Conseil municipal du 2024-12-17

Locmariaquer 17 décembre 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

8

Finances & Budget

3

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU - Pièces complémentaires - CR n°2-2024 des alinéas 15° et 30° délégations CM - Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU - Annexe 1-Tarifs visiteurs échouages 2025- délib 2024-7-6- du 17-12-2024 - Mise en place de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE) pour la filière police - Autorisation engagement liquidation mandatement investissement - Prêt de 300 000 auprès du Crédit Mutuel de Bretagne - Redevances marches nocturnes 2025 - Modification n°3-2024 du tableau des effectifs - Motion soutien demande classement de la SNSM à UNESCO - CR n°2-2024 des alinéas 15° et 30° délégations CM - Mise en place de l' ISFE pour la filière Police - Contrat avec l'éco-organisme ALCOME - Acquisition portions de parcelles BI 581p et 583p - Dénomination de la voie de lopération immobilière rue er Hastel - Participation 2024-2025 prix des repas élèves Collège St Michel de Carnac - Tarifs annuels plaisanciers et professionnels Port et Hors-Port 2025 - Redevances occupation terrasses et étalages sur voirie 2025 - Tarifs interventions des services techniques communaux 2025 - Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2025

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024

Annexe 1 — Tarifs visiteurs échouages 2025- délib 2024-7-6- du 17-12-2024

2024

Autorisation engagement liquidation mandatement investissement

2024

Prêt de 300 000 auprès du Crédit Mutuel de Bretagne

2024

Participation 2024 — 2025 prix des repas élèves Collège St Michel de Carnac

2024

Tarifs annuels plaisanciers et professionnels Port et Hors-Port 2025

2024

Tarifs interventions des services techniques communaux 2025

2024

Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2025

2024

Subvention exceptionnelle

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2022

Mise en place de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE) pour la filière police

2024

Modification n°3 — 2024 du tableau des effectifs

2024

Mise en place de l' ISFE pour la filière Police

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU - Pièces complémentaires

2024

Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU

2024

Acquisition portions de parcelles BI 581p et 583p

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Redevances marches nocturnes 2025

2024

Dénomination de la voie de lopération immobilière rue er Hastel

2024

Redevances occupation terrasses et étalages sur voirie 2025

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

CR n°2 — 2024 des alinéas 15° et 30° délégations CM

2024

CR n°2 — 2024 des alinéas 15° et 30° délégations CM

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Motion soutien demande classement de la SNSM à UNESCO

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Contrat avec l'éco — organisme ALCOME

WEB megalis:2024:20573:2024-12-17
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