Conseil municipal du 20/12/2023

Budget principal — Exercice 2023 - Compte-rendu au conseil municipal des mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Délibération

Restructuration du groupe scolaire Jean Montalat - Approbation du plan de financement - Délibération

Ville d'art et d'histoire — Tarifications 2024 - Délibération

Subventions dans le cadre du contrat de ville - Année 2024 - Avances - Délibération -

Convention avec l'association la Cité des Jeux - Subvention de fonctionnement - Année 2024 - Délibération

Plan de financement de la végétalisation de la rue Jean Jaurès - Délibération

Redevances d'occupation du domaine public 2024 - Délibération -

Prolongation d'une redevance d'un euro symbolique jusqu'au 30 juin 2024 pour l'occupation commerciale du domaine public de la partie piétonne de la rue Jean Jaurès - Délibération

Salles et équipements associatifs municipaux - Actualisation des grilles tarifaires et des règlements intérieurs - Délibération -

Budget principal — Décision modificative n°3 de l'exercice 2023 - Budget

Budget primitif 2024 — Délibération -

Attribution de subventions aux associations - Délibération

Conseil municipal — Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales- Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

Lire à Limoges 2024 — Modalités d'organisation - Délibération -

Foulées du Populaire le 7 avril 2024 — Délibération

Tour Auto le 24 avril 2024 — Délibération

Relais de la flamme paralympique le 26 août 2024 - Délibération

Modification du règlement général des halles centrales - Délibération -

Conventions constitutives de groupement de commandes - Délibération

Expérimentation du compte financier unique - Délibération

Paiement par la Ville d'une amende — Délibération

Service de navettes électriques dans le centre-ville de Limoges - Convention de fonds de concours entre la Ville de Limoges et Limoges Métropole - Délibération

Transfert du Crématorium de la commune de Limoges à la communauté urbaine Limoges Métropole à compter du 1er janvier 2024 - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Acquisition et dons - 2ème semestre 2023 - Délibération -

Renouvellement de la convention avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement de la Haute-Vienne (CAUE 87) - Délibération

Domaine communal — Ensemble immobilier sis à Limoges, 91 avenue de Locarno - Cession au profit de Monsieur Pascal Beauté - Délibération -

Domaine communal — Ensemble immobilier sis à Limoges - Site de l'ancienne caserne Marceau, 64 rue Armand Barbès - Mise à disposition du Bâtiment 25 par bail emphytéotique administratif au profit de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) BATIMENT 25 - Délibération -

Domaine communal — Mise à disposition par bail emphytéotique de partie d'un ensemble immobilier à usage de bureaux et locaux professionnels sis à Limoges, site de Beaublanc, au profit de la SELI en vue de l'accueil d'une entreprise - Délibération de principe - Délibération

Ensemble immobilier des Pousses 12 à 16 rue des Grandes Pousses et 20 rue de la Loi - Parc de stationnement - Tarifs de location - Délibération -

Renouvellement du marché de gaz naturel — Convention avec l'UGAP - Délibération

Rapport d'activités 2022 des services municipaux et des objectifs de développement durable - Délibération -

Adhésion de la Ville de Limoges au réseau FACE Limousin Périgord - Délibération

Limoges Habitat — Acquisition en VEFA (vente en l'état de futur achèvement) de 8 logements locatifs sociaux situés rues d'Isle et Fontaine de Vanteaux à Limoges (résidence Grand Angle) - Délibération -

Construction d'un restaurant scolaire au sein du groupe scolaire des Bénédictins - Approbation du plan de financement actualisé - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Acquisition d'un livre d'heures - Délibération

Campagne d'Aide à la Réhabilitation et à la Protection du Patrimoine - Evolution du règlement sur l'axe Georges Dumas/De Lattre-de-Tassigny - Délibération -

Ravalement obligatoire des façades — Définition du périmètre de la cinquième campagne avenue du Général Leclerc - Délibération

Résidence Vincent Auriol — 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Monsieur GASMI - Délibération -

Copropriété Dullin — Bey - 2 à 12 allée Charles Dullin et 2 à 6 rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Madame Aurore Klein - Délibération -

Résidence du Maréchal Joffre — 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Madame Akopian Lilit - Délibération -

Limoges Habitat — Réhabilitation de 127 logements locatifs sociaux, Résidence Montjovis, 102-104-106 avenue Montjovis à Limoges - Délibération -

Désamiantage et démolition d'anciens immeubles d'habitation rue de Coubertin à Limoges - Protocole d'accord transactionnel avec la société DÉCUTIS - Délibération

Délibération modificative de la dénomination de la Maison des Arts et de la Danse - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Programmation 2024 - Délibération

Passerelle culturelle — Adhésions de nouvelles associations au dispositif - Délibération

Conservatoire à Rayonnement Régional — Modification du règlement des études et du règlement intérieur - Délibération -

Projets d'Accueils Individualisés (PAI) — Modalités d'échange de données à caractère personnel - Convention avec le département de la Haute-Vienne - Délibération

Centre de vaccination municipal — Mise en place de consultations pour les voyageurs - Rémunération des médecins vaccinateurs - Délibération

Personnel municipal — Frais de déplacement - Délibération

Personnel municipal — Convention FIPHFP - Délibération -

Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration du centre commercial en pôle de santé et de services - Avenant n°5 à la concession d'aménagement et comptes-rendus d'activité 2021 et 2022 - Délibération -

Réhabilitation de l'ancien EHPAD Marcel Faure sis à Limoges, 32 à 34 rue Francis Chigot par l'Association de Réinsertion Sociale du Limousin (ARSL) - Subvention d'équipement - Délibération

Subvention au Comité des œuvres sociales et convention d'objectifs et de moyens pour 2024 - Délibération

Engagement de la Ville de Limoges à respecter et à promouvoir les propositions de l'ANACEJ pour des politiques publiques ambitieuses concernant la participation des enfants et des jeunes - Délibération -

Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) Nouvelle-Aquitaine - Etablissement d'un partenariat pluriannuel - Délibération

Ville d'art et d'histoire — Mise en œuvre du label Ville d'art et d'histoire avec l'Office de Tourisme Intercommunal - Délibération

Printemps sportifs 2024 — Règlement général des opérations sportives - Délibération -

Approbation des conventions de soutien des dispositifs d'embellissement des façades et de recyclage des rez-de-chaussée commerciaux vacants avec Limoges Métropole dans le cadre de l'opération de revitalisation du territoire - Délibération