Conseil municipal du 2025-06-24

Locminé 24 juin 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

11

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Administration

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Personnel Mise à jour du régime indemnitaire RIFSEEP - Personnel - Gestion administrative du CCAS et de la Résidence Autonomie - Rémunération des agents saisonniers ALSH Personnel titulaire dun CEE - Restauration scolaire attribution du marché - année scolaire 2025-2026 - CMC-Charges liées à la compétence Déchets en 2024 - CMC-Charges liées à la compétence Assainissement en 2024 - CMC- Transfert des archives communales de la compétence Assainissement - Village Etape - Renouvellement - Dénomination de la « rue du Fort de Penthièvre » en « rue des Martyrs du Fort de Penthièvre » - Tarifs Animations Jeunesse 2025-2026 - Tarifs ALSH 2025-2026 - Association Chat lHeureux convention de gestion des félins errants sans propriétaires - Restaurant scolaire tarification des repas 2025-2026 - Association Chat lHeureux convention de gestion des félins errants sans propriétaires - PVD Charte de colorimétrie demande de subvention - ajustement - Délégations consenties au Maire par le conseil municipal - Modification - Stade du Pigeon Blanc achat dun chapiteau - Dénomination - Esplanade Yves KERRAND - Don de M. Michel BOUTEILLER - Tarifs des garderies périscolaires 2025-2026

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2025062402

Subventions aux associations 2025 (complément n°1)

2025062403

Don de M. Michel BOUTEILLER

2025062404

Stade du Pigeon Blanc achat dun chapiteau

2025062406

PVD Charte de colorimétrie demande de subvention - ajustement

2025062409

Restaurant scolaire tarification des repas 2025-2026

2025062410

Tarifs ALSH 2025-2026

2025062411

Tarifs Animations Jeunesse 2025-2026

2025062412

Tarifs des garderies périscolaires 2025-2026

2025062416

CMC — Transfert des archives communales de la compétence Assainissement

2025062417

CMC — Charges liées à la compétence Assainissement en 2024

2025062418

CMC — Charges liées à la compétence Déchets en 2024

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025062419

Personnel Mise à jour du régime indemnitaire RIFSEEP

2025062420

Rémunération des agents saisonniers ALSH Personnel titulaire dun CEE

2025062421

Personnel — Gestion administrative du CCAS et de la Résidence Autonomie

🏛️ Administration 2 délibérations
2025062401

Adoption du Procès — verbal du conseil municipal du 15 avril 2025

2025062405

Délégations consenties au Maire par le conseil municipal - Modification

🤝 Vie associative 2 délibérations
2025062407

Association Chat lHeureux convention de gestion des félins errants sans propriétaires

2025062408

Association Chat lHeureux convention de gestion des félins errants sans propriétaires

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025062413

Dénomination — Esplanade Yves KERRAND

2025062414

Dénomination de la « rue du Fort de Penthièvre » en « rue des Martyrs du Fort de Penthièvre »

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025062407

Restauration scolaire attribution du marché - année scolaire 2025-2026

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025062415

Village Etape — Renouvellement

WEB megalis:2025:20574:2025-06-24
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