Conseil municipal du 2024-04-02
22
délibérations
13
Finances & Budget
5
Autres decisions
2
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (22)
VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE
AFFECTATION DES RESULTATS 2023 — BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
COMPTE DE GESTION 2023 — BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
CREATION D UN BUDGET ANNEXE "LOTISSEMENT PARK BRAZ 3"
BUDGET PRIMITIF 2024 — BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 — BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
TRANSFERT DES RESULTATS DE CLOTURE BUDGET SIELSS AU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE ET REINTEGRATION PASSIF ET ACTIF AU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
TRANSFERT D UNE PARTIE DES RESULTATS DE CLOTURE DU SIMIF AU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
TRANSFERT D UNE PARTIE DES RESULTATS DE CLOTURE DU BUDGET ASSAINISSEMENT AU BUDGET ASSAINISSEMENT DE LA CCPL ET MISE A DISPOSITION DES BIENS
DISSOLUTION DU SIELSS — PARTAGE DES BIENS ET DES RESULTATS DU BUDGET
TRANSFERT DES RESULTATS DE CLOTURE DU BUDGET ASSAINISSEMENT AU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE ET REINTEGRATION DEU PASSIF ET DE L ACTIF AU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 — BUDGET ASSAINISSEMENT
COMPTE DE GESTION 2023 — BUDGET ASSAINISSEMENT
APPEL A MANIFESTATION D INTERET — TERRITOIRES NUMERIQUES EDUCATIFS
RENOVATION DE L ECOLE COMMUNALE — AVENANTS AU MARCHE
DEVIS DIVERS
FONGIBILITE DES CREDITS - M57
IDENTIFICATION DES ZAENR — MODALITES DE CONCERTATION
TRANSFERT D UNE PARTIE DES RESULTATS DE CLOTURE DU BUDGET SIELSS AU BUDGET EAU DE LA CCPL ET MISE A DISPOSITION DES BIENS
RAPPORT AUX ACTIONNAIRES — SERVICE ASSAINISSEMENT - EAU DU PONANT
FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE - APPEL A PROJETS 2024
PRODUITS DES AMENDES DE POLICE — AMENAGEMENT ET SECURISATION DES ABORDS DE L ECOLE COMMUNALE
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