Conseil municipal du 20/03/2024

Conseil municipal — Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

Valorisation des vestiges de l'abbaye Saint-Martial - Délibération

Relais de la flamme paralympique — Délibération

Olympiades des Bords de Vienne 2024 — Délibération -

Contrat de ville 2024 — 2030 - "Quartiers 2030" - Délibération

Showroom des halles 2024 — Délibération

Modification du règlement du recyclage des rez-de-chaussée commerciaux vacants - Délibération -

Convention réglant l'utilisation de services et d'équipements communautaires par la Ville de Limoges - Délibération

Conventions constitutives de groupement de commandes - Délibération

Cavalcade de Printemps 2024 — Délibération

Création du service facturier de Limoges - Délibération

Autorisation du Maire à effectuer des virements de crédits entre chapitres - Délibération

Modification de la durée de validité des contrats d'engagement républicain - Délibération -

Partenariat avec le Centre de gestion de la Haute-Vienne - Délibération

Etude de potentiel hydroélectrique — Délibération

Service funéraire municipal — Contrats de prévoyance obsèques - Convention de distribution avec la MUTAC - Délibération

Conventions pour la co — production ou la co-diffusion de séquences vidéo pour la 7ALimoges - Délibération

Reprise de plaques offset usagées des ateliers d'édition de la Ville de Limoges - Convention avec Suez RV Charente Limousin 87 - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Cession à titre gracieux de serrureries et cession de droits sur des photographies de vitraux de Francis Chigot - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Programmation 2024-2025 - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Convention de mise à disposition d'un agent auprès de l'Institut National d'Histoire de l'art - Délibération -

Signature de la convention d'habilitation, de partenariat et de financement pour la réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence du logement - Délibération

Aménagement du parc des bords de Vienne — Secteur 1 - Actualisation du plan de financement - Délibération

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier de Beaubreuil - Protocole d'accord relatif aux opérations foncières entre la Ville de Limoges, la Communauté urbaine Limoges Métropole, Limoges habitat et la société Noalis - Délibération

Domaine communal — Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, rue Henri Giffard au profit de la société Axtom Promotion - Délibération -

Domaine communal — Mise à disposition par bail emphytéotique de partie d'un ensemble immobilier à usage de bureaux et locaux professionnels sis à Limoges, site de Beaublanc, au profit de la SELI en vue de l'accueil d'une entreprise - Délibération complémentaire à la délibération de principe en date du 20 décembre 2023 - Délibération -

Domaine communal — Implantation d'une armoire de rue sur une parcelle de terrain sise à Limoges, 144 rue Aristide Briand - 2 rue des Colombes - Convention d'occupation du domaine public avec la société GAMAC - Délibération

Convention d'occupation temporaire d'une parcelle située sur le domaine communal au profit de la Communauté urbaine Limoges Métropole - Délibération

Remises gracieuses au profit de l'association des jardins familiaux du Val de l'Aurence et de l'association des jardins familiaux de Beaubreuil - Délibération

Annulation de la redevance 2023 due par les associations des jardins familiaux - Délibération

Personnel municipal — Tableau des emplois budgétaires 2024 - Délibération -

Personnel municipal — Organisation et compensation des permanences des techniciens de laboratoire relevant du laboratoire régional de contrôle des eaux - Délibération

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 206 logements locatifs sociaux, résidence Les Hauts de Vanteaux, 39 rue Camille Guérin à Limoges - Délibération -

Définition des Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR) - Délibération -

Campagne d'Aide à la Réhabilitation et à la Protection du Patrimoine - Evolution du règlement - Délibération -

Règlement de la Campagne d'Aide à la Réhabilitation et à la Protection du Patrimoine - Additif n°2 - Prolongation de délai - Délibération -

Ravalement obligatoire des façades — Evolution du règlement de soutien financier - Délibération -

Requalification des abords de la place Saint-Etienne - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour le suivi archéologique des travaux entre la ville de Limoges, la Communauté urbaine Limoges Métropole, ENEDIS et GRDF et actualisation du plan de financement - Délibération

Domaine communal — Cession d'un tènement foncier sis à Limoges, 182 à 186 avenue du Général Leclerc au profit du groupe Lamotte (société AIRIS Aquitaine) - Délibération -

Domaine communal — Ensemble immobilier sis à Limoges, rue Edouard Michaud - Bail emphytéotique au profit de la SELI en date du 25 septembre 2012 - Avenant n° 1 - Délibération

Résidence Vincent Auriol — 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à madame MEDJDOUBI Loubna - Délibération -

Résidence Vincent Auriol — 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Madame SELTIOUI - Délibération -

Résidence Vincent Auriol — 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à madame GANE et monsieur NARAT - Délibération -

Emprunt garanti — NOALIS - Acquisition en VEFA de 27 logements locatifs sociaux, situés avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, Agora Village, à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 540 logements locatifs sociaux, résidence le Sablard à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Acquisition/amélioration de 10 logements locatifs sociaux, situés 44 avenue Emile Labussière à Limoges - Délibération -

Service funéraire municipal — Cimetière de Louyat - Lancement d'une procédure de reprise des sépultures relevant du régime du terrain commun - Délibération

