1 octobre 2025
17
délibérations
6
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
S'ouscription d'un emprunt 2025
Budget principal Décision Modificative (DM) n°1
Don de M. Michel Boutellier ajustement
Admission en non-valeur
Ecole Notre Dame du Plasker Subventions scolaires 2025 - correctif
Subventions aux associations 2025 (complément n°2)
Aménagement de la Place du 11 novembre Attribution
Extension du cimetière décision après avis du Commissaire Enquêteur
CMC Approbation du zonage d'assainissement des eaux pluviales
Délégations consenties au Maire par le conseil municipal Modification
RH Taux de promotion pour les avancements de grade
RH Modification du tableau des emplois et des effectifs
Adoption du Procès — verbal du conseil municipal du 24 juin 2025
CMC — Approbation de lAttribution de Compensation (AC) 2025
PVD Charte de Colorimétrie : Rendu de létude
PVD — Plan de circulation : Rendu de létude
Bâtiments — Presbytère - fin de bail
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