Conseil municipal du 26/06/2024

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

Mise à disposition d'un espace de restauration à la Bfm - Délibération -

Programmation estivale 2024 — Délibération

Chapelle Harmonique — Délibération

57ème Tour du Limousin — Périgord - Nouvelle-Aquitaine - Délibération

Règlement des Olympiades des bords de Vienne dimanche 30 juin 2024 - Délibération -

Projet éducatif territorial (PEdT) — Renouvellement du Projet éducatif de Limoges et du Plan mercredi 2024-2027 - Délibération -

Commission Communale pour l'Accessibilité - Rapport 2023 - Délibération -

Toques et Porcelaine 2025 — Modalités d'organisation - Délibération -

Habillage des locaux vacants dans le centre-ville de Limoges - Délibération -

Instauration du dispositif du permis de louer avec autorisation préalable sur le secteur d'habitat dégradé Carnot / avenue du Général Leclerc à Limoges - Délibération -

Rapport annuel d'activités de gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) pour 2023 - Délibération -

Comités consultatifs — Rapports 2023 - Délibération

Adoption du Compte Financier Unique 2023 - Délibération -

Acceptation d'un legs consenti à la Ville de Limoges par Madame Gabrielle Lavaud - Délibération

Village de Noël 2024 — Organisation - Règlement intérieur - Délibération -

Convention relative à la mise à disposition de Qualyse de véhicules et prestations de services - Délibération

Adaptation du règlement horaires variables - Délibération -

Mise en place d'un système de vidéoprotection à l'intérieur de l'hôtel de ville de Limoges - Délibération

Conventions constitutives de groupement de commandes - Délibération

Charte de logistique urbaine durable de Limoges Métropole - Délibération

Appel à projets ACTEE+ — Fonds Chêne - Délibération

Convention entre les cinémas Grand Écran et la Ville de Limoges - Délibération

Jeu Circino le chasseur de trésors — Délibération

Démocratie participative — Bilan 2023 - Délibération

Budget principal — Exercice 2024 - Compte rendu au conseil municipal des mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Délibération

Ville d'art et d'histoire — Tarification des visites 2024 - Délibération

Centres culturels municipaux — Actualisation des tarifs des adhésions et stages - Règlement intérieur - Délibération -

Centres culturels municipaux — Actualisation des tarifs des centres culturels John Lennon et Jean Gagnant - Délibération -

Subvention de fonctionnement — Acompte des contrats d'objectifs et de moyens du LABC et l'USALimoges Rugby au titre de la saison 2024-2025 - Délibération

Subvention de fonctionnement — Acompte de la convention de partenariat de l'ASPTT Limoges au titre de la saison 2024-2025 - Délibération

Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à l'association Limoges La Brégère Pétanque - Délibération

Centre de vacances du "Bec de l'Aigle" au Lioran - Revalorisation des tarifs de location - Délibération -

Tarification des produits maraichers cultivés par la Ville de Limoges - Délibération

Subventions "Convention Territoriale Globale (CTG)" - Année 2024 - Délibération -

Subventions contrat de ville — Année 2024 - Délibération -

Centre de loisirs jeunes — Subvention dans le cadre du contrat de ville - Année 2024 - Délibération

Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Tarifs 2025 - Délibération

Budget Principal — Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget

Attribution de subventions aux associations - Délibération

Subvention annuelle de recherche au laboratoire Qualyse - Délibération

Désimperméabilisation et renaturation des allées du cimetière de Louyat - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Acquisitions et dons - 1er semestre 2024 - Délibération -

Musée des Beaux — Arts - Dépôt de la châsse-reliquaire de Saint-Etienne de Malval - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Vente du livre "Reliquaires - Objets d'arts" à la boutique du musée - Délibération

Organisation d'un match préparatoire de rugby Top 14 à Beaublanc le 24 août 2024 - Convention de partenariat - Délibération

Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Convention de partenariat avec le département de la Haute-Vienne - Année 2024 - Délibération

Convention pour l'aménagement de sentiers d'interprétation de l'espace nature d'Uzurat - Délibération

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Projet d'écoquartier des Portes Ferrées - Convention entre la Ville de Limoges et Orange pour l'installation, la gestion, l'entretien et le remplacement de lignes de communication électroniques à très haut débit en fibre optique - Délibération

Domaine communal — Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, rue Abbé Pierre au profit de Monsieur VIDAL et Madame PEYRONNET - Délibération -

Domaine communal — Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, rue Abbé Pierre au profit de Monsieur et Madame DESBORDES - Délibération -

Domaine communal — Parcelle de terrain sise à Limoges, rue du Colonel Rol-Tanguy - Cession à Monsieur et Madame Jarry - Délibération -

Domaine communal — Parcelle de terrain sise à Limoges, 259 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Cession à Monsieur Soury - Délibération -

Mise à disposition du bâtiment 25 de l'ancienne caserne Marceau par bail emphytéotique administratif au profit de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) BATIMENT 25 - Délibération modificative - Délibération

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 206 logements locatifs sociaux, résidence les Hauts de Vanteaux, 39 rue Camille Guérin à Limoges - Délibération -

Centres culturels municipaux — Mise à disposition du centre culturel Jean le Bail - Délibération

Travaux de désimperméabilisation et de renaturation de trois cours de l'école Jules Ferry - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Domaine communal — Cession d'une emprise foncière sise à Limoges, 20 avenue du Président René Coty au profit du Département de la Haute-Vienne - Délibération -

Copropriété Dullin — Bey - 2 à 12 allée Charles Dullin et 2 à 6 rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Monsieur Lotfi Fehri - Délibération -

Implantation d'un système souterrain de protection cathodique sur des canalisations de gaz rue de Saint-Gence - rue Joseph Guillemot - Convention avec GRDF - Délibération

