - Délibération

Domaine communal — Cession de parcelles de terrain sises à Limoges, lieu-dit Brachaud au profit de Limoges Métropole - Délibération -

Domaine communal — Cession de parcelles de terrain sises à Limoges, lieu-dit les Prades au profit de Limoges Métropole - Délibération -

Domaine communal — Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, rue Henri Giffard au profit de la société Suez RV Charente Limousin - Délibération -

Résidence "Les Gémeaux" 6 à 12, avenue du Président René Coty à Limoges - Cession d'un logement à Madame Tchewa Soro - Délibération -

Personnel municipal — Tableau des emplois budgétaires 2025 - Délibération -

Validation de la cartographie de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) - Délibération -

Construction et exploitation d'un réseau de capteurs connectés pour le développement à Limoges de la ville intelligente et durable - Délibération -

Emprunt garanti — NOALIS - Acquisition en VEFA (vente en l'état futur d'achèvement) de 5 logements locatifs sociaux, Lotissement Hameau Lafayette, situés rue Gustave et Fernande GOETSHEL à Limoges - Délibération -

Autorisation donnée au Maire pour la signature de conventions relatives à l'effacement des tags visibles depuis le domaine public - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Convention de partenariat avec l'Aquarium de Limoges - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Evènement "Faites du numérique" - Convention de partenariat avec la Ligue de l'enseignement de la Haute-Vienne - Délibération

Musées — Dépôts temporaires d'oeuvres ou objets - Délibération

Musée de la Résistance — Boutique - Délibération

Programmation culturelle estivale 2025 — Délibération

Soutien aux festivals culturels 2025 — Délibération

Conservatoire à Rayonnement Régional — Modalités pratiques relatives à l'enseignement du conservatoire - Délibération

Conservatoire à Rayonnement Régional — Convention de partenariat avec le Cours Florent - Délibération

Invitation d'un artiste de Limoges au Festival International de Céramique à Ichéon - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Acquisition d'un livre ancien - Délibération

Acquisition immobilière — Ensemble immobilier sis à Limoges, 24-26 rue Victor Duruy et appartenant à l'Etablissement Public Foncier Nouvelle-Aquitaine - Délibération -

Occupations commerciales du domaine public - Exonération des redevances et droits de place dans le cadre des travaux de réaménagement du secteur place des Bancs - Délibération -

Domaine communal — Propriété du Mas Eloi - Commune de Chaptelat - Bail emphytéotique de droit commun avec la Fondation Delta Plus - Avenant n° 1 - Délibération -

Aménagement des Bords de Vienne — Convention de travaux de clôture rue de la Font Pinot avec la SAS de la Font Pinot - Délibération

Acceptation de la succession de Madame Gabrielle LAVAUD - Délibération

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Acquisition en VEFA (vente en l'état futur d'achèvement) de 6 logements locatifs sociaux, situés 28 rue Pierre Astier à Limoges - Délibération -

Service funéraire municipal — Cimetière de Louyat - Reprise d'une concession perpétuelle en état d'abandon - Délibération

Centre de vaccination municipal — Convention de financement avec l'Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine - Année 2025 - Délibération

Centre social municipal de Beaubreuil — Convention d'objectifs et de financement - Aide au fonctionnement des ludothèques avec la Caisse d'allocations familiales de la Haute-Vienne - Années 2024-2026 - Délibération

Centre social municipal de Beaubreuil — Convention de partenariat avec l'association Réseau d'Échanges Réciproques de Savoirs - Année 2025 - Délibération

Programme de réalisation de logements sociaux - Opération d'acquisition-amélioration de 6 logements locatifs sociaux dont 4 sur prêt locatif à usage social (PLUS) 12 rue Porte Panet à Limoges - Subvention au bailleur social LIMOGES HABITAT et conventionnement - Délibération

Nouveau programme national de renouvellement urbain - Aménagement de voiries de desserte d'un programme d'accession sociale en contrepartie foncière dans le quartier de Beaubreuil - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre Limoges Métropole, la Ville de Limoges et Noalis - Délibération

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier de Beaubreuil - Cour artisanale de Beaubreuil - Domaine communal - Cession de parcelles de terrain sises à Limoges, allée Fabre d'Eglantine à l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires - Délibération complémentaire portant rectification de la désignation des biens vendus - Délibération -

Mise à jour du règlement d'accès et d'usage du stade d'athlétisme de Beaublanc - Délibération -

Championnat de France de tirs sportifs, sport-boules, les 5 et 6 avril 2025 - Délibération

Championnat de France élite des sports subaquatiques unifiés, les 29-30-31 mai et 1er juin 2025 - Délibération

Open de basket 3x3 — Édition 2025 - Convention de partenariat avec l'association Limoges Couleurs Basket LAB2CSP - Délibération

Remboursement des frais de déplacement des présidents du Limoges Handball et du club de football du Val de l'Aurence au salon des Maires de novembre 2024 - Délibération

Galerie municipale — Modification du règlement intérieur - Délibération -

Implantation de câbles électriques souterrains sur deux parcelles municipales sises à Limoges, rue Philippe Lebon et rue du Petit Theil - Convention avec ENEDIS - Délibération

Installation de câbles électriques souterrains sur une parcelle municipale sise à Limoges, allée Fabre d'Eglantine - Convention avec ENEDIS - Délibération

Création d'une équipe tranquillité cadre de vie au sein de la police municipale - Délibération

Convention de partenariat avec l'Université de Limoges - Projet "Étude sur l'accueil et l'accompagnement des jeunes 16/25 ans sur le quartier prioritaire du Val de l'Aurence" - Délibération

Personnel municipal — Evolution du taux de promotion d'accès au grade d'adjoint technique principal de 1ère classe - Délibération

Personnel municipal — Actualisation des plafonds réglementaires du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (Rifseep) - Délibération

Personnel municipal — Référent déontologue - Délibération

Droit d'image et adhésion à l'association européenne ACES - Délibération

Avenant à la convention cadre de partenariat Ville de Limoges - Association interconsulaire - Délibération

Représentation de la Ville à l'association AMORCE - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Projet Numook - Partenariat avec l'association Lecture jeunesse et le collège Donzelot - Délibération

Conseil municipal des enfants — Organisation de la deuxième course des enfants le 7 juin 2025 - Délibération

Remboursement des frais de décollage des affiches des élections législatives de juin 2024 - Délibération