Conseil municipal du 2024-11-07

Loc-Eguiner 7 novembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

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Environnement

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Autres decisions

1

Éducation

Résumé

Synthèse

8 délibérations - SOUTIEN À LUNIVERSITÉ DE BRETAGNE OCCIDENTALE DE LA PART DE LASSOCIATION DES MAIRES DU FINISTÈRE - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE LANDIVISIAU. DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU POJET DAMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPP - ADHÉSION À LÉTABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF DAPPUI À LINGENIERIE LOCALE « FINISTÈRE INGÉNIERIE ASSISTANCE » - SYNDICAT DU PLATEAU DE PLOUDIRY. MODIFICATIONS STATUTAIRES - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE LANDIVISIAU APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE E - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE LANDIVISIAU RAPPORT DACTIVITÉ 2023 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024 - CONTRAT DE PRÉVOYANCE DES AGENTS DANS LE CADRE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE 2025.

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Délibérations (8)

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE LANDIVISIAU. DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU POJET DAMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

2024

SYNDICAT DU PLATEAU DE PLOUDIRY. MODIFICATIONS STATUTAIRES

2024

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE LANDIVISIAU APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE EAU & ASSAINISSEMENT

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

ADHÉSION À LÉTABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF DAPPUI À LINGENIERIE LOCALE « FINISTÈRE INGÉNIERIE ASSISTANCE »

2024

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE LANDIVISIAU RAPPORT DACTIVITÉ 2023

🎓 Éducation 1 délibération
2024

SOUTIEN À LUNIVERSITÉ DE BRETAGNE OCCIDENTALE DE LA PART DE LASSOCIATION DES MAIRES DU FINISTÈRE

🏛️ Administration 1 délibération
2024

APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

CONTRAT DE PRÉVOYANCE DES AGENTS DANS LE CADRE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE 2025.

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