Conseil municipal du 2025-06-05

Locmiquélic 5 juin 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

10

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Nouveaux tarifs 2025 - Renfort de gendarmerie 2025 - Citéo: avenant à la convention de soutien " communes et groupements communaux" - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association Porh Loeiz Locmikaelig Skiff Voile - Renouvellement du contrat de concession pour le service public de la distribution de gaz - Contrat relatif à la participation financière aux frais d'utilisation partagée de comptage électrique - Financement de la géodétection et du géoréférencement des réseaux d'éclairage public Pierreval - Diagnostic du patrimoine d'éclairage public Pierreval - Opération immobilière Polimmo-Morbihan Habitat: désaffectation et déclassement des parcelles BI 67 et BI 63 - Convention de partenariat avec l'association Musik Europa Breizh pour la saison 2025 - Accord de principe pour la vente de la maison communale - Société publique locale bois énergie renouvelable- cession d'une action - Renouvellement de la convention pluri-annuelle avec la comité des fêtes - Approbation du tracé du circuit de randonnée et adhésion au plan départemental des itinéraires de promenade et de randon - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public dans la Grande Rue - Rénovation de 20 luminaires poteau béton fonds vert - Nouveaux tarifs 2025 - Procès verbal Conseil municipal du 03 avril 2025 - Décision modification n°1 et création d'une AP/CP pour la voie verte sur la RD 111 - Création d'emplois et rémunération des contrats d'engagement éducatif

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2025

Nouveaux tarifs 2025

2025

Renfort de gendarmerie 2025

2025

Contrat relatif à la participation financière aux frais d'utilisation partagée de comptage électrique

2025

Financement de la géodétection et du géoréférencement des réseaux d'éclairage public Pierreval

2025

Accord de principe pour la vente de la maison communale

2025

Société publique locale bois énergie renouvelable- cession d'une action

2025

Renouvellement de la convention pluri — annuelle avec la comité des fêtes

2025

Rénovation de 20 luminaires poteau béton fonds vert

2025

Nouveaux tarifs 2025

2025

Décision modification n°1 et création d'une AP/CP pour la voie verte sur la RD 111

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association Porh Loeiz Locmikaelig Skiff Voile

2025

Renouvellement du contrat de concession pour le service public de la distribution de gaz

2025

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public dans la Grande Rue

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Diagnostic du patrimoine d'éclairage public Pierreval

2025

Opération immobilière Polimmo — Morbihan Habitat: désaffectation et déclassement des parcelles BI 67 et BI 63

2025

Convention de partenariat avec l'association Musik Europa Breizh pour la saison 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Citéo: avenant à la convention de soutien " communes et groupements communaux"

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Approbation du tracé du circuit de randonnée et adhésion au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Procès verbal Conseil municipal du 03 avril 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Création d'emplois et rémunération des contrats d'engagement éducatif

WEB megalis:2025:20575:2025-06-05
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