Commission consultative des services publics locaux - Compte rendu des travaux de l'année 2023 - Délibération

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Acquisition-amélioration de 8 logements locatifs sociaux situés 6-10 place Carnot à Limoges - Emprunt de 596 936 € - cinq-cent-quatre-vingt-seize mille neuf-cent-trente-six euros - souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Contrat de prêt n° 158195 - Délibération -

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 540 logements locatifs sociaux, résidence le Sablard à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — NOALIS - Réhabilitation de 146 logements locatifs sociaux, situés 13 et 15 rue de la Conque et 24 rue de Bourneville, résidence de Bourneville à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — NOALIS - Réhabilitation de 72 logements locatifs sociaux, situés avenue Henri Dunant, résidence Subreval à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — CDC HABITAT - Réhabilitation de 100 logements locatifs sociaux, situés 16-18-20-22-24-26 rue des Petites Maisons et 4 Place du Forum, résidence Gabriel Péri à Limoges- Emprunt de 1 677 075 € - un million six-cent-soixante-dix-sept mille soixante-quinze euros - souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Contrat de prêt n° 156086 - Délibération -

Adhésion de la Ville de Limoges au cluster construction et aménagement durables Odéys pour l'année 2024 - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Mise à disposition de la salle Emmanuel ROBLES - Délibération -

Bibliothèque francophone multimédia — Conservateur d'Etat - Convention de mise à disposition - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Don de Monsieur et Madame Champaloux - Délibération -

Soutien aux festivals culturels — Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Partenariat avec les conservatoires de Brive, Tulle, Creuse et Dordogne - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Classes à horaires aménagés - Convention avec le collège Léonard Limosin - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et l'établissement d'accueil non médicalisé de l'APSAH - Année scolaire 2024-2025 - Délibération

Espace d'exposition des Arts du feu dans l'Hôtel de Ville - Délibération

Gratuité du domaine public pour l'organisation des festivals des commerçants - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Projet de compagnonnage dans la littérature de jeunesse à travers l'univers de Maria Jalibert - Délibération

Conseil municipal des enfants — Limoges en couleurs 2024 - Délibération

Règlement général des activités — Restauration scolaire, temps périscolaires, loisirs mercredi, vacances et séjours - Délibération -

Tarifs de la restauration scolaire, des activités périscolaires et extrascolaires pour l'année scolaire 2024-2025 - Délibération -

Intervention bénévole de l'association "Lire et faire lire" dans les établissements d'accueil petite enfance, les écoles et les accueils de loisirs sans hébergement - Convention avec la ligue de l'enseignement FOL 87 et l'UDAF 87 - Délibération

Modification du règlement général des établissements multi-accueil collectif et familial de jeunes enfants - Délibération -

Convention cadre pluriannuelle entre la Ville de Limoges et la Mutualité Française Limousine pour le fonctionnement d'une crèche multi-accueil - Versement de la subvention pour l'année 2024 - Avenant n°7 - Délibération -

Convention cadre pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et l'association Les Pupilles de l'Enseignement Public (PEP 87) pour le fonctionnement de la crèche multi-accueil "Les Mouflets de Beaubreuil" - Versement de la subvention pour l'année 2024 - Avenant n°3 - Délibération -

Conservatoire à rayonnement régional — Convention entre la Ville de Limoges et l'établissement d'accueil médicalisé Limoges - APF France Handicap - Délibération

Projet d'études renforcées à l'école 2024-2025 - Demande de crédits auprès du Fonds Social Européen (FSE) - Délibération

Centres sociaux municipaux de La Bastide et de Beaubreuil - Convention d'engagement avec Solidarité laïque - Année 2024 - Délibération

Dotation de solidarité urbaine — Rapport annuel 2024 portant sur les activités 2023 - Délibération -

Signature d'un Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI) entre l'État, la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Limoges - Délibération

Personnel municipal — Recrutement d'adultes-relais pour la médiation relative à la tranquillité publique - Délibération

Convention de partenariat entre la Ville et le Centre de Formation en Langue des Signes française du Limousin (CFLSFL) pour la promotion de la Langue des Signes Française (LSF) - Délibération

Convention d'utilisation du Système d'Information Géographique entre la Communauté urbaine Limoges Métropole et la Ville de Limoges - Délibération

Personnel municipal — Recrutement d'un chef de projet - Système d'information géographique - Délibération

Ville d'art et d'histoire — Convention de partenariat AcceSens dans le cadre du projet "Le Massif Central pour tous" - Délibération

Salon habitat & bois — Convention de partenariat avec la Société Loire Evènement Organisation - Délibération

Forum des associations 2024 — Organisation, convention avec la radio locale Flash FM - Délibération

Equipements sportifs entrant dans l'appel à projets "5000 équipements sportifs - Génération 2024" - Approbation des projets et des plans de financement - Délibération

Construction d'un skatepark au sein du parc des sports de Beaublanc - Actualisation du plan de financement - Délibération

Modification du règlement général des opérations sportives de la Ville de Limoges - Conventions avec les organismes intervenants - Délibération -

Installation de câbles électriques souterrains sur une parcelle municipale sise à Limoges, lieu-dit "Montevert" - Convention avec ENEDIS - Délibération

Communication — Etablissement Central Logistique de la Police Nationale - Arrêté relatif à la création d'un stockage de produits explosifs de division de risque 1.4 autorisant l'exploitation de l'Etablissement Central Logistique de la Police Nationale (ECLPN) sur les communes de Limoges et de Couzeix - Délibération

Gratuité des séances d'enseignement à la patinoire pour les écoles primaires publiques et privées de Limoges - Délibération