CM

1 octobre 2025

Locminé 17 délibérations

17

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

17 délibérations - PVD - Plan de circulation : Rendu de létude - PVD Charte de Colorimétrie : Rendu de létude - Extension du cimetière décision après avis du Commissaire Enquêteur - RH Modification du tableau des emplois et des effectifs - Ecole Notre Dame du Plasker Subventions scolaires 2025 - correctif - Admission en non-valeur - Don de M. Michel Boutellier ajustement - CMC - Approbation de lAttribution de Compensation (AC) 2025 - Délégations consenties au Maire par le conseil municipal Modification - RH Taux de promotion pour les avancements de grade - Adoption du Procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2025 - CMC Approbation du zonage dassainissement des eaux pluviales - Bâtiments - Presbytère - fin de bail - Subventions aux associations 2025 (complément n°2) - Budget principal Décision Modificative (DM) n°1 - Souscription dun emprunt 2025 - Aménagement de la Place du 11 novembre Attribution
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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025100103

S'ouscription d'un emprunt 2025

2025100104

Budget principal Décision Modificative (DM) n°1

2025100106

Don de M. Michel Boutellier ajustement

2025100107

Admission en non-valeur

2025100108

Ecole Notre Dame du Plasker Subventions scolaires 2025 - correctif

2025100109

Subventions aux associations 2025 (complément n°2)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025100102

Aménagement de la Place du 11 novembre Attribution

2025100110

Extension du cimetière décision après avis du Commissaire Enquêteur

🌱 Environnement 2 délibérations
2025100114

CMC Approbation du zonage dassainissement des eaux pluviales

2025100117

Délégations consenties au Maire par le conseil municipal Modification

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025100115

RH Taux de promotion pour les avancements de grade

2025100116

RH Modification du tabl'eau des emplois et des effectifs

🏛️ Administration 1 délibération
2025100101

Adoption du Procès — verbal du conseil municipal du 24 juin 2025

🤝 Vie associative 1 délibération
2025100105

CMC — Approbation de lAttribution de Compensation (AC) 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
2025100111

PVD Charte de Colorimétrie : Rendu de létude

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2025100112

PVD — Plan de circulation : Rendu de létude

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025100113

Bâtiments — Presbytère - fin de bail

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