Conseil municipal du 25/09/2024

Musée des Beaux — Arts - Modification du règlement intérieur de l'Orangerie - Délibération -

Musée des Beaux — Arts - Exposition "En piste ! Widhopff et les peintures du Cirque-théâtre de Limoges" - Vente du catalogue et convention avec le Sirque de Nexon - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Boutique - Délibération -

Musée des Beaux — Arts - Acquisition de six plaques émaillées de Jean II Pénicaud - Dons financiers - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Legs - Délibération -

Musée des Beaux — Arts - Dons - Délibération -

Centres sociaux municipaux de La Bastide et de Beaubreuil - Création de nouveaux tarifs - Délibération

Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Convention d'accompagnement à la scolarité avec les établissements scolaires des deux quartiers - Septembre 2024 - juin 2025 - Délibération

Nouveau programme national de renouvellement urbain - Aménagement d'espaces publics et d'espaces résidentialisés dans le quartier de Beaubreuil - Aménagement d'espaces publics et d'espaces résidentialisés dans le quartier du Val de l'Aurence Sud - Conventions de transfert de maîtrise d'ouvrage entre Limoges Métropole, la Ville de Limoges et Limoges habitat - Délibération

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier de Beaubreuil - Acquisition d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 27 allée Marcel Proust appartenant à la Société Civile Immobilière KS - Délibération -

Acquisition immobilière — Parcelle de terrain sise à Limoges, lieudit "Les Prades" et appartenant aux consorts MORICHON - Délibération

Domaine communal — Ecoquartier des Portes Ferrées - Acquisition auprès de Limoges Habitat d'une parcelle de terrain située à Limoges, rue Domnolet Lafarge - Délibération

Domaine communal — Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, 2 avenue de Naugeat au profit de Limoges Métropole - Délibération -

Implantation d'un système souterrain de protection cathodique sur des canalisations de gaz - Avenue des Casseaux - Convention avec GRDF - Délibération

Marché de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction d'un pont au parc de l'Aurence 2 - Délibération

Avenant n°1 à la convention cadre portant sur l'autorisation d'implantation et exploitation d'un réseau de bornes de recharge sur le territoire de Limoges Métropole - Délibération

Personnel municipal — Tableau des emplois budgétaires intermédiaire 2024 - Délibération -

Personnel municipal — Recrutement d'un agent par voie de contrat parcours emploi-compétences - Délibération

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 150 logements locatifs sociaux situés 8 à 12 et 16 à 24 rue Rhin et Danube, opération Beaubreuil à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 37 logements locatifs sociaux situés 4 et 6 rue Rhin et Danube, opération Beaubreuil à Limoges - Délibération -

Subvention de fonctionnement — Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges CSP SASP - Délibération

Subvention de fonctionnement — Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges Hand 87 SAS - Délibération

Subventions de fonctionnement — Contrats d'objectifs et de moyens avec le LABC et l'Usal Rugby - Délibération

Participations financières de la Ville au titre du contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) - Année scolaire 2024-2025 - Subvention du centre de ressources du CLAS - Délibération -

Désimperméabilisation et renaturation des cours du groupe scolaire des Bénédictins - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Subventions dans le cadre du contrat de ville 2024 - Délibération -

Centre de vaccination — Prise en compte des recommandations vaccinales et adaptation tarifaire - Délibération

Requalification des abords de la place Saint-Etienne - Actualisation du plan de financement - Délibération

Candidature à l'Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) Forêt Verte - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Mise à jour de la grille tarifaire pour l'occupation du domaine public - Délibération -

Budget principal de la Ville de Limoges — Affectation des résultats de l'exercice 2023 - Délibération

Budget

Budget

Budget

Budget

Budget supplémentaire de l'exercice 2024 - Budget principal - Budget

Création d'un budget

Attribution de subventions aux associations - Délibération

Convention avec la Société de Protection des Animaux de Limoges et de la Haute-Vienne - Redevance fourrière 2024 - Délibération

Musée de la Résistance — Acquisitions d'oeuvres - Délibération -

Réhabilitation du pavillon du Mas Jambost et construction d'un espace de représentation en vue d'accueillir l'école supérieure de théâtre de l'Union - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre - Délibération -

