23 septembre 2025
12
délibérations
3
Autres decisions
2
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Ouverture des commerces de détail le dimanche pour 2026
Désignation représentant au sein de la CLECT
Engagement commune démarche élaboration Plan Massif de Défense des Forêts
Nouvelle convention cadre fonctionnement réseau médiathèques AQTA
Plan de réception et de traitement des déchets des navires
Création d'emplois fonctionnels de DGS et DGAS
Rapport CLECT transfert gestion du multi-accueil «Ty Ar Vugale » de Landévant
Adhésion au contrat de groupe du CDG pour la Santé
Liste annuelle 2025 des friches commerciales
Avenant n°7 au contrat concession DSP UFCV pour l Enfance Jeunesse
Acquisition des parcelles BK 54 BN 108 et BO 108
Délégations des adjoints
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