Budget principal — Exercice 2024 - Compte rendu au conseil municipal des mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Délibération

Subventions culturelles — Structures d'importance culturelle - Délibération

Subventions culturelles — Associations ayant la qualité d'entrepreneur du spectacle - Délibération

Conservatoire à Rayonnement Régional — Tarifs 2024-2025 - Délibération -

Rénovation énergétique de l'école du Vigenal - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Contrat de ville 2024 — 2030 - Conventions pluriannuelles d'objectifs et de financement des associations - Délibération

Désimperméabilisation, renaturation et végétalisation de la rue Jean Jaurès - Actualisation du plan de financement - Délibération

Vote des taux de fiscalité locale 2024 — Délibération

Clôture du budget

Clôture du budget

Attribution de subventions aux associations - Délibération

Attribution d'une subvention à la chambre d'agriculture de la Haute-Vienne pour le salon international de l'agriculture 2024 - Délibération

Accueils de loisirs sans hébergement municipaux - Convention de partenariat entre Modula Formation et la Ville de Limoges - Délibération

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Quartier de Beaubreuil - Validation du programme de construction d'un pôle culturel, social et administratif sur la future centralité et lancement d'un concours de maîtrise d'œuvre - Délibération -

Soutien partenarial à la gestion administrative du centre social ALIS - Participation financière de la communauté urbaine Limoges Métropole - Délibération

Centre social municipal de La Bastide — Convention de partenariat avec l'ASPTT - Délibération

Centre social municipal de Beaubreuil — Convention de partenariat avec l'association d'éducation physique et gymnastique volontaire - activités physiques adaptées de la Haute-Vienne (EPGV APA 87) - Année 2024 - Délibération

Convention entre la Ville, Limoges Métropole et l'Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine relative à la prise en charge financière du poste de coordination du contrat local de santé - Délibération

Centre de vaccination — Convention de financement avec l'Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine - Année 2024 - Délibération

Convention de partenariat entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale et le Centre Hospitalier Universitaire de Limoges - Projet Scanvir - Délibération

Lutte contre le cancer — Adhésion de la Ville au club des collectivités territoriales et prévention des cancers porté par l'Institut National du Cancer et convention avec le comité de la Haute-Vienne de la Ligue contre le cancer - Délibération

Programme de réalisation de logements sociaux - Opération de construction de 44 logements sociaux dont 18 PLUS, 24 rue de la Réforme à Limoges - Subvention au bailleur social LIMOGES HABITAT et conventionnement - Délibération

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier de Beaubreuil - Cour artisanale de Beaubreuil - Domaine communal - Cession de parcelles de terrain sises à Limoges, allée Fabre d'Eglantine à l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires - Délibération -

Bibliothèque francophone multimédia — Donation du fonds déposé par l'Association Diocésaine de Limoges - Délibération

Musée de la Résistance — Programmation 2025-2026 - Délibération

Musée de la Résistance — Boutique - Délibération

Musée de la Résistance — Ouverture exceptionnelle du musée pour le 80ème anniversaire de la Libération de la France - Délibération

Théâtre de l'Union — Convention d'objectifs 2024-2025 - Délibération

Conservatoire à Rayonnement Régional — Partenariat entre la Ville de Limoges et le Cours Florent - Année 2024 - Délibération

Soutien à la restauration de la chapelle Saint-Aurélien - Délibération

Centre de vaccination — Convention de partenariat avec le Centre Hospitalier Universitaire de Limoges - Délibération

Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et la fondation AXA Atout Coeur - Délibération

Soutien dans le cadre du 80ème anniversaire de la libération de la France - Délibération

Installation de câbles électriques souterrains, d'un coffret et de boîtes de jonction sur deux parcelles municipales sises à Limoges, allée du Maréchal Fayolle et rue du Maréchal Juin - Convention avec ENEDIS - Délibération

Domaine communal — Constitution d'une servitude d'écoulement sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue du Mas Batin au profit de la Société Civile Immobilière JPLB - Délibération -

Personnel municipal — Risque "prévoyance" - Évolution de la participation employeur - Délibération

Personnel municipal — Cadre d'emplois des directeurs de police municipale - Détermination des taux de promotion - Délibération

Dissolution de la Caisse des écoles — Délibération

Organisation de la semaine et des horaires scolaires - Délibération -

Primarisation des écoles maternelle et élémentaire René Blanchot - Délibération

Conseil municipal des enfants — Organisation de la course des enfants - Délibération

Open basket 3x3 — Edition 2024 - Convention de partenariat avec l'association Limoges Couleurs Basket LAB2CSP - Délibération

Rénovation du sol sportif du gymnase G1 la Borie - Subvention d'investissement à l'Université - Délibération

Appel à projets pour la mobilité individuelle internationale des jeunes - Délibération -

Mise à disposition d'un local à vélos sécurisé pour les agents municipaux - Délibération -

Salle des fêtes et Maison du Temps Libre de Landouge - Adoption du règlement intérieur - Délibération -

Domaine communal — Convention portant sur la gestion et la superposition d'affectation d'un ouvrage public d'art implanté sur le domaine public ferroviaire - Délibération

Personnel municipal — Recrutements d'adultes-relais - Délibération