Domaine communal — Ecoquartier des Portes Ferrées - Cession à Limoges Habitat d'un tènement foncier situé à Limoges, rue des Portes Ferrées et rue Domnolet Lafarge - Délibération -

Résidence Vincent Auriol 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Monsieur et Madame MUSIIENKO - Délibération -

Domaine communal — Convention de concession d'occupation de locaux en vue de l'exploitation et la gestion d'un local sis à Limoges, 2 place de la Motte - Avenant n°3 - Délibération

Actualisation de la longueur de voirie communale pour le calcul de la dotation globale de fonctionnement - Délibération

Concession de service public — Rapport 2023 de la SARL Cris Développement concernant le complexe hôtellerie-restauration "Golf Saint-Lazare" - Communication - Délibération

Emprunt garanti — CDC HABITAT - Réhabilitation de 130 logements locatifs sociaux situés 1, 3, 9, 11 rue Fustel de Coulanges, résidence Mas Bouyol à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — NOALIS - Réhabilitation de 185 logements locatifs sociaux situés cité Rodolphe Maon, résidence Maon à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 100 logements locatifs sociaux situés 3 à 9 rue Eusèbe Bombal, résidence Bombal à Limoges - Délibération -

Rapport de présentation du principe de concession de service relative à la mise à disposition, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires - Choix du mode de gestion - Délibération -

Convention constitutive de groupement de commandes (CCGC) pour la passation et l'exécution d'un contrat de concession relatif à la mise à disposition, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires - Délibération

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

10ème Open de Tennis WTA Limoges — Délibération

Gratification des bacheliers ayant obtenu une mention "très bien" - Année 2024 - Délibération

Dénomination de voies et espaces publics - Délibération -

Conventions constitutives de groupement de commandes - Délibération

Conventions de mise en œuvre d'opérations d'autoconsommation collective patrimoniale pour la Ville de Limoges - Délibération

Conventions de prestations entre la Ville de Limoges et le Centre d'Animation Sociale d'Ambazac (CASA) - Journée nationale des assistants maternels agréés - Années 2024 à 2026 - Délibération

Centre social municipal de La Bastide — Convention d'objectifs et de financement avec la Communauté urbaine Limoges Métropole - Insertion professionnelle - Année 2024 - Délibération

Centre social municipal de La Bastide — Convention d'objectifs et de financement avec la Communauté urbaine Limoges Métropole - En route pour la planète éco - Année 2024 - Délibération

Convention relative à la coopération entre la Ville de Limoges et le Centre Communal d'Action Sociale - Délibération

Programme M'T Dents — Convention de partenariat entre la Ville de Limoges, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie 87 (CPAM), la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale 87 (DSDEN87), l'Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé (IREPS) et la Mutualité Française Nouvelle-Aquitaine - Délibération

Augmentation de la subvention 2024 versée au CCAS - Délibération

Musée de la Résistance — Programmation culturelle - Délibération

Musée de la Résistance — Boutique - Délibération

Centres culturels municipaux — Stages et ateliers - Collaborations 2024/2025 - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Animations culturelles 2024-2025 - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Compléments pédagogiques 2024-2025 - Délibération

Centres culturels municipaux — Renouvellement de l'offre de loisirs alliant animations sport et culture en direction du jeune public - Délibération

Marché de maîtrise d'oeuvre pour la création d'un terrain de football synthétique à Limoges - Beaubreuil, rue des Montarauds - Délibération -

Prestations de services pour la desserte en transport scolaire des écoles de Beaune-Les-Mines - Délibération

Archives municipales — Don de monsieur Michel Toulet - Délibération

Rémunération des enseignants assurant les études dirigées et les études renforcées - Délibération

Adhésion à l'Association Nationale des Directeurs et des cadres de l'Éducation des Villes et des collectivités territoriales (ANDEV) - Délibération

Ouverture d'un Lieu d'Accueil Enfant Parent (LAEP) dans les locaux du Relais Petite Enfance situés 11 rue de New York - Délibération

Convention avec l'Association fondation étudiante pour la ville (AFEV) - Création d'un tiers-lieu dans les quartiers prioritaires de la ville - Délibération