Conseil municipal du 2024-09-26

Locmiquélic 26 septembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Prise en charge des frais de déplacement pour le congrès des Maires - Convention de partenariat avec l'association Musik Europa Breizh 2024 - 80 ème anniversaire de la libération de Locmiquélic - Rétrocession dans le domaine public des parcelles BI 606 et BI 607 - Acquisition de la parcelle BH 198 - Servitude de passage du réseau GRDF - Redevance d'occupation du domaine public GRDF - Compagnie des ports du Morbihan: augmentation du capital par incorporation de réserves - modification du tableau des emplois - Approbation du PV du Conseil municipal du 11 juillet 2024 - Désignation d'un référent déontologique pour les élus

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Prise en charge des frais de déplacement pour le congrès des Maires

2024

80 ème anniversaire de la libération de Locmiquélic

2024

Acquisition de la parcelle BH 198

2024

Redevance d'occupation du domaine public GRDF

2024

Compagnie des ports du Morbihan: augmentation du capital par incorporation de réserves

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Rétrocession dans le domaine public des parcelles BI 606 et BI 607

2024

Servitude de passage du réseau GRDF

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Convention de partenariat avec l'association Musik Europa Breizh 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

modification du tableau des emplois

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du PV du Conseil municipal du 11 juillet 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Désignation d'un référent déontologique pour les élus

WEB megalis:2024:20575:2024-09-26
Ouvrir →

📬 Suivre Locmiquélic

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.